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Secrétariat du Conseil général, inventaire principal

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Présentation des notices

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  • 1069200401 AR 180 à 268, 285 à 286, 304
    Titre : 3. Dossiers thématiques constitués par le Secrétariat du Conseil général
    Date : 1636/2004

    • 1069200401 AR 180 à 219, 285 à 286, 304
      Titre : 3.1. Dossiers sur la Banque de France
      Date : 1636/2004

      • 1069200401 AR 180 à 207, 285 à 286, 304
        Titre : 3.1.1. Organisation de la Banque
        Date : 1636/2004

        • 1069200401 AR 190
          Titre : Immeubles de la Banque centrale, inventaire des titres de propriété : liste, 1899 ; Hôtel de Toulouse, acquisition : décret, extrait des délibérations du Conseil Général, acte de vente, correspondance, note, copie d'actes antérieurs (1705-1716) conservés aux Archives Nationales, 1808-1817 ; Hôtel de Toulouse, déménagement de l'Imprimerie Nationale/Impériale, inventaire du mobilier : note, correspondance, 1808-1812 ; Hôtel de Toulouse, concession et distribution d'eau : note, correspondance, 1808-1818 ; maison rue Baillif n°3 : note, correspondance, 1807-1810.
          Date : 1807-1898