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Secrétariat du Conseil général, inventaire principal

Présentation des notices

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  • 1069200401 AR 135 à 179, 269 à 272, 278 à 279
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    Titre : 2. Assemblée générale des actionnaires et conseils de gouvernance
    Date : 1791/2004

    • 1069200401 AR 137 à 156, 279
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      Titre : 2.2. Conseil général
      Date : 1791/2004

      • 1069200401 AR 151 à 156
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        Titre : 2.2.3. Délibérations
        Date : 1800/2004

        • 1069200401 AR 153
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          Titre : « Principales délibérations du Conseil Général » [résumées] : registre (n°1, 06 janv. 1848-22 déc. 1853, n°2, 16 janv. 1854-11 juin 1857, n°3, 15 juin 1857-03 mai 1859) ; « principales délibérations du Conseil Général » [indexées] : registre, 1848-1859 ;« analyse des principales délibérations du Conseil Général » [indexées et résumées] : registre, janv. 1822-déc. 1847 ; « table des matières des délibérations du Conseil Général » [indexées et résumées] : janv. 1822-août 1837 [2 exemplaires], janv. 1822-janv. 1839
          Date : 1822-1859