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Secrétariat général, archives versées par le service administratif issues des unités en charge des opérations avec la clientèle

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  • 1060200105 AR 9 à 40
    Titre : 2. Avances sur titres
    Date : 1875/1946

    • 1060200105 AR 9
      Titre : OPERATIONS AVEC LA CLIENTELE Avances sur titres - Ouverture de crédits en compte courant d'avances supérieurs à 100.000 francs, contrôle : note, sept. 1921-déc. 1922. - Extension des crédits ouverts en compte courant d'avances, relations avec les succursales : note, fév. 1923-fév. 1929. - Crédits d'avances compris entre 300 000 et 1 000 000 de francs, situation de novembre 1944 à mai 1945 : note, déc. 1944-juin 1945.
      Date : 1921-1945

    • 1060200105 AR 10
      Titre : OPERATIONS AVEC LA CLIENTELE Avances sur titres - Crédits d'avances compris entre 300 000 et 1 000 000 de francs, situation de juin 1945 à déc. 1945 : note, juil. 1945-janv. 1946.
      Date : 1945-1946

    • 1060200105 AR 11
      Titre : OPERATIONS AVEC LA CLIENTELE Avances sur titres - Dépassements d'avances, relations avec les succursales : correspondance, note, août 1889-déc. 1932.
      Date : 1889-1932

    • 1060200105 AR 12
      Titre : OPERATIONS AVEC LA CLIENTELE Avances sur titres - Dépassements d'avances, échange de titres déposés en garantie, relations avec les succursales [classement par ordre alphabétique des succursales] : note, mai 1925-janv. 1928 ; quotité des prêts : note, août 1914-déc. 1925. - Dépassements d'avances, inspection [classement par ordre alphabétique des succursales] : extrait de rapport d'inspection, nov. 1926-août 1929 ; situation et régularisation, relations avec les succursales : note, correspondance, mai 1917-oct. 1930.
      Date : 1914-1930

    • 1060200105 AR 13
      Titre : OPERATIONS AVEC LA CLIENTELE Avances sur titres - Dépassements d'avances, réponses des succursales à la circulaire 2138 [classement par ordre alphabétique des succursales] : correspondance, note, état, mai - juin 1920.
      Date : 1920-1920

    • 1060200105 AR 14
      Titre : OPERATIONS AVEC LA CLIENTELE Avances sur titres - Dépassements d'avances, inspection [classement par ordre alphabétique des succursales] : extrait de rapport d'inspection, 1921-1925.
      Date : 1921-1925

    • 1060200105 AR 15
      Titre : OPERATIONS AVEC LA CLIENTELE Avances sur titres - Dépassements d'avances, . inspection [classement par ordre alphabétique des succursales] : extrait de rapport d'inspection, janv.-déc. 1926 . relations avec les comptoirs [classement par ordre alphabétique des comptoirs] : correspondance, note, avr. 1921-1925. - Dépassements d'avances, . régularisation : note, avr. 1927-mai 1934.
      Date : 1921-1934

    • 1060200105 AR 16
      Titre : OPERATIONS AVEC LA CLIENTELE Avances sur titres - Dépassements d'avances, régularisation : note, juin 1934-oct. 1936.
      Date : 1934-1936

    • 1060200105 AR 17
      Titre : OPERATIONS AVEC LA CLIENTELE Avances sur titres - Dépassements d'avances, régularisation : note, nov. 1936-janv. 1939.
      Date : 1936-1939

    • 1060200105 AR 18
      Titre : OPERATIONS AVEC LA CLIENTELE Avances sur titres - Avances sur titres, . procurations : note, correspondance, juil. 1882-avr. 1925 . certifications de signature : correspondance, note, mai 1915-déc. 1922 . valeurs admises en garantie d'avances : état, note, mars 1924-août 1932 . ouvertures de comptes à des banques avec des titres en garantie appartenant à leur clientèle : note, correspondance, nov. 1923-déc. 1927 . ouvertures de comptes à des particuliers avec des titres en garantie appartenant à d'autres personnes : note, correspondance, juin 1922-janv. 1927 . encaissement, conversion et remploi de titres déposés en garantie : note, janv. 1897-déc. 1930.
      Date : 1882-1932

