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Secrétariat du Conseil général, inventaire principal

Présentation des notices

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  • 1069200401 AR 135 à 179, 269 à 272, 278 à 279
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    Titre : 2. Assemblée générale des actionnaires et conseils de gouvernance
    Date : 1791/2004

    • 1069200401 AR 135 à 136, 269 à 272, 278
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      Titre : 2.1. Assemblée générale des actionnaires
      Date : 1801/1936

      • 1069200401 AR 135
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        Titre : Assemblée générale des actionnaires et conseils - Assemblée générale des actionnaires : Assemblée générale des actionnaires, comptabilité des droits et présence en jetons et numéraire : registre fév. 1818-fév. 1857 fév. 1857-janv. 1868 fév. 1868-août 1893
        Date : 1818-1893