Titre : Relations entre la Banque de France et l'Etat - Prêts de titres à l'État . relations avec le ministère des Finances : correspondance, extrait de JO, avr. 1916-juin 1921 . législation : extrait de JO, mai 1916-avr. 1919 . commissions attribuées aux intermédiaires : correspondance, mai 1916-janv. 1918 . valeurs acceptées : correspondance, note, mai 1916-janv. 1920 . valeurs amorties : correspondance, note, juil. 1916-juin 1918. - Prêts de titres à l'État . demandes de renseignements sur la bonification : correspondance, oct. 1916-juil. 1919 . avis du ministère des Finances et réclamations sur les bonifications : correspondance, août 1916-nov. 1919 . remboursements des frais d'assurance maritime de rapatriement : correspondance, mai 1916-août 1917 . restitution : correspondance, note, oct. 1916-mars 1919 . envois : correspondance, juin-août 1916 ; coupons : correspondance, mai 1916-janv. 1920 . liquidation des opérations : correspondance, relevé, juil. -sept. 1924.
Date : 1916-1924
