Imprimer cette page

Secrétariat général, archives versées par le service administratif issues des unités en charge des opérations avec la clientèle

Fermer le formulaire de recherche

Présentation des notices

-+
  • 1060200105 AR 41 à 73
    Titre : 3. Opérations sur titres
    Date : 1856/1939

    • 1060200105 AR 41
      Titre : OPERATIONS AVEC LA CLIENTELE Opérations sur titres - Coupons de titres, falsification et perte : note, correspondance, janv. 1927-oct. 1934 ; relations avec différents interlocuteurs : note, déc. 1895-janv. 1937. - Paiement des coupons aux locataires de coffres-forts, enquête prescrite par la circulaire n°3 531 du 5 septembre 1927 [classement par ordre alphabétique des succursales] : note, sept. 1927. - Paiement et encaissement des coupons présentés aux guichets par les locataires de coffres-forts, enquête du 22 février 1923 auprès des comptoirs [classement par ordre alphabétique des comptoirs] : note, fév. - mars 1923.
      Date : 1895-1937

    • 1060200105 AR 42
      Titre : OPERATIONS AVEC LA CLIENTELE Opérations sur titres - Titres à convertir remis au guichet, situation : note, état, oct. 1932.
      Date : 1932-1932

    • 1060200105 AR 43
      Titre : OPERATIONS AVEC LA CLIENTELE Opérations sur titres - Titres à convertir remis au guichet, situation : note, état, oct.- nov. 1932.
      Date : 1932-1932

    • 1060200105 AR 44
      Titre : OPERATIONS AVEC LA CLIENTELE Opérations sur titres - Titres à convertir remis au guichet, situation : note, état, nov.- déc. 1932.
      Date : 1932-1932

    • 1060200105 AR 45
      Titre : OPERATIONS AVEC LA CLIENTELE Opérations sur titres - Titres à convertir remis au guichet, situation : note, état, déc. 1932-fév. 1933.
      Date : 1932-1933

    • 1060200105 AR 46
      Titre : OPERATIONS AVEC LA CLIENTELE Opérations sur titres - Titres à convertir remis au guichet, situation : note, état, fév.- avr. 1933.
      Date : 1933-1933

    • 1060200105 AR 47
      Titre : OPERATIONS AVEC LA CLIENTELE Opérations sur titres - Titres à convertir remis au guichet, situation : note, état, avr.- juil. 1933.
      Date : 1933-1933

    • 1060200105 AR 48
      Titre : OPERATIONS AVEC LA CLIENTELE Opérations sur titres - Titres conservés en dépôt libre ou en garantie . instructions pour les succursales de Bordeaux, Lyon et Marseille : note , imprimé, mai 1881 . conditions et propositions de modifications des conditions de dépôt dans les comptoirs : texte officiel, correspondance, note, juin 1881-juin 1884 . ouverture et opérations du service des Dépôts de la succursale de Lille : note, état, imprimé, déc. 1893-janv. 1899 . opérations de la succursale d'Orléans : note, mars-mai 1900 . situations et projets : correspondance, note, étude, oct. 1856-déc. 1905.
      Date : 1856-1905

    • 1060200105 AR 49
      Titre : OPERATIONS AVEC LA CLIENTELE Opérations sur titres - Titres conservés en dépôt libre . règlement des coupons arriérés des banques autrichiennes : note, oct. 1921 . circulation de faux titres et de faux coupons : correspondance, note, janv. 1898-mars 1906 . enquête sur les duplicatas d'avances : note, correspondance, état, déc. 1893-avr. 1912 . valeurs étrangères, réglementation et gestion : circulaire, texte officiel, JO, correspondance, note, mai 1895-mai 1930 . remises de titres en vue des assemblées d'actionnaires : note, correspondance, mars 1891-mars 1927 . immatricules et établissement de récépissés : note, correspondance, avr. 1921-sept. 1926 . relations avec la clientèle : note, correspondance, avr. 1864-janv. 1911.
      Date : 1864-1930

