Direction générale du Crédit - Cabinet Archives de la Banque de France - Patrimoine et archives historiques de la Banque de France

Présentation des notices

1331200301 AR 9 à 36, 493
Titre : 2. Marché monétaire
Date : 1882/1993
- 1331200301 AR 9 à 36, 493
  Titre : 2.1. Réglementation
  Date : 1882/1993
  - 1331200301 AR 9 à 18, 493
    Titre : 2.1.1. Organisation du crédit
    Date : 1909/1987
    - 1331200301 AR 9
      Titre : Politique du crédit, réglementation : circulaire, correspondance, note, rapport, mars1932-déc.1957.
      Date : 1932-1957
    - 1331200301 AR 10
      Titre : Politique du crédit, réglementation : circulaire, correspondance, note, rapport, janv.1958-déc.1965.
      Date : 1958-1965
    - 1331200301 AR 11
      Titre : Politique du crédit, réglementation : circulaire, correspondance, note, rapport, fév.1966-déc.1968.
      Date : 1966-1968
    - 1331200301 AR 12
      Titre : Politique du crédit, réglementation : circulaire, correspondance, note, rapport, janv.1969-déc.1971.
      Date : 1969-1971
    - 1331200301 AR 13
      Titre : Politique du crédit, réglementation : circulaire, correspondance, note, rapport, janv.1972-avr.1987.
      Date : 1972-1987
    - 1331200301 AR 493
      Titre : Crédit à court terme et crédit à moyen terme, documentation : rapport, compte rendu de réunion, note, graphique, statistique, presse, mars1938-juil.1972 ; répartition par établissements qui distribuent les crédits : statistique, janv.1962-mai1965 ; répartition par catégorie mobilisable et non mobilisable : statistique, janv.1962-mai1965 ; répartition des crédits financiers en fonction des ressources (monétaires, épargne) : statistique, janv.1962-mars1965.
      Date : 1938-1972
    - 1331200301 AR 14
      Titre : Crédit, organisation générale : presse, rapport, JO, procès verbal de réunion, note, étude, documentation, correspondance, loi, texte officiel, projet de loi, nov.1909-juin.1956.
      Date : 1909-1956
    - 1331200301 AR 15
      Titre : Crédit, organisation générale : presse, rapport, JO, procès verbal de réunion, note, étude, documentation, correspondance, loi, texte officiel, projet de loi, fév.1917-déc.1946.
      Date : 1917-1946
    - 1331200301 AR 16
      Titre : Crédit et organisation bancaire, organisation générale du crédit : procès verbal de réunion, circulaire, correspondance, liste, presse, rapport, JO, loi, texte officiel, projet de loi, documentation, note, rapport, étude, juin1943-mars1961.
      Date : 1943-1961
    - 1331200301 AR 17
      Titre : Politique du crédit, réglementation et organisation : presse, JO, fév.1946-janv.1952 ; Organisation générale : mémorandum, rapport, note, presse, documentation, procès verbal de réunion, correspondance, étude, déc.1947-fév.1963. ; Distribution du crédit, principaux mécanismes : rapport, sept.1971-fév.1972
      Date : 1946-1972
    - 1331200301 AR 18
      Titre : Loi bancaire du 24 janvier 1984, projet de loi : débat parlementaire, rapport, JO, 1983-1984.
      Date : 1983-1984
  - 1331200301 AR 19 à 25
    Titre : 2.1.2. Rôle de la Banque de France
    Date : 1924/1993
    - 1331200301 AR 19
      Titre : Banque de France, règlement général des succursales-dépôts de titres : registre, mars1924. Dispositions concernant la Banque de France : loi, décret, décret-loi, convention, avr.1932-déc.1959 ; modifications : note, rapport, loi, décret-loi, JO, convention, sept.1936-mars1963.
      Date : 1924-1963
    - 1331200301 AR 20
      Titre : Activité de la Banque de France, notes et conditions relatives aux opérations classiques de la Banque de France : correspondance, communication, circulaire, ordre de service, statistique, état, note, juin1943-juil.1959.
      Date : 1943-1959
    - 1331200301 AR 21
      Titre : Banque de France, documentation sur le crédit à l'usage des succursales et bureaux auxiliaires : rapport, mars-oct.1948.
      Date : 1948-1948
    - 1331200301 AR 22
      Titre : Open market, variations du compte " open market " : état, janv.1948-déc.1951. Marché monétaire, intervention de la Banque de France sur le marché monétaire : note, mars1964 Situation monétaire, lettres et notes de la Direction générale du crédit adressées aux directeurs des succursales : note, rapport, statistique, correspondance, janv.1962-juin1970.
      Date : 1948-1970
    - 1331200301 AR 23
      Titre : Banque de France, décomposition du portefeuille d'escompte : état, situation, janv.1967-déc.1968 ; décomposition du poste " effets achetés sur le marché monétaire et obligations " : état, janv.-déc.1978.
      Date : 1967-1978
    - 1331200301 AR 24
      Titre : Politique du crédit, réglementation des interventions de la banque : note, circulaire, procès verbal de réunion, loi, projet de loi, nov.1968-août1991.
      Date : 1968-1991
    - 1331200301 AR 25
