Notice descriptive

  • Secrétariat général, archives versées par le service administratif issues des unités en charge de la souscription aux valeurs du Trésor, de la Loterie nationale et des emprunts coloniaux et des relations de la Banque de France avec l'Etat
    • 1. Souscriptions aux emprunts publics

1060200107 AR 2

Titre : Emprunt - Emprunt 5% de 1915 . étude sur le régime des avances sur titres : note, note-circulaire, juil. 1872-janv. 1916 . avances sur titres à la Caisse des dépôts et consignations : rapport, correspondance, note, mai 1848-oct. 1916 . relations avec les succursales : correspondance, sept. 1915-mai 1916 . relations avec le ministère des Finances : correspondance, note, sept. 1915-mars 1920 . réglementation : extrait de JO, presse, texte officiel, sept. 1915-déc. 1916 . participation de la Banque : rapport, note, état, oct. -déc. 1915.
Date : 1848-1920