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Secrétariat du Conseil général, inventaire principal

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Présentation des notices

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  • 1069200401 AR 180 à 268, 285 à 286, 304
    Titre : 3. Dossiers thématiques constitués par le Secrétariat du Conseil général
    Date : 1636/2004

    • 1069200401 AR 180 à 219, 285 à 286, 304
      Titre : 3.1. Dossiers sur la Banque de France
      Date : 1636/2004

      • 1069200401 AR 180 à 207, 285 à 286, 304
        Titre : 3.1.1. Organisation de la Banque
        Date : 1636/2004

        • 1069200401 AR 204
          Titre : Conseils de succursales, censeurs et conseillers, désignation des candidats et incompatibilités aux fonctions, réglementation : note, correspondance, circulaire, 1894-1977 ; jurisprudence : note, correspondance, 1911-1977 ; application de la loi du 24 juil. 1936 et du décret du 14 déc. 1936 : correspondance, note, circulaire, liste, 1898-1945 Conseils de succursales, enquête interne relative au fonctionnement : questionnaire, note, correspondance [réponses classées par ordre alphabétique de succursales], mars 1936
          Date : 1898-1977