Secrétariat du Conseil général, inventaire principal

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1069200401 AR 1 à 134, 275 à 277, 280
Titre : 1. Activités du Secrétariat du Conseil général
Date : 1800/2013
- 1069200401 AR 97 à 131, 275 à 277, 280
  Titre : 1.6. Comptabilité générale et comptes courants
  Date : 1800/1968
  - 1069200401 AR 275
    Titre : Comptabilité : livre-journal, 1er Ventôse an VIII-25 Prairial an VIII
    Date : 1800-1800
  - 1069200401 AR 276
    Titre : Comptabilité : livre-journal, 25 Prairial an VIII-5 Vendémiaire an IX
    Date : 1800-1801
  - 1069200401 AR 277
    Titre : « État de situation de caisse »: registre, 1er Germinal an XII-31 août 1812 1 Registre " États de situation de caisse" et numéroté 1 qui comprend les engagements à vue, les espèces en réserve et en caisse, ainsi que le taux de couverture. 1 Registre intitulé Répertoire des signatures n°1 (An XIII-1811). Note (13/02/2012) [Ne semble pas être un répertoire de titulaires de compte courant puisqu'il ne comporte pas de mention avec ou sans escompte. Pourrait être un répertoire du service des Actions (des noms figurent dans les Grands livres d'actions) à confirmer]
    Date : 1804-1812
  - 1069200401 AR 280
    Titre : - Opérations et situations hebdomadaires de la Banque de France et de ses comptoirs n°1 : état, 24 déc. 1840-22 sept. 1842 ; - Escompte extraordinaire [Monnaie de Paris, Caisse centrale et de service du Trésor Royal, Commission des banquiers et négociants réunis, effets de commerce escomptés au Trésor Royal, bons royaux] : registre des bordereaux n° 125, janv. 1818-juil. 1830 ; - Bons royaux escomptés au Trésor : registre, 26 déc. 1826-22 nov. 1834
    Date : 1818-1842
  - 1069200401 AR 97
    Titre : Comptes courants Comptes courants, réglementation, contentieux et jurisprudence : note [registre indexé] : vol. 1 : 1800-1886 vol. 2 : 1887-1937
    Date : 1800-1937
  - 1069200401 AR 98
    Titre : Gestion des comptes courants, « Note des signatures des comptes courants de Paris, n°1 » : registre comportant nom, prénom , date d'ouverture du compte, signature originale des titulaires de comptes (A noter : profession et adresse ne sont pas renseignées)
    Date : 1800-1811
  - 1069200401 AR 99
    Titre : Gestion des comptes courants, « Note des signatures des comptes courants de Paris, n°2 » : registre comportant nom, prénom , date d'ouverture du compte, signature originale, profession et adresse des titulaires de comptes
    Date : 1812-1819
  - 1069200401 AR 100
    Titre : Gestion des comptes courants, « Note des signatures des comptes courants de Paris, n°3 » : registre comportant nom, prénom , date d'ouverture du compte, signature originale, profession et adresse des titulaires de comptes
    Date : 1820-1824
  - 1069200401 AR 101
    Titre : Gestion des comptes courants, « Note des signatures des comptes courants de Paris, n°4 » : registre comportant nom, prénom , date d'ouverture du compte, signature originale, profession et adresse des titulaires de comptes
    Date : 1825-1832
  - 1069200401 AR 102
    Titre : Gestion des comptes courants, « Note des signatures des comptes courants de Paris,n°5 » : registre comportant nom, prénom , date d'ouverture du compte, signature originale, profession et adresse des titulaires de comptes
    Date : 1833-1839
  - 1069200401 AR 103
    Titre : Gestion des comptes courants, « Note des signatures des comptes courants de Paris, n°6 » : registre comportant nom, prénom , date d'ouverture du compte, signature originale, profession et adresse des titulaires de comptes
    Date : 1840-1848
  - 1069200401 AR 104
    Titre : Gestion des comptes courants, « Note des signatures des comptes courants de Paris,n°7 » : registre comportant nom, prénom , date d'ouverture du compte, signature originale, profession et adresse des titulaires de comptes
    Date : 1849-1855
  - 1069200401 AR 105