    • 1060200105 AR 19
      Titre : OPERATIONS AVEC LA CLIENTELE Avances sur titres - Titres acceptés en garantie d'avances, émissions d'obligations par les municipalités [classement par ordre alphabétique des succursales] : note, correspondance, brochure, JO, circulaire, imprimé, état, fév. 1883-déc. 1933.
      Date : 1883-1933

    • 1060200105 AR 20
      Titre : OPERATIONS AVEC LA CLIENTELE Avances sur titres - Titres acceptés en garantie d'avances, . actions des Dombes et des Chemins de fer du Sud-Ouest : correspondance, déc. 1883 . obligations tunisiennes : correspondance, note, presse, oct. 1884-avr. 1890 . obligations 6% 1921-1923 du Gouvernement général de l'Algérie : circulaire, note, texte officiel, fév. 1918-fév. 1930 . obligations décennales 5% 1922-1932 de la Défense nationale : circulaire, sept. 1922-juin 1932 . émissions d'obligations par les départements [classement par ordre alphabétique des départements] : note, mai 1888-juin 1931 . émissions d'obligations foncières et communales par le Crédit Foncier : circulaire, presse, note, fév. 1917-nov. 1931 . émissions de bons de liquidation des canaux : note, mars 1922 . émissions de bons divers : note, juil. 1926-oct. 1928 . émissions d'obligations 6% 1928 des Chemins de fer de l'État : circulaire, note, oct. 1928-août 1931 . émissions de bons à 15 ans 7% 1927 des Chemins de fer de l'État : note, circulaire, correspondance, sept. 1927-janv. 1929 . émissions d'obligations 5% de la Compagnie des Chemins de fer de Montereau à Troyes : circulaire, mars 1927 . émissions d'obligations des Chemins de fer " Rouen 5% de 1847 " : note, circulaire, mars-oct. 1925 . émissions d'obligations des Chemins de fer " Saint-Etienne 5% remboursables à 1250 frs " : note, circulaire, déc. 1925. - Avances sur titres, contentieux : note, état, correspondance, avr. 1895-juil. 1929.
      Date : 1883-1932

    • 1060200105 AR 21
      Titre : OPERATIONS AVEC LA CLIENTELE Avances sur titres - Avances sur titres, . transport de comptes : note, oct. 1912-juin 1926 . régularisations diverses des dépôts en nantissement : note, mars 1922-nov. 1928 . perte des doubles des actes de nantissement : note, correspondance, mai 1909-juin 1929 . arrérages des valeurs déposées en garantie : note, mai 1921-juin 1922 . paiement des coupons : note, août 1895-avr. 1923 . vérification des tirages : note, imprimé, mai-oct. 1921 . oppositions sur titre : note, correspondance, oct. 1922-fév. 1928 . informations sur diverses applications du règlement général : note, mai 1927-fév. 1928.
      Date : 1895-1929

    • 1060200105 AR 22
      Titre : OPERATIONS AVEC LA CLIENTELE Avances sur titres - Avances sur titres, ouvertures de deux comptes au nom d'une même personne [classement par ordre alphabétique des succursales] : note, nov. 1920-sept. 1930. - Avances sur titres, perception du minimum de 5 jours d'intérêts sur les prélèvements : note, état, correspondance, avr. 1917-nov. 1929.
      Date : 1917-1930

    • 1060200105 AR 23
      Titre : OPERATIONS AVEC LA CLIENTELE Avances sur titres - Avances sur titres, enquêtes de 1931 sur l'incidence du taux : note, état, juil. 1931 ; enquête de 1932 sur l'incidence du taux : note, presse, sept. 1932.
      Date : 1931-1932