    • 1060200105 AR 50
      Titre : OPERATIONS AVEC LA CLIENTELE Opérations sur titres - Titres conservés en dépôt libre ou en garantie . évaluation : état, note, correspondance, mars 1874-déc. 1889 . instructions et autorisations pour l'admission des titres dans les comptoirs : note, correspondance, imprimé, état, fév. 1880-sept. 1895 . encaissement des coupons : état, note, avr. 1896-avr. 1902 . présence de serres dans les succursales : texte officiel, note, janv. 1891-juil. 1897. - Titres conservés en dépôt libre . demande de reçu par la Cour des comptes pour les obligations à lots déposées à la banque : note, correspondance, juil. 1888-fév. 1889 . conversion des obligations de l'Est 5% : note, mai-déc. 1895 . vérifications des listes de tirage de valeurs : note, correspondance, nov. 1900-juil. 1912 . imposition des titres déposés : note, correspondance, juin 1916-sept. 1925 . conversion au nominatif de valeurs au porteur : note, correspondance, mai 1922-fév. 1924 . récépissés de dépôts : note, récépissé, fév. 1883-sept. 1924 ; crédits d'arrérages : note, fév.-mars 1925 . actions de la Compagnie internationale des wagons lits : note, presse, état, sept. 1923 . relations avec différents interlocuteurs : correspondance, note, imprimé, juin 1881-fév. 1931.
      Date : 1874-1931

    • 1060200105 AR 51
      Titre : OPERATIONS AVEC LA CLIENTELE Opérations sur titres - Titres conservés en dépôt libre . oppositions : note, correspondance, mai 1910-juil. 1931 . transferts de titres : note, déc. 1930-janv. 1931 . encaissements d'obligations " El Hagar argentino " : note, correspondance, juil.- nov. 1924 . renouvellement des feuilles de coupons d'actions " Rio Tinto " : note, correspondance, fév. -mars 1924 . remplois : note, correspondance, fév.- juil. 1924 . paiement des droits de garde : note, fév. 1922-nov. 1935 . conséquences des évacuations de titres : note, correspondance, rapport, août 1914-avr. 1921 . relations avec différents interlocuteurs : note, correspondance, état, imprimé, janv. 1890-déc. 1934.
      Date : 1890-1935

    • 1060200105 AR 52
      Titre : OPERATIONS AVEC LA CLIENTELE Opérations sur titres - Titres conservés en dépôt libre . paiement des droits de garde : correspondance, mars 1896-juil. 1930 . modifications à apporter au modèle réglementaire de la carte descriptive 671 : imprimé, correspondance, nov. 1910-janv. 1911 . recommandations faites aux succursales concernant le contrôle du contenu des plis : note, juil. 1911 . conservation dans les succursales : note, texte officiel, fév. 1910-janv. 1912. - Titres conservés en dépôt libre . relations entre le Secrétariat général de Bordeaux et le service des Titres : note, sept.-oct. 1914 . difficultés d'encaissement de coupons déposés en garantie dans les succursales, note, août-déc. 1914 . difficultés de recouvrement de coupons payés avant encaissement : note, déc. 1914-fév. 1923 . opérations diverses : note, correspondance, juil. 1920-oct. 1924 . transferts : note, correspondance, avr. 1918-janv. 1927 . retraits après décès : note, bordereau, récépissé, correspondance, mai 1910-déc. 1924 . retraits : correspondance, note, presse, oct. 1898-janv. 1927.
      Date : 1896-1930

    • 1060200105 AR 53
      Titre : OPERATIONS AVEC LA CLIENTELE Opérations sur titres - Dépôts de titres dans les succursales pendant la 1ère guerre mondiale . relations avec la clientèle : correspondance, août 1914-juin 1919 . suspensions d'autorisations de dépôt libre de titres : correspondance, note, oct. 1914-déc. 1919 . autorisations de dépôt de titres : correspondance, note, janv. 1915-mars 1920 . régularisations de dépôts de titres : correspondance, note, janv. 1915. - Dépôts de titres . relations avec la direction des Titres : correspondance, note, fév. 1903-juil. 1916 . réclamations diverses adressées à la direction des Titres : correspondance, note, août 1909-nov. 1911. - Dépôts de titres . réglementation relative à l'instauration d'un bordereau accompagnant le dépôt de coupons de titres : correspondance, JO, circulaire, presse, mars 1924-fév. 1925 . instructions de la direction générale des Contributions directes : correspondance, circulaire, sept. 1924-janv. 1925 . renseignements donnés par le comité juridique de la Banque concernant le paiement de coupons : note, oct.-déc. 1924 . instructions relatives au paiement de coupons aux locataires de coffres-forts : correspondance, note, sept. 1922-déc. 1924.
      Date : 1903-1925

    • 1060200105 AR 54
      Titre : OPERATIONS AVEC LA CLIENTELE Opérations sur titres - Titres conservés en dépôt libre, mouvements hebdomadaires : état, oct. 1932-août 1939. - Service des Dépôts dans les succursales . dossier de préparation des instructions : correspondance, brochure, note, état, imprimé, juil. 1912-déc. 1913 . demande de création de la part des chambres de commerce : correspondance, carte, état, mars 1868-juil. 1897. - Transports de titres, suppression du tarif à forfait : texte officiel, correspondance, note, juin 1896-août 1899. - Serre du syndicat des agents de change, dépôts de titres au nom de la Banque de France : note, juil. 1906-août 1909.
      Date : 1868-1939

