Secrétariat du Conseil général, inventaire principal

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1069200401 AR 135 à 179, 269 à 272, 278 à 279
Titre : 2. Assemblée générale des actionnaires et conseils de gouvernance
Date : 1791/2004
- 1069200401 AR 157 à 179
  Titre : 2.3. Autres comités
  Date : 1847/1955
  - 1069200401 AR 157
    Titre : Conseils de la Banque, convocation : registre de copies de lettres-départ 04 nov. 1948-15 juin 1951 15 juin 1951-26 juil. 1954 26 juil. 1954-28 avril 1955
    Date : 1948-1955
  - 1069200401 AR 158 à 162
    Titre : 2.3.1. Comités et commissions spéciales
    Date : 1847/1940
    - 1069200401 AR 158
      Titre : Comités et commissions spéciales de la Banque (Livres et Portefeuilles, succursales, billets, relations avec le Trésor), renouvellement semestriel : liste, note, état (fév. 1919-fév. 1936)
      Date : 1919-1936
    - 1069200401 AR 159
      Titre : Comité des Livres et Portefeuilles, comité des succursales, comité des caisses, comité de vérification des titres, comité des billets : Présence aux séances : registre
      Date : 1847-1866
    - 1069200401 AR 160
      Titre : Comité des Livres et Portefeuilles, comité des succursales, comité des caisses, comité de vérification des titres, comité des billets : Présence aux séances : registre
      Date : 1866-1886
    - 1069200401 AR 161
      Titre : Comité des Livres et Portefeuilles, comité des succursales, comité des caisses, comité de vérification des titres, comité des billets : Présence aux séances : registre
      Date : 1886-1910
    - 1069200401 AR 162
      Titre : Comité des Livres et Portefeuilles, comité des succursales, comité des caisses, comité de vérification des titres, comité des billets : Présence aux séances : registre oct. 1910-janv. 1923 Comité Permanent Présence aux séances : registre : 1936-1940
      Date : 1910-1940
  - 1069200401 AR 163 à 176
    Titre : 2.3.2. Comité d'escompte
    Date : 1867/1946
    - 1069200401 AR 163
      Titre : Comité d'Escompte, présence aux séances : registre
      Date : 1867-1873
    - 1069200401 AR 164
      Titre : Comité d'Escompte, présence aux séances : registre
      Date : 1873-1879
    - 1069200401 AR 165
      Titre : Comité d'Escompte, présence aux séances : registre
      Date : 1879-1885
    - 1069200401 AR 166
      Titre : Comité d'Escompte, présence aux séances : registre
      Date : 1885-1890
    - 1069200401 AR 167
      Titre : Comité d'Escompte, présence aux séances : registre
      Date : 1890-1897
    - 1069200401 AR 168
      Titre : Comité d'Escompte, présence aux séances : registre
      Date : 1897-1903
    - 1069200401 AR 169
      Titre : Comité d'Escompte, présence aux séances : registre
      Date : 1903-1908
    - 1069200401 AR 170
      Titre : Comité d'Escompte, présence aux séances : registre
      Date : 1908-1913
    - 1069200401 AR 171
      Titre : Comité d'Escompte, présence aux séances : registre
      Date : 1913-1918
    - 1069200401 AR 172
      Titre : Comité d'Escompte, présence aux séances : registre
      Date : 1918-1923
    - 1069200401 AR 173
      Titre : Comité d'Escompte, présence aux séances : registre
      Date : 1923-1929
    - 1069200401 AR 174
      Titre : Comité d'Escompte, présence aux séances : registre
      Date : 1929-1934
    - 1069200401 AR 175
      Titre : Comité d'Escompte, présence aux séances : registre
      Date : 1934-1939
    - 1069200401 AR 176
      Titre : Comité d'Escompte, présence aux séances : registre
      Date : 1939-1946
  - 1069200401 AR 177 à 179
    Titre : 2.3.3. Comité du portefeuille
    Date : 1916/1945
    - 1069200401 AR 177
      Titre : Comité du Portefeuille Portefeuille, rapport sur la vérification du portefeuille de la Banque, analyse de la situation financière des sociétés, état des engagements : rapport mai 1916 : Portefeuille de Paris juin 1916 : Portefeuille des succursales nov. 1916 : Portefeuille de Paris et des succursales fév. 1918 : Portefeuille de Paris et des succursales juin 1919 : Portefeuille de Paris et des succursales fév. 1920 : Portefeuille de Paris et des succursales 1916-1920
      Date : 1916-1920
    - 1069200401 AR 178
      Titre : Portefeuille, rapport sur la vérification du portefeuille de la Banque, analyse de la situation financière des sociétés, état des engagements : rapport juil. 1922 : Portefeuille de Paris et des succursales juin 1925 : Portefeuille de Paris juil. 1925 : Portefeuille des succursales déc. 1927 : Portefeuille de Paris et des succursales nov. 1928 : Portefeuille de Paris et des succursales nov. 1929 : Portefeuille de Paris et des succursales mars 1932 : Portefeuille de Paris et des succursales mars 1934 : Portefeuille de Paris et des succursales avril 1935 : Portefeuille de Paris et des succursales avril 1936 : Portefeuille de Paris et des succursales Portefeuille, évolution : extrait des délibérations du Conseil général, note fév.-sept. 1945
      Date : 1922-1945
    - 1069200401 AR 179
      Titre : Portefeuille de devises de la Banque de France, évolution [situation hebdomadaire] : extraits des procès-verbaux des réunions du Conseil général (mai 1931-janv. 1934), presse (1931-1932), note, correspondance, 1929-1934 ; convention entre l'État et la Banque pour la couverture des pertes sur les avoirs en Livres : extraits des procès-verbaux des réunions du Conseil général, convention, correspondance, note, JO, textes parlementaires, presse, 1931-1933
      Date : 1929-1934

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