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Secrétariat du Conseil général, inventaire principal

Présentation des notices

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  • 1069200401 AR 180 à 268, 285 à 286, 304
    Titre : 3. Dossiers thématiques constitués par le Secrétariat du Conseil général
    Date : 1636/2004

    • 1069200401 AR 180 à 219, 285 à 286, 304
      Titre : 3.1. Dossiers sur la Banque de France
      Date : 1636/2004

      • 1069200401 AR 180 à 207, 285 à 286, 304
        Titre : 3.1.1. Organisation de la Banque
        Date : 1636/2004

        • 1069200401 AR 206
          Titre : Transport de fonds Organisation, envois d'or des succursales à la Banque Centrale et de la Banque Centrale aux succursales (1879-1892) : tableau récapitulatif [s.d.] ; versement de l'indemnité de guerre 1870-1871 à l'Intendance militaire allemande : correspondance (1870-1873) ; assurances : contrat, correspondance (1910-1915) ; transport de devises étrangères : correspondance (1904-1912) ; relations avec les sociétés ferroviaires (Chemin de fer de Paris à Orléans, Chemins de fer de Paris à Lyon et à la Méditerranée, Compagnie du chemin de fer du Nord, Compagnie des chemins de fer de l'Est, Compagnie des chemins de fer de l'Ouest), organisation : circulaire, ordre de service, note, correspondance (1857-1908); tarification : circulaire, note, correspondance, état (1857-1907) ; contentieux : circulaire, correspondance (1878-1892) 1857-1940
          Date : 1857-1940