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Secrétariat du Conseil général, inventaire principal

Présentation des notices

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  • 1069200401 AR 1 à 134, 275 à 277, 280
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    Titre : 1. Activités du Secrétariat du Conseil général
    Date : 1800/2013

    • 1069200401 AR 132 à 133
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      Titre : 1.7. Procurations
      Date : 1800/1953

      • 1069200401 AR 133
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        Titre : Procurations, sous-dossiers thématiques : circulaire, avis du chef de la direction des contentieux, correspondance, note 1811-1938 ; archivage: note 1953
        Date : 1811-1953