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Secrétariat du Conseil général, inventaire principal

Présentation des notices

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  • 1069200401 AR 180 à 268, 285 à 286, 304
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    Titre : 3. Dossiers thématiques constitués par le Secrétariat du Conseil général
    Date : 1636/2004

    • 1069200401 AR 180 à 219, 285 à 286, 304
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      Titre : 3.1. Dossiers sur la Banque de France
      Date : 1636/2004

      • 1069200401 AR 180 à 207, 285 à 286, 304
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        Titre : 3.1.1. Organisation de la Banque
        Date : 1636/2004

        • 1069200401 AR 198
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          Titre : Traitement et cautionnement des ouvriers et employés : textes parlementaires, JO, circulaire, note 1841-1928 ; procédure de la saisie-arrêt : textes parlementaires 1905-1913 Cautionnement des employés de la Banque, législation : JO, textes parlementaires, 1899-1922 ; organisation : circulaire, note, état, correspondance, extraits des délibérations du Conseil général, presse, 1800-1896 ; constitution d'une caisse de prévoyance : statuts, note, brochure, 1910-1914
          Date : 1800-1928