Titre : 3. ETUDES ET RÉGLEMENTATION 3.7. SERVICES BANCAIRES COMMUNS 3.7.2. Normalisation bancaire 3.7.2.1. Comité Français d'Organisation et de Normalisation Bancaires Projet de loi portant réforme du régime des titres et des coupons, études et discussions du sous-comité d'études techniques et de normalisation bancaire : note, correspondance, procès-verbal de réunion, projet d'arrêté, ordre du jour, projet de décret, 1947-1948. Terminologie des opérations et des documents bancaires, travaux de normalisation : note, extrait de procès-verbal, correspondance, 1951-1985. Comité français d'organisation et de normalisation bancaires, élaboration d'une norme des titres au porteur et des coupons : note, fascicule, correspondance, 1935-1972. Automatisation du traitement des titres, comité d'études techniques et de normalisation bancaire, groupe de travail pour le traitement automatique des valeurs mobilières : correspondance, note, procès-verbal de réunion, 1964-1969 ; cas concret : correspondance, note, 1954-1955. Normalisation des Ordres de Bourse, des transmissions des ordres et des réponses, de la diffusion de l'information, travaux du Comité français d'organisation et de normalisation bancaires, groupe de travail Valeurs mobilières : presse, procès-verbal de réunion, correspondance, rapport, extrait de norme, note, extrait de procès-verbal, 1956-1989.
Date : 1935-1989
