Titre : Emprunt - Emprunt 4 % de 1917 . prise en charge par la Banque des frais de port et d'assurance des envois effectués par les intermédiaires : note, nov. 1917 . informations générales : note, fév. 1915-janv. 1918 . législation : JO, texte officiel, oct. 1917-avr. 1918 . relations avec le ministère des Finances : correspondance, août 1917-mars 1919 . instructions diverses du Trésor à ses comptables : brochure, nov. 1917-janv. 1918 . acceptation de valeurs étrangères en contrepartie de souscriptions à l'emprunt : correspondance, presse, brochure, août 1917-janv. 1918 . ouverture et fermeture des guichets pendant la période de l'emprunt : correspondance, nov. 1917 . mesures diverses susceptibles de faciliter la souscription de l'emprunt : correspondance, note, note-circulaire, oct. -déc. 1917 . relations avec divers interlocuteurs : correspondance, sept. -déc. 1917 . mesures préparatoires dans les succursales : correspondance, note, presse, imprimé, sept. 1917-mars 1918 . conservation en dépôt libre des titres de rente 4% de 1917 : note, déc. 1917 . relations avec les succursales concernant les avances sur titres : note, nov. 1917-fév. 1918.
Date : 1915-1919
