Direction générale du Personnel, inventaire principal

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1500200301 AR 29 à 37, 342, 355 à 541
Titre : 5. Relations sociales
Date : 1901/1987
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  1500200301 AR 29 à 37, 355 à 525
  Titre : 5.1. Représentation du personnel
  Date : 1901/1987
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    1500200301 AR 482 à 525
    Titre : 5.1.5. Comités d’Établissements
    Date : 1945/1981
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      1500200301 AR 517 à 518
      Titre : 5.1.5.8. Comité d’Établissement de Marseille – Groupe VIII
      Date : 1965/1980
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        1500200301 AR 518
        Titre : Comité d'Établissement de Marseille - Groupe VIII Réunions : procès-verbal, correspondance [classement chronologique], 1965-1980. Séances du 20 février 1975 au 20 novembre 1980. Rapport d'activité de 1973 à 1976.
        Date : 1973-1980
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      1500200301 AR 519 à 520
      Titre : 5.1.5.9. Comité d’Établissement de Nancy – Groupe IX
      Date : 1955/1980
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        1500200301 AR 519
        Titre : Comité d'Établissement de Nancy - Groupe IX Réunions : procès-verbal, correspondance, rapport, note [classement chronologique des séances], 1955-1980. Séances du 27 avril 1955 au 5 octobre 1976.
        Date : 1955-1976
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        1500200301 AR 520
        Titre : Comité d'Établissement de Nancy - Groupe IX Réunions : procès-verbal, correspondance, rapport, note [classement chronologique des séances], 1955-1980. Séances du 27 janvier 1977 au 12 novembre 1980. Rapports d'activité de 1972 à 1978.
        Date : 1972-1980
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      1500200301 AR 521 à 523
      Titre : 5.1.5.10. Comité d’Établissement de Nantes – Groupe X
      Date : 1955/1981
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        1500200301 AR 521
        Titre : Comité d'Établissement de Nantes - Groupe X Réunions : procès-verbal, correspondance [classement chronologique des séances], 1955-1981. Séances du 22 mars 1955 au 13 octobre 1971.
        Date : 1955-1971
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        1500200301 AR 522
        Titre : Comité d'Établissement de Nantes - Groupe X Réunions : procès-verbal, correspondance [classement chronologique des séances], 1955-1981. Séances du 3 février 1972 au 13 novembre 1980.
        Date : 1972-1980
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        1500200301 AR 523
        Titre : Comité d’Établissement de Nantes – Groupe X, réunions : procès-verbal, correspondance [classement chronologique des séances], 1955-1981, séances du 3 février 1981 au 15 décembre 1981.
        Rapports d’activité de 1974 à 1977.
        Date : 1974-1981
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      1500200301 AR 523 à 525
      Titre : 5.1.5.11. Comité d’Établissement de Toulouse – Groupe XI
      Date : 1955/1980
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        1500200301 AR 523
        Titre : Comité d’Établissement de Toulouse – Groupe XI, réunions : procès-verbal, correspondance, rapport, note [classement chronologique],séances du 8 février 1955 au 13 octobre 1971.
        Date : 1955-1971
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        1500200301 AR 524
        Titre : Comité d'Établissement de Toulouse - Groupe XI Réunions : procès-verbal, correspondance, rapport, note [classement chronologique], 1955-1980. Séances du 22 février 1972 au 18 octobre 1979.
        Date : 1972-1979
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        1500200301 AR 525
        Titre : Comité d’Établissement de Toulouse – Groupe XI, réunions : procès-verbal, correspondance, rapport, note [classement chronologique], séances du 20 mai 1980 au 5 novembre 1980.
        Rapports d’activité de 1972 à 1976.
        Date : 1972-1980
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  1500200301 AR 525
  Titre : 5.2. Convention collective de travail
  Date : 1936/1936
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    1500200301 AR 525
    Titre : Convention collective de travail, demande d’arbitrage émanant de l’Association des Employés d’Alsace et de Lorraine : presse, note, correspondance, juin-oct. 1936.
    Date : 1936
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  1500200301 AR 342, 525 à 541
  Titre : 5.3. Conflits du travail
  Date : 1901/1974
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    1500200301 AR 525 à 539
    Titre : 5.3.1. Grèves, manifestations et revendications
    Date : 1901/1974
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      1500200301 AR 525
      Titre : Grèves, dossier de presse, mai 1919-oct. 1955.
      Date : 1919-1955
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      1500200301 AR 526
      Titre : Grèves. États des effectifs et revendications : imprimé, liste nominative, note [classement chronologique], 1955-1962.
      Date : 1955-1962
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      1500200301 AR 527
      Titre : Grèves. États des effectifs et revendications : imprimé, liste nominative, note [classement chronologique], 1962-1963.
      Date : 1962-1963
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      1500200301 AR 528
      Titre : Grèves. Etats des effectifs et revendications : imprimé, liste nominative, note [classement chronologique],1963.
      Date : 1963-1963

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