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Secrétariat du Conseil général, inventaire principal

Présentation des notices

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  • 1069200401 AR 135 à 179, 269 à 272, 278 à 279
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    Titre : 2. Assemblée générale des actionnaires et conseils de gouvernance
    Date : 1791/2004

    • 1069200401 AR 137 à 156, 279
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      Titre : 2.2. Conseil général
      Date : 1791/2004

      • 1069200401 AR 144 à 150
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        Titre : 2.2.2. Questions soumises aux délibérations du Conseil général
        Date : 1791/1968

        • 1069200401 AR 149
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          Titre : Achats d'or, d'argent et de devises [loi du 7 août 1926] : note, circulaire (1926-1939), presse (août 1926-avril 1928), extraits des délibérations du Conseil général, 1926-1936 ; prix d'achat des monnaies d'or et d'argent par la Banque : état, sept. 1926-janv. 1927
          Date : 1926-1939