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Secrétariat du Conseil général, inventaire principal

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Présentation des notices

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  • 1069200401 AR 180 à 268, 285 à 286, 304
    Titre : 3. Dossiers thématiques constitués par le Secrétariat du Conseil général
    Date : 1636/2004

    • 1069200401 AR 220 à 227
      Titre : 3.2. Gestion de la monnaie et des métaux précieux
      Date : 1800/1954

      • 1069200401 AR 221 à 222
        Titre : 3.2.2. Monnaies
        Date : 1800/1937

        • 1069200401 AR 221
          Titre : Monnayage, organisation : relations de la Banque avec la Monnaie, fabrication, refonte, bons de monnaies : enregistrement des opérations, 1801-1896 ; fabrication de la monnaie, relations avec les différents ateliers (Paris, Lyon, Rouen) et organisation : note, état, correspondance, extraits de séances du Conseil Général, 1805-1879 ; conversion de monnaies : correspondance, 1859-1860 ; frappe de monnaies : extraits de séances du Conseil Général, texte officiel, correspondance, 1886-1904. Fabrication de la Monnaie : exemption du droit de seigneuriage ou droit de monnayage : extrait de séances du Conseil Général, 1800-1802 ; Hôtel des Monnaies de Bordeaux , affaire Delbecque : textes officiels, correspondance, presse, 1871-1879 ; appropriation de l'Hôtel des Monnaies à Paris : textes officiels, juillet-août 1879 ; substitution du système de la régie au système de l'entreprise : textes officiels, juin-décembre 1879 ; monnaies défectueuses : correspondance, note, rapport, 1868-1869 ; documentation : presse, note, JO, état, correspondance, 1802-1937. Escompte des bons de monnaie : note, extraits des délibérations du Conseil général, correspondance, 1827-1867.
          Date : 1800-1937

        • 1069200401 AR 222
          Titre : Fabrication de la monnaie, refonte de monnaies : note, correspondance, extraits des délibérations du Conseil général, 1826-1871 ; refonte de monnaies altérées et rognées et affinage : état, JO, presse, correspondance, extraits des délibérations du Conseil général, 1801-1937
          Date : 1801-1937