    • 1060200105 AR 55
      Titre : OPERATIONS AVEC LA CLIENTELE Opérations sur titres - Nombre de dépôts et place dans les serres de titres des succursales, situation : note, janv. -nov. 1910. - Comptes de capitalisation . réglementation relative à la capitalisation : correspondance, note, circulaire, mars 1923-janv. 1931 . propositions d'ouvertures de comptes de capitalisation aux employés retraités de la compagnie " l'Union du Gaz " : correspondance, août 1921 . ouvertures de comptes de capitalisation pour le réemploi des arrérages des fonds publics français : note, mai 1913 . relations diverses relatives à l'ouverture de comptes de capitalisation : correspondance, note, nov. 1921-sept. 1939. - Circulaire n°2113 sur le remboursement des frais de port et d'assurance des titres en dépôt libre, relations avec les succursales concernant son application : note, correspondance, juil. 1919-avr. 1922. - Déficits résultant de la régularisation d'opérations sur titres, imputation au débit du compte " intérêts et bénéfices divers " : note, avr. 1920-déc. 1936. - Titres de la clientèle, fixation et évolution des droits de garde : correspondance, circulaire, état, mars 1932-juil. 1939.
      Date : 1910-1939

    • 1060200105 AR 56
      Titre : OPERATIONS AVEC LA CLIENTELE Opérations sur titres - Conservation des titres, renseignements financiers : bulletin, juil.-déc. 1928.
      Date : 1928-1928

    • 1060200105 AR 57
      Titre : OPERATIONS AVEC LA CLIENTELE Opérations sur titres - Titres, situation des titres engagés au 3 août 1939 au soir [classement par ordre alphabétique des comptoirs] : note, état, août 1939.
      Date : 1939-1939

    • 1060200105 AR 58
      Titre : OPERATIONS AVEC LA CLIENTELE Opérations sur titres - Mouvements des actions, statistique hebdomadaire : note, nov. 1921-déc. 1922. - Mouvements des actions, statistique hebdomadaire : état, nov. 1922-déc. 1925. - Mouvements des actions, statistique hebdomadaire : état, déc. 1925-déc. 1927.
      Date : 1921-1927

    • 1060200105 AR 59
      Titre : OPERATIONS AVEC LA CLIENTELE Opérations sur titres - Mouvements des actions, statistique hebdomadaire : état, janv. 1928-déc. 1929. - Mouvements des actions, statistique hebdomadaire : état, déc. 1929-janv. 1932. - Règlement des coupons présentés aux guichets, instructions provisoires : note, correspondance, imprimé, brochure, circulaire, déc. 1924-déc. 1925.
      Date : 1924-1932

    • 1060200105 AR 60
      Titre : OPERATIONS AVEC LA CLIENTELE Opérations sur titres - Fonctionnement et situation du marché monétaire, évolution liée à l'activité des agents de change : presse, graphique, compte-rendu, brochure, sept. 1914-nov. 1915. - Convention intervenue entre la Banque et la Chambre syndicale des agents de change suite au désastre financier de 1882, relations entre la Banque et la Banque de Paris et des Pays-Bas : correspondance, état, mai -nov. 1882. - Chambre syndicale des agents de change, dons de jetons au personnel de la Banque : correspondance, déc. 1889-déc. 1910. - Traitement des achats et ventes de valeurs sur les places boursières, enquête auprès des succursales : note, juin 1883. - Informations concernant les agents de change, relations avec la Chambre syndicale des agents de change et les succursales : correspondance, note, presse, sept. 1883-oct. 1926.
      Date : 1882-1926

    • 1060200105 AR 61
      Titre : OPERATIONS AVEC LA CLIENTELE Opérations sur titres - Valeurs de bourse, vente à crédit : correspondance, brochure, imprimé, mai 1881-déc. 1906.
      Date : 1881-1906

    • 1060200105 AR 62
      Titre : OPERATIONS AVEC LA CLIENTELE Opérations sur titres - Service des ordres de bourse, organisation : note, imprimé, règlement, texte officiel, correspondance, état, août 1880-avr. 1900. - Ordres de bourse, mouvements des valeurs, des capitaux et statistiques générales : note, état, avr. 1894-juil. 1896. - Ordres de bourse, relations avec les succursales : correspondance, janv. 1895-nov. 1912.
      Date : 1880-1912