    Titre : Gestion des comptes courants, « Note des signatures des comptes courants de Paris,n°8 » : registre comportant nom, prénom , date d'ouverture du compte, signature originale, profession et adresse des titulaires de comptes
    Date : 1856-1870
  - 1069200401 AR 106
    Titre : Gestion des comptes courants, « Note des signatures des comptes courants de Paris,n°9 » : registre comportant nom, prénom , date d'ouverture du compte, signature originale, profession et adresse des titulaires de comptes
    Date : 1870-1888
  - 1069200401 AR 107
    Titre : Gestion des comptes courants, « Note des signatures des comptes courants de Paris,n°10 » : registre comportant nom, prénom , date d'ouverture du compte, signature originale, profession et adresse des titulaires de comptes
    Date : 1882-1895
  - 1069200401 AR 108
    Titre : Gestion des comptes courants, « Note des signatures des comptes courants de Paris, n°11 » : registre comportant nom, prénom , date d'ouverture du compte, signature originale, profession et adresse des titulaires de comptes
    Date : 1895-1902
  - 1069200401 AR 109
    Titre : Cahiers des engagements (Paris), état annuel : répertoire nominatif des signatures acceptées à la BDF dont les titulaires de comptes courants ouverts à la Banque (comprend Nom, prenom, profession, adresse) A noter : "les noms marqués d'un * n'ont pas de compte à la banque"
    Date : 1853-1876
  - 1069200401 AR 110
    Titre : Répertoire alphabétique des recettes en ville (comprend : nom de la brigade des agents de recettes, commerçants obligés de la Banque de France - profession - adresse) servant de listes des comptes courants A noter : - à partir de 1882 est accompagné ou contient un registre des comptes courants pour la province - à partir de 1883 les noms précédés d'un astérisque signifie que le compte courant dispose de la faculté d'escompte
    Date : 1876-1883
  - 1069200401 AR 111
    Titre : Répertoire alphabétique des recettes en ville (comprend : nom de la brigade des agents de recettes, commerçants obligés de la Banque de France - profession - adresse) servant de listes des comptes courants A noter : - à partir de 1882 est accompagné ou contient un registre des comptes courants pour la province - à partir de 1883 les noms précédés d'un astérisque signifie que le compte courant dispose de la faculté d'escompte
    Date : 1885-1890
  - 1069200401 AR 112
    Titre : Répertoire alphabétique des recettes en ville (comprend : nom de la brigade des agents de recettes, commerçants obligés de la Banque de France - profession - adresse) servant de listes des comptes courants + répertoire des comptes courants ouverts dans les succursales A noter : "les noms marqués d'un * dispose d'un compte courant à faculté d'escompte"
    Date : 1891-1896
  - 1069200401 AR 113
    Titre : Répertoire alphabétique des recettes en ville (comprend : nom de la brigade des agents de recettes, commerçants obligés de la Banque de France - profession - adresse) servant de listes des comptes courants + répertoire des comptes courants ouverts dans les succursales A noter : "les noms marqués d'un * dispose d'un compte courant à faculté d'escompte"
    Date : 1897-1901
  - 1069200401 AR 114
    Titre : Répertoire alphabétique des recettes en ville (comprend : nom de la brigade des agents de recettes, commerçants obligés de la Banque de France - profession - adresse) servant de listes des comptes courants + répertoire des comptes courants ouverts dans les succursales A noter : "les noms marqués d'un * dispose d'un compte courant à faculté d'escompte"
    Date : 1902-1907
  - 1069200401 AR 115
    Titre : Répertoire alphabétique des recettes en ville (comprend : nom de la brigade des agents de recettes, commerçants obligés de la Banque de France - profession - adresse) servant de listes des comptes courants + répertoire des comptes courants ouverts dans les succursales A noter : - "les noms marqués d'un * dispose d'un compte courant à faculté d'escompte" - l'année 1912 ne comprend pas la liste des comptes ouverts à Paris (seulement bureaux auxiliaires et province)
