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Direction des Titres - Cabinet et service des Etudes et de la Réglementation des titres (SERTI)

Présentation des notices

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  • 1135200514 AR 60 à 194, 196 à 227
    Titre : 2. Coordination et supervision de l'activité des services

    • 1135200514 AR 203 à 215
      Titre : 2.6. Service de la Conservation des titres
      Date : 1932/1999

      • 1135200514 AR 208 à 215
        Titre : 2.6.2. Au centre administratif de Poitiers
        Date : 1932/1999

        • 1135200514 AR 209
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.6. SERVICE DE LA CONSERVATION DES TITRES 2.6.2. Au Centre Administratif de Poitiers 2.6.2.1. Organisation et fonctionnement de l'Annexe des Titres « Garanties spéciales et duplicata », monographie : rapport, 1932, 1935. Plans des locaux : note, plan, 1965-1969. Installation d'archives au Centre Administratif de Poitiers, projet : note, 1976-1977. Cession d'une parcelle de terrain du domaine de la Banque aux Postes et Télécommunications (Service des lignes à Grande distance, Paris), suivi de l'opération : correspondance, note, plan, 1963-1970.
          Date : 1932-1977