Imprimer cette page

Direction des Titres - Cabinet et service des Etudes et de la Réglementation des titres (SERTI)

Fermer le formulaire de recherche

Présentation des notices

-+
  • 1135200514 AR 60 à 194, 196 à 227
    Titre : 2. Coordination et supervision de l'activité des services

    • 1135200514 AR 175 à 194, 196 à 203
      Titre : 2.5. Service dépositaire

      • 1135200514 AR 175 à 178
        Titre : 2.5.1. Organisation et fonctionnement

        • 1135200514 AR 175
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.5. SERVICE DÉPOSITAIRE 2.5.1. Organisation et fonctionnement Organisation et fonctionnement du service, descriptions des procédures, cas concrets, études : note, correspondance, imprimé, circulaire, rapport (dont un rapport sur les opérations de dépôts d'août 1939 à juillet 1940), 1867-1984. Guichet des dépôts-Paris, organisation et fonctionnement : circulaire, note, règlement, état, imprimé, rapport, 1952-1979.
          Date : 1867-1984

        • 1135200514 AR 176
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.5. SERVICE DÉPOSITAIRE 2.5.1. Organisation et fonctionnement Guichet des Banques, rattachement au Bureau Central : note, compte-rendu de réunion, imprimé, état, 1980-1981. Évolution de la situation des valeurs mobilières en dépôt depuis le 1er janv. 1963, analyses annuelles : note, état, graphique, 1963-1975. Indicatifs numériques des comptes-titres, tableaux : liste, 1968, 1976. Comptabilité des titres en dépôt libre, description des procédures et des modalités d'enregistrement, propositions et projets de réforme (mise en place de procédés mécanographiques) : note, circulaire, imprimé, projet de circulaire, 1934-1974. États d'arrérages et de droits de garde, procédures comptables, cas concrets : note, pièce comptable, circulaire, 1940-1968.
          Date : 1934-1981

        • 1135200514 AR 177
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.5. SERVICE DÉPOSITAIRE 2.5.1. Organisation et fonctionnement Comptes d'arrérages, regroupement (1937), réforme de leur tenue (1948), transferts de comptes (1949-1955) : note, étude, imprimé, 1937-1955. Comptes de capitalisation, fonctionnement, suppression progressive : note, correspondance, circulaire, imprimé, extrait de note,1913-1972. Dépôts effectués pour le compte de tiers (dont dépôts par des notaires, par des banquiers non adhérents à la CCDVT de titres CCDVT appartenant à leurs clients), conditions, demandes de renseignements, de dépôts : note, correspondance, extrait du JO, circulaire, 1914-1992. « Opérations diverses sur titres » (centralisation des comptes-titres des services, trouvailles, échanges ou regroupements de titres comportant des négociations de rompus), descriptions des procédures [classement par type d'opérations] : note, rapport, organigramme, projet de circulaire, correspondance, liste, 1933-1972. Dépôts contre récépissés nominatifs, dispositions légales et réglementaires, modalités d'application, études, cas concrets, suppression : extrait du JO, note, circulaire, presse, correspondance, 1929-1956. Dépôts de paquets clos et de papiers d'affaires, instructions, cas concrets : note, certificat, copie de note, liste, 1958-1985.
          Date : 1913-1992

        • 1135200514 AR 178
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.5. SERVICE DÉPOSITAIRE 2.5.1. Organisation et fonctionnement Dépôts du Syndicat des Agents de change, convention (1881) et avenants (1919, 1929, 1930) signés avec la Banque, organisation et fonctionnement des dépôts, études: accord, projet d'avenant, avenant, correspondance, note, imprimé, instruction, extrait de circulaire, 1902-1946.