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Secrétariat du Conseil général, inventaire principal

Présentation des notices

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  • 1069200401 AR 135 à 179, 269 à 272, 278 à 279
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    Titre : 2. Assemblée générale des actionnaires et conseils de gouvernance
    Date : 1791/2004

    • 1069200401 AR 137 à 156, 279
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      Titre : 2.2. Conseil général
      Date : 1791/2004

      • 1069200401 AR 151 à 156
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        Titre : 2.2.3. Délibérations
        Date : 1800/2004

        • 1069200401 AR 151
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          Titre : Délibérations du Conseil général, extraits du registre [classement alphabétique et thématique], de « Actes de bienfaisance » à « Contentieux » : note, index
          Date : 1880-2004