      Titre : Politique du crédit, réglementation des interventions de la banque : note, circulaire, procès verbal de réunion, arrêté, proposition de loi, juil.1971-janv.1993. Projet de fermetures de succursales de la Banque de France, étude comparative avec l'institut d'émission anglais : rapport, s.d.
      Date : 1971-1993
  - 1331200301 AR 26
    Titre : 2.1.3. Réglementation
    Date : 1882/1960
    - 1331200301 AR 26
      Titre : Recouvrement, organisation générale : note, presse, rapport, état, procès verbal de réunion, texte officiel, correspondance, télégramme, juin1882-mai1950. Effets de commerce, moratorium des dépôts dans les banques : presse, JO, circulaire, loi, texte officiel, août1914-oct.1918. Organisation d'achat et de répartition, organisation générale : presse, note, rapport, correspondance, JO, décision de caractère général, mai1938-oct.1957. Papier financier, conditions et réglementation : instruction, rapport, circulaire, décision de caractère général, correspondance, procès verbal de réunion, fév.1943-janv.1960
      Date : 1882-1960
  - 1331200301 AR 27 à 33
    Titre : 2.1.4. Travaux et études
    Date : 1947/1981
    - 1331200301 AR 27
      Titre : Disponibilités monétaires, études et prévisions : graphique, état, statistique, exposé, note, rapport, oct.1947-déc.1948. Monnaie et crédit, travaux sur l'évolution de la monnaie et du crédit dans divers pays : note, rapport, extrait de presse, nov.1951-janv.1954. Conseil économique-commission des finances, du crédit et de la fiscalité, étude du problème du crédit, son rôle économique, sa situation actuelle, les réformes qu'elle appelle : rapport, procès verbal de réunion, déc.1952 ; étude du crédit à la consommation : projet, avis, loi, correspondance, note, procès verbal de réunion, juin1953-fév.1954
      Date : 1947-1954
    - 1331200301 AR 28
      Titre : Marché monétaire, note pour le cabinet de la Direction générale des études et du crédit sur la décomposition du solde du poste effets négociables, les limites et les excédents sur les planchers : note, août1956-déc.1960 ; situation du marché monétaire à l'étranger (Pays Bas, Belgique, Allemagne fédérale, Etats Unis) : note, correspondance, déc.1964-déc.1965. Commission Wormser, réforme du marché monétaire et les conditions de la politique monétaire : presse, rapport, note, janv.1957-déc.1968
      Date : 1956-1968
    - 1331200301 AR 29
      Titre : Commission Wormser , réforme du marché monétaire et des conditions de la politique monétaire : rapport, déc.1968 ; fonctionnement du marché monétaire : note, rapport, correspondance, nov.1959-avr.1965 ; travaux sur les progrès de la régulation monétaire : presse, rapport, déc.1966 ; décomposition du poste " effets achetés sur le marché monétaire et obligations " : pièce comptable, janv.1971-déc.1973 ; décomposition du poste " effets achetés sur le marché monétaire et obligations " : pièce comptable, janv.1978-déc.1981.
      Date : 1959-1981
    - 1331200301 AR 30
      Titre : Comité Lorain, travaux : rapport, note, statistique, décret, correspondance, avant projet de loi, déc.1957-mars1963.
      Date : 1957-1963
    - 1331200301 AR 31
      Titre : Comité Lorain , organisation : liste, rapport, programme, juin-nov.1962 ; séances plénières : compte rendu de réunion, note, juin1962-janv.1963 ; rapport d'activité en 1962 : rapport, note, fév.-mai1963.
      Date : 1962-1963
    - 1331200301 AR 32
      Titre : Liquidité bancaire, colloque d'information de la Banque de France sur les problèmes internes de liquidité : rapport, oct.1966 ; facteurs agissant sur la liquidité bancaire : note, état, statistique, oct.1967-sept.1968. Masse monétaire, travaux et études relatifs à l'or et aux devises : note, fév.1972.
      Date : 1966-1972
    - 1331200301 AR 33
      Titre : Marché monétaire, note mensuelle : note, graphique, circulaire, statistique, janv.1968-déc.1972.
      Date : 1968-1972
  - 1331200301 AR 34 à 36
    Titre : 2.1.5. Forme et évolution du crédit
    Date : 1938/1970
    - 1331200301 AR 34
      Titre : Crédit bancaire, réglementation : rapport, instruction, projet, décision de caractère général, arrêté, correspondance, décret, notice, liste, note, circulaire, déc.1946-fév.1970.
      Date : 1946-1970
    - 1331200301 AR 35
      Titre : Crédits bancaires, évolutions des effets publics, des effets de commerce et comptes débiteurs nourris par le système bancaire, des bilans d'établissements enregistrés, des dépôts à vue, des ressources et emplois bancaires divers, des disponibilités monétaires et des statistiques diverses : statistique, état, déc.1938-déc.1960 ; évolution : situation, sept.1944-déc.1947
      Date : 1938-1960
    - 1331200301 AR 36
      Titre : Crédit bancaire, évolution de 1946 à 1948 : note, janv.1946-déc.1948. Opérations de crédit bancaire, évolution du crédit : état, statistique, rapport, note, correspondance, janv.1947-janv.1960.
      Date : 1946-1960

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