    • 1060200105 AR 24
      Titre : OPERATION AVEC LA CLIENTELE Avances sur titres - Service des Avances dans les succursales, réglementation : note, imprimé, texte officiel, règlement, correspondance, mai 1877-mai 1900. - Titres déposés en garantie d'avances, montants des droits de garde : note, correspondance, déc. 1894-déc. 1929. - Avances consenties à des sociétés anonymes ou en commandite, enquêtes auprès des directeurs de succursales [classement par ordre alphabétique des succursales] : note, avr. 1896. - Avances sur titres non libérés, opérations autorisées : note, correspondance, mars 1900-nov. 1923 ; opérations refusées : note, règlement, mai 1905-juil. 1920.
      Date : 1877-1929

    • 1060200105 AR 25
      Titre : OPERATIONS AVEC LA CLIENTELE Avances sur titres - Taxes sur les intérêts d'avances, . réglementation : texte officiel, JO, juil. 1880-avr. 1918 . relations avec différents interlocuteurs : note, correspondance, état, avr. 1896-déc. 1927 . affaires liées à l'Administration de l'Enregistrement : note, correspondance, mémoire, presse, déc. 1886-sept. 1897 . paiement : note, janv. 1919-juil. 1929 ; demandes de crédits supplémentaires au Conseil général pour acquittement des impôts de 4% et 5% : note, correspondance, janv. 1898-déc. 1918. - Intérêts d'avances, autorisations de ristournes : état, note, oct. 1914-juin. 1930.
      Date : 1880-1930

    • 1060200105 AR 26
      Titre : OPERATIONS AVEC LA CLIENTELE Avances sur titres - Renseignements annuels sur les opérations d'avances et garanties diverses, mouvement et situation des titres engagés [classement par ordre alphabétique des succursales], [3 registres] : état, 1913, 1919, 1920.
      Date : 1913-1920

    • 1060200105 AR 27
      Titre : OPERATIONS AVEC LA CLIENTELE Avances sur titres - Obligations des compagnies de chemins de fer conservées en garantie d'avances sur titres, enquête auprès des succursales prescrite par la circulaire n°2898 du 9 juin 1923 : circulaire, état, juin 1923.
      Date : 1923-1923

    • 1060200105 AR 28
      Titre : OPERATION AVEC LA CLIENTELE Avances sur titres - Mouvements de certains comptes courants d'avances, actions des changeurs : note, nov. 1907-janv. 1908. - Comptes courants d'avances . régime fiscal : note, correspondance, rapport, oct. 1918-juil. 1935 . oppositions : note, imprimé, juin 1875-janv. 1933 réclamations : note, règlement, sept. 1928-juin 1935 . conservation des titres : note, imprimé, juil. 1921-juil. 1935 . transport des titres nominatifs : note, mai 1931-déc. 1935 . relations avec les succursales : note, correspondance, déc. 1924-oct. 1936 . acte de nantissement : note, correspondance, juin 1884-déc. 1933 . perte de nantissement : note, fév. 1930-nov. 1933.
      Date : 1875-1936

    • 1060200105 AR 29
      Titre : OPERATIONS AVEC LA CLIENTELE Avances sur titres - Comptes courants d'avances . réfections des dossiers incomplets ou comportant des actes en mauvais état : note, fév. 1879-janv. 1936 . délégations de crédits : note, juil. 1913-déc. 1931 . duplicatas des bordereaux de titres : note, juin 1888-fév. 1922 . affaires diverses : note, correspondance, juil. 1896-déc. 1936.
      Date : 1879-1936

