Titre : Emprunt - Emprunt 5% de 1915 . étude sur le régime des avances sur titres : note, note-circulaire, juil. 1872-janv. 1916 . avances sur titres à la Caisse des dépôts et consignations : rapport, correspondance, note, mai 1848-oct. 1916 . relations avec les succursales : correspondance, sept. 1915-mai 1916 . relations avec le ministère des Finances : correspondance, note, sept. 1915-mars 1920 . réglementation : extrait de JO, presse, texte officiel, sept. 1915-déc. 1916 . participation de la Banque : rapport, note, état, oct. -déc. 1915.
Date : 1848-1920