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Secrétariat du Conseil général, inventaire principal

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Présentation des notices

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  • 1069200401 AR 180 à 268, 285 à 286, 304
    Titre : 3. Dossiers thématiques constitués par le Secrétariat du Conseil général
    Date : 1636/2004

    • 1069200401 AR 180 à 219, 285 à 286, 304
      Titre : 3.1. Dossiers sur la Banque de France
      Date : 1636/2004

      • 1069200401 AR 180 à 207, 285 à 286, 304
        Titre : 3.1.1. Organisation de la Banque
        Date : 1636/2004

        • 1069200401 AR 186
          Titre : Conseil général [loi du 24 juillet 1936], organisation, conseillers, candidatures recevables et non recevables : dossiers individuels (correspondance, note, étude), 1928-1944 ; , candidatures refusées : dossiers individuels (correspondance, note, étude), 1936-1939 ; renouvellement du mandat des membres nommés par le Ministre des Finances : correspondance, note, arrêté, liste, 1942-1971 ; élection du délégué du personnel [élections de sept. 1936, déc. 1945 et mars 1949] : note, circulaire, tract, presse, bulletin de vote, 1936-1949 ; représentant du Ministre de l'Agriculture : correspondance, note, brochure, état, 1952-1953
          Date : 1928-1971