    • 1060200105 AR 30
      Titre : OPERATIONS AVEC LA CLIENTELE Avances sur titres - Comptes courants d'avances, demandes de renseignements : correspondance, note, nov. 1881-mars 1913. - Comptes courants d'avances, avances consenties à la Tunisie par la Banque de l'Algérie en échange du dépôt à la Banque de France de rentes 3% par le gouvernement tunisien : correspondance, note, oct. 1884-oct. 1913.
      Date : 1881-1913

    • 1060200105 AR 31
      Titre : OPERATIONS AVEC LA CLIENTELE Avances sur titres - Comptes courants d'avances, . demandes d'extension de crédit : imprimé, état, note, nov. 1918-juil. 1925 . ouverture et extension des crédits : note, mars 1927-nov. 1936 . impôt sur le crédit ouvert : note, mars 1931-déc. 1934 . statistiques : état, mars 1934-janv. 1939 ; ristourne d'intérêt : note, avr. 1931-nov. 1936 . droits de garde : note, imprimé, correspondance, janv. 1891-déc. 1936 . application du minimum de cinq jours d'intérêt : correspondance, note, état, nov. 1903-nov. 1936.
      Date : 1891-1939

    • 1060200105 AR 32
      Titre : OPERATIONS AVEC LA CLIENTELE Avances sur titres - Comptes courants d'avances, demandes d'avances sur titres : correspondance, note, août 1904-sept. 1916. - Comptes courants d'avances, relations avec les succursales : note, correspondance, presse, août 1914-déc. 1930 ; relations avec la clientèle : correspondance, note, état, nov. 1914-nov. 1930.
      Date : 1904-1930

    • 1060200105 AR 33
      Titre : OPERATIONS AVEC LA CLIENTELE Avances sur titres - Comptes courants d'avances, statistiques des ouvertures et extensions de crédits : état, janv. 1923-nov. 1925. - Comptes courants d'avances, enquête prescrite par la circulaire n°3496 du 20 mai 1927 concernant les titres déposés en garantie dans les succursales au nom de l'Union des Femmes de France [classement par ordre alphabétique des succursales] : note, mai 1927.
      Date : 1923-1927

    • 1060200105 AR 34
      Titre : OPERATIONS AVEC LA CLIENTELE Avances sur titres - Comptes courants d'avances, débits du compte " reliquats sur avances irrécouvrables " : correspondance, note, déc. 1921-août 1923. - Comptes courants d'avances, débits du compte " reliquats sur avances irrécouvrables " : correspondance, note, janv. -déc. 1924.
      Date : 1921-1924

    • 1060200105 AR 35
      Titre : OPERATIONS AVEC LA CLIENTELE Avances sur titres - Comptes courants d'avances, débits du compte " reliquats sur avances irrécouvrables " : correspondance, note, janv. 1926 -juin 1929.
      Date : 1926-1929

    • 1060200105 AR 36
      Titre : OPERATIONS AVEC LA CLIENTELE Avances sur titres - Comptes courants d'avances .ouvertures à des banquiers sur des titres appartenant à des clients : note, janv. 1923-mars 1934 . ouvertures à des particuliers sur des titres ne leur appartenant pas : note, état, nov. 1928-déc. 1936 . fermetures : note, correspondance, janv. 1931-août 1936.
      Date : 1923-1936

    • 1060200105 AR 37
      Titre : OPERATIONS AVEC LA CLIENTELE Avances sur titres - Comptes courants d'avances, ouverture et affaires courantes du Trésor royal siamois : correspondance, note, oct. 1931-oct. 1936. - Ouvertures de comptes courants d'avances à des fonctionnaires, relations avec différents interlocuteurs : note, correspondance, nov. 1887-mai 1920. - Ouvertures de comptes courants d'avances à des comptables du Trésor, relations avec différents interlocuteurs : note, correspondance, mai 1891-nov. 1931. - Ouvertures de comptes courants d'avances à des communes et des départements, relations avec les succursales : note, juil. 1899-déc. 1912. - Ouvertures de comptes courants d'avances à des communes et des départements, relations avec différents interlocuteurs : note, correspondance, extrait de JO, août 1899-déc. 1937. - Ouvertures de comptes courants d'avances à des notaires, relations avec les comptoirs : note, déc. 1902-août 1929.
      Date : 1887-1937