    • 1060200105 AR 63
      Titre : OPERATIONS AVEC LA CLIENTELE Opérations sur titres - Ordres de bourse, relations avec les comptoirs : correspondance, note, affiche, fév. 1895-juin 1929.
      Date : 1895-1929

    • 1060200105 AR 64
      Titre : OPERATIONS AVEC LA CLIENTELE Opérations sur titres - Ordres de bourse, relations avec la clientèle et les comptoirs : correspondance, note, déc. 1899-mai 1932 ; informations concernant les coupons : note, correspondance, juil. 1888-mai 1928.
      Date : 1888-1932

    • 1060200105 AR 65
      Titre : OPERATIONS AVEC LA CLIENTELE Opérations sur titres - Ordres de bourse . relations avec la clientèle : correspondance, note, mars 1895-déc. 1929 . titres amortissables par voie de tirage au sort . relations avec la clientèle et les comptoirs : correspondance, note, janv. 1921-nov. 1927.
      Date : 1895-1929

    • 1060200105 AR 66
      Titre : OPERATIONS AVEC LA CLIENTELE Opérations sur titres - Ordres de bourse . imputation des excédents et des déficits : note, mars 1918-mai 1928 . perceptions des commissions : note, correspondance, mai 1895-juin 1932 . négociations de titres amortis : note, correspondance, juin 1919-sept. 1928 . titres conservés par le centre dépositaire de Marseille : note, avr. 1923-août 1926 . titres détériorés et frappés d'opposition : note, correspondance, mars 1918-mars 1929 . informations concernant les donneurs d'ordres : correspondance, note, juin 1895-nov. 1928 . remboursements des frais divers : note, état, mars 1896-fév. 1901.
      Date : 1895-1932

    • 1060200105 AR 67
      Titre : OPERATIONS AVEC LA CLIENTELE Opérations sur titres - Ordres de bourse, commissions : note, correspondance, août 1926-déc. 1934. - Valeurs à lot, ventes à crédit : presse, affiche, imprimé, note, correspondance, avr. 1883-sept. 1887. - Garantie contre les risques de non vérification des tirages, modification et extension du service de Vérification des tirages : note, correspondance, état, imprimé, presse, brochure, mars 1894-juin 1909 ; relations avec divers interlocuteurs : note, correspondance : août 1921-mai 1935 ; réglementation : note, imprimé, circulaire, janv.-fév. 1930. - Garantie contre les risques de remboursement au pair . informations générales : note, extrait de publication, juin 1897-mai 1918 . relations avec les comptoirs : note, imprimé, janv. 1902-janv. 1922 . relations avec le service des Dépôts de titres : note, imprimé, fév. 1905-fév. 1913 . relations avec la clientèle : correspondance, imprimé, mai 1909 . extension du service de garantie contre les risques de remboursement au pair à tous les titres déposés ou non présentés à la Banque de France par sa clientèle : correspondance, note, fév.-juil. 1904 . élévation de la prime de garantie concernant les actions Suez : note, oct.-déc. 1924 . enquête au sujet de la reprise du service de Garantie contre les risques de remboursement au pair : note, état, nov. 1928.
      Date : 1883-1935

    • 1060200105 AR 68
      Titre : OPERATIONS AVEC LA CLIENTELE Opérations sur titres - Prix de l'Arc de Triomphe, souscription de billets du sweepstake (1ère tranche) : note, juin-juil. 1935. - Prix de l'Arc de Triomphe, souscription de billets du sweepstake (1ère tranche) : note, sept. -oct. 1935. - Conversions d'emprunts . conversion de l'emprunt du Département du Nord 7% 1927 : correspondance, note, sept. 1931 . conversion de l'emprunt de la Société des Mines de Lens 6% 1922 et 6% 1923 : correspondance, note, mai-août 1931 . conversion de l'emprunt du groupement des sociétés coopératives approuvées de reconstruction des Églises dévastées de France 6% 1922 : correspondance, note, juin 1931 . conversion de l'emprunt du groupement des Compagnies d'Énergie électrique et d'Éclairage du Nord et de l'Est 6% 1922 : correspondance, note, avr. -mai 1931 . conversion de l'emprunt du groupement Cail, Fives-Lille, Thomson-Houston 6% 1922 : correspondance, avr. 1931 . conversion de l'emprunt du groupement pour la reconstitution immobilière dans les régions sinistrées 6% 1922 : correspondance, note, mars 1931 . conversion de l'emprunt du groupement de la Grosse Métallurgie 6% 1921 et 6% 1922 : correspondance, fév. 1931 . conversion de l'emprunt du groupement des houillères du Nord et du Pas-de-Calais 6% 1921 et 6% 1922 : correspondance, note, état, déc. 1930-fév. 1931.
      Date : 1930-1935

