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Secrétariat général, archives versées par le service administratif issues des unités en charge des opérations avec la clientèle

Présentation des notices

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  • 1060200105 AR 9 à 40
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    Titre : 2. Avances sur titres
    Date : 1875/1946

    • 1060200105 AR 25
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      Titre : OPERATIONS AVEC LA CLIENTELE Avances sur titres - Taxes sur les intérêts d'avances, . réglementation : texte officiel, JO, juil. 1880-avr. 1918 . relations avec différents interlocuteurs : note, correspondance, état, avr. 1896-déc. 1927 . affaires liées à l'Administration de l'Enregistrement : note, correspondance, mémoire, presse, déc. 1886-sept. 1897 . paiement : note, janv. 1919-juil. 1929 ; demandes de crédits supplémentaires au Conseil général pour acquittement des impôts de 4% et 5% : note, correspondance, janv. 1898-déc. 1918. - Intérêts d'avances, autorisations de ristournes : état, note, oct. 1914-juin. 1930.
      Date : 1880-1930