    • 1060200105 AR 38
      Titre : OPERATIONS AVEC LA CLIENTELE Avances sur titres - Ouvertures de comptes courants d'avances à des sociétés d'assurances, de capitalisation et d'épargne, relations avec le ministère du Travail et de la Prévoyance sociale : note, état, mai 1912-oct. 1930. - Ouvertures de comptes courants d'avances à des huissiers, autorisations d'avances : note, août 1914. - Ouvertures de comptes courants d'avances à des mineurs, des femmes mariées et des veuves, relations avec différents interlocuteurs : note, JO, mars 1915-mai 1924. - Ouvertures de comptes courants d'avances à des agents des Postes, Télégraphes et Téléphones, relations avec différents interlocuteurs : note, correspondance, mars 1917-juil. 1922. - Ouvertures de comptes courants d'avances à des agents d'administrations et entreprises privées, relations avec différents interlocuteurs : note, correspondance, nov. 1918-juin 1930. - Ouvertures de comptes courants d'avances à des français domiciliés ou résidant à l'étranger et à des étrangers résidant en France, relations avec différents interlocuteurs : note, correspondance, août 1919-déc. 1929. - Ouvertures de comptes courants d'avances à des notaires, relations avec les comptoirs : note, nov. 1919-nov. 1936.
      Date : 1912-1936

    • 1060200105 AR 39
      Titre : OPERATIONS AVEC LA CLIENTELE Avances sur titres - Ouvertures de comptes courants d'avances à des hospices, relations avec les comptoirs : note, oct. 1920-déc. 1936. - Ouvertures de comptes courants d'avances à différents emprunteurs, relations avec différents interlocuteurs : note, correspondance, nov. 1920-oct. 1929. - Ouvertures de comptes courants d'avances à des étrangers, relations avec les comptoirs : note, mai 1922-déc. 1936. - Ouvertures de comptes courants d'avances à des comptables du Trésor, relations avec les comptoirs : note, janv. 1923-mars 1936. - Ouvertures de comptes courants d'avances à des agents de la Banque, relations avec les comptoirs : note, oct. 1923-janv. 1931. - Ouvertures de comptes courants d'avances à des sociétés coopératives de reconstruction, relations avec différents interlocuteurs : note, correspondance, nov. 1923-sept. 1925. - Ouvertures de comptes courants d'avances à divers emprunteurs, relations avec les comptoirs : note, janv. 1925-janv. 1937.
      Date : 1920-1937

    • 1060200105 AR 40
      Titre : OPERATIONS AVEC LA CLIENTELE Avances sur titres - Ouvertures de comptes courants d'avances à des personnes résidant dans le territoire de la Sarre, relations avec la succursale de Sarreguemines : note, imprimé, août 1927-avr. 1932. - Ouvertures de comptes courants d'avances à la Caisse nationale du Crédit agricole, relations avec la direction du Contentieux : note, brochure, 1929-avr. 1932. - Ouvertures de comptes courants d'avances à des sociétés sans capital, relations avec la direction du Contentieux : note, janv. 1930-sept. 1936. - Ouvertures de deux comptes courants d'avances au nom d'une même personne [classement par ordre alphabétique des comptoirs] : note, mai 1930-déc. 1939. - Ouvertures de comptes courants d'avances à des agents de la Banque, relations avec les comptoirs : note, nov. 1930-août 1935. - Ouvertures de comptes courants d'avances à des banquiers, relations avec les comptoirs : note, correspondance, déc. 1930-déc. 1936. - Fermetures de comptes courants d'avances, relations avec les succursales : note, correspondance, juin 1924-nov. 1930.
      Date : 1924-1936