Direction générale du Crédit - Cabinet Archives de la Banque de France - Patrimoine et archives historiques de la Banque de France

Présentation des notices

1331200301 AR 9 à 36, 493
Titre : 2. Marché monétaire
Date : 1882/1993
- 1331200301 AR 9 à 36, 493
  Titre : 2.1. Réglementation
  Date : 1882/1993
  - 1331200301 AR 19 à 25
    Titre : 2.1.2. Rôle de la Banque de France
    Date : 1924/1993
    - 1331200301 AR 19
      Titre : Banque de France, règlement général des succursales-dépôts de titres : registre, mars1924. Dispositions concernant la Banque de France : loi, décret, décret-loi, convention, avr.1932-déc.1959 ; modifications : note, rapport, loi, décret-loi, JO, convention, sept.1936-mars1963.
      Date : 1924-1963
    - 1331200301 AR 20
      Titre : Activité de la Banque de France, notes et conditions relatives aux opérations classiques de la Banque de France : correspondance, communication, circulaire, ordre de service, statistique, état, note, juin1943-juil.1959.
      Date : 1943-1959
    - 1331200301 AR 21
      Titre : Banque de France, documentation sur le crédit à l'usage des succursales et bureaux auxiliaires : rapport, mars-oct.1948.
      Date : 1948-1948
    - 1331200301 AR 22
      Titre : Open market, variations du compte " open market " : état, janv.1948-déc.1951. Marché monétaire, intervention de la Banque de France sur le marché monétaire : note, mars1964 Situation monétaire, lettres et notes de la Direction générale du crédit adressées aux directeurs des succursales : note, rapport, statistique, correspondance, janv.1962-juin1970.
      Date : 1948-1970
    - 1331200301 AR 23
      Titre : Banque de France, décomposition du portefeuille d'escompte : état, situation, janv.1967-déc.1968 ; décomposition du poste " effets achetés sur le marché monétaire et obligations " : état, janv.-déc.1978.
      Date : 1967-1978
    - 1331200301 AR 24
      Titre : Politique du crédit, réglementation des interventions de la banque : note, circulaire, procès verbal de réunion, loi, projet de loi, nov.1968-août1991.
      Date : 1968-1991
    - 1331200301 AR 25
      Titre : Politique du crédit, réglementation des interventions de la banque : note, circulaire, procès verbal de réunion, arrêté, proposition de loi, juil.1971-janv.1993. Projet de fermetures de succursales de la Banque de France, étude comparative avec l'institut d'émission anglais : rapport, s.d.
      Date : 1971-1993

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