Titre : Guerre de 1939-1945 Mesures à ampleur nationale, fiscalité, organisation : JO, presse, note, sept. 1939-avril 1940 ; fonds de solidarité nationale, création : JO, sept.-oct. 1939 ; Contrôle des prix et organisation du blocus, réglementation : JO, presse, sept. 1939-nov. 1940 ; Prorogation des effets de commerce, des délais de procédures et des délais de protêt, organisation : note, JO, textes parlementaires, août. 1939-fév. 1940 ; Frais consécutifs au conflit, organisation, extraits des délibérations du Conseil général, note, sept. 1939-janv. 1940 ; Évacuation des services et des comptoirs de l'encaisse-or, organisation : extraits des délibérations du Conseil général, note, circulaire, juin 1938-oct. 1939 ; Défense passive, organisation : note, JO, 1939-1944 ; Personnel, relations avec les agents mobilisés : note, délibération du Comité Permanent, circulaire, correspondance, août 1939-mai 1940 ; affectations spéciales, organisation : note, délibérations du Comité Permanent, circulaire, août 1939-mai 1940 ; personnel des succursales évacuées ou « repliées », information : note, extraits des délibérations du Comité Permanent, 1940 ; traitement du personnel, organisation : extraits des délibérations du Conseil général et du Comité Permanent, 1939 - 1945 ; avances mobilières, organisation : extraits des délibérations du Conseil général, note, correspondance, juil.-oct. 1940 ; évacuation à Saumur, organisation : note, état, correspondance, mai-juin 1940 ; agents victimes des bombardements, information : extraits des délibérations du Conseil général, mars 1943-juin 1944 1938-1944
Date : 1938-1944
