Imprimer cette page

Secrétariat du Conseil général, inventaire principal

Fermer le formulaire de recherche

Présentation des notices

-+
  • 1069200401 AR 135 à 179, 269 à 272, 278 à 279
    Titre : 2. Assemblée générale des actionnaires et conseils de gouvernance
    Date : 1791/2004

    • 1069200401 AR 135 à 136, 269 à 272, 278
      Titre : 2.1. Assemblée générale des actionnaires
      Date : 1801/1936

      • 1069200401 AR 135
        Titre : Assemblée générale des actionnaires et conseils - Assemblée générale des actionnaires : Assemblée générale des actionnaires, comptabilité des droits et présence en jetons et numéraire : registre fév. 1818-fév. 1857 fév. 1857-janv. 1868 fév. 1868-août 1893
        Date : 1818-1893

      • 1069200401 AR 136
        Titre : Assemblée générale annuelle des actionnaires de la Banque de France [assemblées générales du 28 janvier 1926,du 27 janvier 1927, du 26 janvier 1928, du 31 janvier 1929, du 30 janvier 1930, du 29 janvier 1931, du 28 janvier 1932, du 26 janvier 1933, du 08 juin 1933,du 25 janvier 1934, du 31 janvier 1935 et du 30 janvier 1936],organisation : convocation, liste, bulletin de vote, note, compte-rendu, 1926-1936 ; jetons de présence, arriérés de paiement : liste, état, note, 1856-1905
        Date : 1856-1936

      • 1069200401 AR 269
        Titre : Actionnaires de la Banque de France, grand livre « contenant les émargements du paiement des dividendes et des transferts d'actions » : registre livre A, 1er Ventôse an IX-05 nov. 1810
        Date : 1801-1810

      • 1069200401 AR 270
        Titre : Actionnaires de la Banque de France, grand livre « contenant les émargements du paiement des dividendes et des transferts d'actions » : registre livre B, 9 Floréal an XI-09 avril 1814 [registre restauré en 1989]
        Date : 1801-1814

      • 1069200401 AR 271
        Titre : Actionnaires de la Banque de France, grand livre « contenant les émargements du paiement des dividendes et des transferts d'actions » : registre livre C, 3 Thermidor an XI-28 mars 1816 [registre restauré en 1991]
        Date : 1803-1816

      • 1069200401 AR 272
        Titre : Actionnaires de la Banque de France, grand livre « contenant les émargements du paiement des dividendes et des transferts d'actions » : registre livre D, 1806 [registre restauré en 1993]
        Date : 1806-1806

      • 1069200401 AR 278
        Titre : « Émargements des actionnaires pour le dividende » : registre, 2ème semestre 1808
        Date : 1808-1808