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Secrétariat du Conseil général, inventaire principal

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Présentation des notices

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  • 1069200401 AR 180 à 268, 285 à 286, 304
    Titre : 3. Dossiers thématiques constitués par le Secrétariat du Conseil général
    Date : 1636/2004

    • 1069200401 AR 180 à 219, 285 à 286, 304
      Titre : 3.1. Dossiers sur la Banque de France
      Date : 1636/2004

      • 1069200401 AR 180 à 207, 285 à 286, 304
        Titre : 3.1.1. Organisation de la Banque
        Date : 1636/2004

        • 1069200401 AR 184
          Titre : Conseil général, commissions spécialisées, commission de surveillance des banques coloniales : correspondance, note, extraits des délibérations du Conseil général, 1851-1934 ; renouvellement des membres à la commission de surveillance des banques coloniales : correspondance, note, extraits des délibérations du Conseil général, 1851-1945 ; valeurs mobilières étrangères : extraits des délibérations du Conseil général, correspondance, note, 1872-1928 ; renouvellement du privilège : extraits de délibérations du Conseil général, 1945 ; équilibre du compte d'exploitation : note, 1947 ; Conseil général (guerre 1939-1945), organisation : note, JO, circulaire, décision, presse, rapport, 1937-1945 ; mobilisation : correspondance, note, extraits des délibérations du Conseil général, photographies des membres du Conseil général, 1938-1943 ; réglementation intérieure : délibération, note, règlement, 1939-1942 ; délégation du Conseil général et du Conseil d'Escompte à Chatel-Guyon : questionnaire, note, correspondance, 1939 ; réunions en zone libre, organisation : questionnaire, note, correspondance, 1940-1943 ; [discrimination, épuration] suppression provisoire des nominations aux conseils de succursales : note, liste, 1944 [Photographie en Série 1Fi] Conseil général, évènements exceptionnels, achat de cadeaux à l'occasion de mariages ou de remises de légions d'Honneur : correspondance, note, état, correspondance, photographies, carte de visite, 1945-1971 [Photographie en Série 1Fi]
          Date : 1851-1971