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Secrétariat du Conseil général, inventaire principal

Présentation des notices

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  • 1069200401 AR 135 à 179, 269 à 272, 278 à 279
    Titre : 2. Assemblée générale des actionnaires et conseils de gouvernance
    Date : 1791/2004

    • 1069200401 AR 137 à 156, 279
      Titre : 2.2. Conseil général
      Date : 1791/2004

      • 1069200401 AR 144 à 150
        Titre : 2.2.2. Questions soumises aux délibérations du Conseil général
        Date : 1791/1968

        • 1069200401 AR 146
          Titre : Comptes courants extérieurs: note, mai 1880 ; papier non bancable à retirer avant l'échéance : note, mai 1880 ; régime forestier d'Algérie : note, déc. 1882 ; recette en ville sur l'escompte et sur le comptant : note, juin 1881 ; extension des organes de la Banque dans les départements : note, état, 1880-1885 ; domiciliation à la banque de papier bancable : note, 1880 ; patentes, organisation de la distribution d'un mémoire : note, correspondance, état, 1880 ; Union latine, historique des engagements de la Banque relatif à l'admission des pièces étrangères : note, 1885 ; conférence internationale bimétallique de Londres : presse, avril-juil. 1894 ; suspension de la frappe de l'argent aux Indes, abrogation du Sherman Act : note, presse, déc.1892-déc. 1893
          Date : 1880-1894