Patrimoine et archives historiques

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  1331200301 AR 9 à 36, 493

  Titre : 2. Marché monétaire

  Date : 1882/1993

  
  
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    1331200301 AR 9 à 36, 493

    Titre : 2.1. Réglementation

    Date : 1882/1993

    
    
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      1331200301 AR 19 à 25

      Titre : 2.1.2. Rôle de la Banque de France

      Date : 1924/1993

      
      
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        1331200301 AR 19

        Titre : Banque de France, règlement général des succursales-dépôts de titres : registre, mars1924. Dispositions concernant la Banque de France : loi, décret, décret-loi, convention, avr.1932-déc.1959 ; modifications : note, rapport, loi, décret-loi, JO, convention, sept.1936-mars1963.

        Date : 1924-1963

        
        
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        1331200301 AR 20

        Titre : Activité de la Banque de France, notes et conditions relatives aux opérations classiques de la Banque de France : correspondance, communication, circulaire, ordre de service, statistique, état, note, juin1943-juil.1959.

        Date : 1943-1959

        
        
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        1331200301 AR 21

        Titre : Banque de France, documentation sur le crédit à l'usage des succursales et bureaux auxiliaires : rapport, mars-oct.1948.

        Date : 1948-1948

        
        
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        1331200301 AR 22

        Titre : Open market, variations du compte " open market " : état, janv.1948-déc.1951. Marché monétaire, intervention de la Banque de France sur le marché monétaire : note, mars1964 Situation monétaire, lettres et notes de la Direction générale du crédit adressées aux directeurs des succursales : note, rapport, statistique, correspondance, janv.1962-juin1970.

        Date : 1948-1970

        
        
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        1331200301 AR 23

        Titre : Banque de France, décomposition du portefeuille d'escompte : état, situation, janv.1967-déc.1968 ; décomposition du poste " effets achetés sur le marché monétaire et obligations " : état, janv.-déc.1978.

        Date : 1967-1978

        
        
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        1331200301 AR 24

        Titre : Politique du crédit, réglementation des interventions de la banque : note, circulaire, procès verbal de réunion, loi, projet de loi, nov.1968-août1991.

        Date : 1968-1991

        
        
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        1331200301 AR 25

        Titre : Politique du crédit, réglementation des interventions de la banque : note, circulaire, procès verbal de réunion, arrêté, proposition de loi, juil.1971-janv.1993. Projet de fermetures de succursales de la Banque de France, étude comparative avec l'institut d'émission anglais : rapport, s.d.

        Date : 1971-1993