Secrétariat du Conseil général, inventaire principal
1069200401 AR 158 à 162
Titre : 2.3.1. Comités et commissions spéciales
Date : 1847/1940
- 1069200401 AR 158Titre : Comités et commissions spéciales de la Banque (Livres et Portefeuilles, succursales, billets, relations avec le Trésor), renouvellement semestriel : liste, note, état (fév. 1919-fév. 1936)Date : 1919-1936
1069200401 AR 159
Titre : Comité des Livres et Portefeuilles, comité des succursales, comité des caisses, comité de vérification des titres, comité des billets : Présence aux séances : registre
Date : 1847-1866
1069200401 AR 160
Titre : Comité des Livres et Portefeuilles, comité des succursales, comité des caisses, comité de vérification des titres, comité des billets : Présence aux séances : registre
Date : 1866-1886
1069200401 AR 161
Titre : Comité des Livres et Portefeuilles, comité des succursales, comité des caisses, comité de vérification des titres, comité des billets : Présence aux séances : registre
Date : 1886-1910
1069200401 AR 162
Titre : Comité des Livres et Portefeuilles, comité des succursales, comité des caisses, comité de vérification des titres, comité des billets : Présence aux séances : registre oct. 1910-janv. 1923 Comité Permanent Présence aux séances : registre : 1936-1940
Date : 1910-1940
1069200401 AR 163 à 176
Titre : 2.3.2. Comité d'escompte
Date : 1867/1946
- 1069200401 AR 163Titre : Comité d'Escompte, présence aux séances : registreDate : 1867-1873
- 1069200401 AR 164Titre : Comité d'Escompte, présence aux séances : registreDate : 1873-1879
- 1069200401 AR 165Titre : Comité d'Escompte, présence aux séances : registreDate : 1879-1885
- 1069200401 AR 166Titre : Comité d'Escompte, présence aux séances : registreDate : 1885-1890
- 1069200401 AR 167Titre : Comité d'Escompte, présence aux séances : registreDate : 1890-1897
- 1069200401 AR 168Titre : Comité d'Escompte, présence aux séances : registreDate : 1897-1903
- 1069200401 AR 169Titre : Comité d'Escompte, présence aux séances : registreDate : 1903-1908
- 1069200401 AR 170Titre : Comité d'Escompte, présence aux séances : registreDate : 1908-1913
- 1069200401 AR 171Titre : Comité d'Escompte, présence aux séances : registreDate : 1913-1918
- 1069200401 AR 172Titre : Comité d'Escompte, présence aux séances : registreDate : 1918-1923
- 1069200401 AR 173Titre : Comité d'Escompte, présence aux séances : registreDate : 1923-1929
- 1069200401 AR 174Titre : Comité d'Escompte, présence aux séances : registreDate : 1929-1934
- 1069200401 AR 175Titre : Comité d'Escompte, présence aux séances : registreDate : 1934-1939
- 1069200401 AR 176Titre : Comité d'Escompte, présence aux séances : registreDate : 1939-1946
1069200401 AR 177 à 179
Titre : 2.3.3. Comité du portefeuille
Date : 1916/1945
- 1069200401 AR 177Titre : Comité du Portefeuille Portefeuille, rapport sur la vérification du portefeuille de la Banque, analyse de la situation financière des sociétés, état des engagements : rapport mai 1916 : Portefeuille de Paris juin 1916 : Portefeuille des succursales nov. 1916 : Portefeuille de Paris et des succursales fév. 1918 : Portefeuille de Paris et des succursales juin 1919 : Portefeuille de Paris et des succursales fév. 1920 : Portefeuille de Paris et des succursales 1916-1920Date : 1916-1920
- 1069200401 AR 178Titre : Portefeuille, rapport sur la vérification du portefeuille de la Banque, analyse de la situation financière des sociétés, état des engagements : rapport juil. 1922 : Portefeuille de Paris et des succursales juin 1925 : Portefeuille de Paris juil. 1925 : Portefeuille des succursales déc. 1927 : Portefeuille de Paris et des succursales nov. 1928 : Portefeuille de Paris et des succursales nov. 1929 : Portefeuille de Paris et des succursales mars 1932 : Portefeuille de Paris et des succursales mars 1934 : Portefeuille de Paris et des succursales avril 1935 : Portefeuille de Paris et des succursales avril 1936 : Portefeuille de Paris et des succursales Portefeuille, évolution : extrait des délibérations du Conseil général, note fév.-sept. 1945Date : 1922-1945
- 1069200401 AR 179Titre : Portefeuille de devises de la Banque de France, évolution [situation hebdomadaire] : extraits des procès-verbaux des réunions du Conseil général (mai 1931-janv. 1934), presse (1931-1932), note, correspondance, 1929-1934 ; convention entre l'État et la Banque pour la couverture des pertes sur les avoirs en Livres : extraits des procès-verbaux des réunions du Conseil général, convention, correspondance, note, JO, textes parlementaires, presse, 1931-1933Date : 1929-1934