    Date : 1908-1913
  - 1069200401 AR 116
    Titre : Répertoire alphabétique des comptes courants Paris et bureaux auxilaires de banlieue + répertoire des comptes courants ouverts dans les succursales (comprend également le numéro de briagde de recette en ville rattachée au compte) A noter : - "les noms marqués d'un * dispose d'un compte courant à faculté d'escompte" - 1914 en double exemplaire
    Date : 1914-1917
  - 1069200401 AR 117
    Titre : Répertoire alphabétique des comptes courants Paris et bureaux auxilaires de banlieue + répertoire des comptes courants ouverts dans les succursales (comprend également le numéro de briagde de recette en ville rattachée au compte) A noter : - "les noms marqués d'un * dispose d'un compte courant à faculté d'escompte" - 1918 ne comprend ni bureaux auxiliaires ni succursales
    Date : 1918-1921
  - 1069200401 AR 118
    Titre : Répertoire alphabétique des comptes courants Paris et bureaux auxilaires de banlieue + répertoire des comptes courants ouverts dans les succursales (comprend également le numéro de briagde de recette en ville rattachée au compte) A noter : - "les noms marqués d'un * dispose d'un compte courant à faculté d'escompte" - 1922 absent
    Date : 1922-1927
  - 1069200401 AR 119
    Titre : Répertoires des comptes courants ouverts à Paris et/ou en province
    Date : 1929-1931
  - 1069200401 AR 120
    Titre : Répertoires des comptes courants ouverts à Paris (1931-1936) et en province (1931-1933)
    Date : 1931-1936
  - 1069200401 AR 121
    Titre : Répertoire alphabétique des comptes courants Paris, bureaux auxilaires de banlieue (1936-1939 ; 1941; 1945; 1949; 1955) A noter : - "les noms marqués d'un * dispose d'un compte courant à faculté d'escompte"
    Date : 1936-1955
  - 1069200401 AR 122
    Titre : Comptes courants (avec ou sans faculté d'escompte) ouverts dans les succursales, état : répertoire (n°1 : 1870-1875 et n°2 : 1876-1881)
    Date : 1870-1881
  - 1069200401 AR 123
    Titre : Comptes courants (avec ou sans faculté d'escompte) ouverts dans les succursales, état : répertoire (n°3 : 1882-1883) ; comptes courants : répertoire (reconstitution contemporaine, [s.d.]), (3 volumes : 1816-1820, 1821-1830, 1830-1834 (incomplet) ; "Répertoire du Grand Livre C, comptes courants de Paris, des agents de change" (1836-1839)
    Date : 1836-1839
  - 1069200401 AR 124
    Titre : Comptes courants d'avances Avances, demandes d'ouvertures ou d'extensions de crédits en comptes courants d'avances : note classé par ordre chronologique]
    Date : 1893-1929
  - 1069200401 AR 125
    Titre : Comptes courants d'avances Avances, demandes d'ouvertures ou d'extensions de crédits en comptes courants d'avances : note classé par ordre chronologique]
    Date : 1930-1940
  - 1069200401 AR 126
    Titre : Comptes courants d'avances Avances, demandes d'ouvertures ou d'extensions de crédits en comptes courants d'avances : note classé par ordre chronologique]
    Date : 1940-1944
  - 1069200401 AR 127
    Titre : Comptes courants d'avances Avances, demandes d'ouvertures ou d'extensions de crédits en comptes courants d'avances : note classé par ordre chronologique]
    Date : 1945-1968
  - 1069200401 AR 128
    Titre : Admission au compte courant d'avances : registre d'« annexes aux minutes des procès-verbaux des réunions du Conseil Général », liste
    Date : 1920-1921
  - 1069200401 AR 129
    Titre : Admission au compte courant d'avances : registre d'« annexes aux minutes des procès-verbaux des réunions du Conseil Général », liste
    Date : 1922-1926
  - 1069200401 AR 130
    Titre : Admission au compte courant d'avances : registre d'« annexes aux minutes des procès-verbaux des réunions du Conseil Général », liste
    Date : 1927-1930
  - 1069200401 AR 131
    Titre : Admission au compte courant d'avances : registre d'« annexes aux minutes des procès-verbaux des réunions du Conseil Général », liste
    Date : 1931-1938

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