    • 1060200105 AR 69
      Titre : OPERATIONS AVEC LA CLIENTELE Opérations sur titres - Actions de capital de la Compagnie de l'Est, vérification d'authenticité prescrite par la note-circulaire n°216 [classement par ordre alphabétique des comptoirs] : note, fév. 1907. - Bons 6% à 15 ans des grandes compagnies de Chemins de fer, statistiques des souscriptions [classement par ordre alphabétique des comptoirs] : note, avr. -mai 1934. - Émission de l'emprunt des Chemins de fer . remboursement de l'emprunt hollandais des grands réseaux de chemin de fer : correspondance, état, nov. 1937-juin 1939 . remboursement de l'emprunt suisse des grands réseaux de chemin de fer : correspondance, JO, août - oct. 1937 . emprunt effectué par l'administration des chemins de fer de l'État auprès du Crédit suisse : correspondance, fév. 1938-mars 1939.
      Date : 1907-1939

    • 1060200105 AR 70
      Titre : OPERATIONS AVEC LA CLIENTELE Opérations sur titres - Souscription nationale des Jeux Olympiques, versements : correspondance, note, affiche, texte officiel, brochure, oct. 1923-août 1924. - Obligations du Crédit Foncier de France 5 ½ % 1934, statistiques des souscriptions [classement par ordre alphabétique des comptoirs] : note, mars 1934. - Émissions des Houillères du Nord et du Pas-de-Calais, relations avec divers interlocuteurs : note, mars-oct. 1921.
      Date : 1921-1934

    • 1060200105 AR 71
      Titre : OPERATIONS AVEC LA CLIENTELE Opérations sur titres - Émission de bons à lots de l'Exposition internationale des Arts décoratifs et industriels modernes . réglementation : circulaire, texte officiel, mars 1923-mai 1925 . relations avec divers interlocuteurs : note, correspondance, JO, presse, plan, mai 1922-nov. 1925 . relations avec les comptoirs [classement par ordre alphabétique des comptoirs] : note, correspondance, avr. 1923-mai 1925 . statistiques des souscriptions : état, mai 1923-janv. 1924 . publicité : imprimé, affiche, brochure, s.d. . délivrance des feuilles de tickets aux porteurs de bons : circulaire, correspondance, affiche, janv. -fév. 1925 . création d'une carte permanente d'abonnement à l'exposition : note, correspondance, communiqué de presse, imprimé, affiche, avr. -mai 1925.
      Date : 1922-1925

    • 1060200105 AR 72
      Titre : OPERATIONS AVEC LA CLIENTELE Opérations sur titres - Émission d'obligations 6% de la société du Gaz de Paris, informations générales : rapport, mémoire, brochure, texte officiel, déc. 1923 ; relations entre la société du Gaz de Paris et divers interlocuteurs : note, oct. -déc. 1923. - Émission des bons à lots de l'exposition internationale de la Houille blanche et du Tourisme à Grenoble . réglementation : circulaire, règlement, convention, affiche, déc. 1924-oct. 1925 . . statistiques des souscriptions : état, mars - oct. 1925 . . relations avec divers interlocuteurs : note, correspondance, JO, affiche, déc. 1923 - déc. 1925. - Émission des bons décennaux 7 ½ % " André Citroën " . réglementation : circulaire, mai-août 1926 . informations générales : presse, note, brochure, imprimé, affiche, mai 1926 . relations avec divers interlocuteurs : note, mai 1926-janv. 1927.
      Date : 1923-1927

    • 1060200105 AR 73
      Titre : OPERATIONS AVEC LA CLIENTELE Opérations sur titres - Émissions diverses, relations avec différents interlocuteurs : note, notice, mai 1927-juin 1939. - Émissions d'obligations du théâtre de verdure de Bergerac, relations avec la succursale de Bergerac : note, oct. 1930. - Émissions d'actions nouvelles de la société des courses de Compiègne : note, affiche, notice, oct. 1930-mars 1931. - Émissions des bons à lots du Congrès eucharistique international de Nice, relations avec différents interlocuteurs : note, correspondance, notice, avr. 1939-avr. 1940. - Bons de l'Exposition coloniale internationale de Paris en 1931 . réglementation : circulaire, janv. 1929-mai 1931 . publicité : affiche, tract, oct. 1928-fév. 1931 . relations avec le Crédit Foncier : correspondance, oct. 1928-nov. 1931 . relations avec les succursales : correspondance, janv. 1929-mars 1931 . information générale : presse, janv. 1932. - Certificats adirés, opposition : note, note-circulaire, correspondance, août 1917-déc. 1921.
      Date : 1917-1921