Direction générale du Personnel, inventaire principal

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1500200301 AR 58 à 288, 615 à 634, 15002000301 AR 273
Titre : 2. Conditions d'emploi
Date : 1794/1994
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  1500200301 AR 69 à 208
  Titre : 2.3. Traitement
  Date : 1808/1994
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    1500200301 AR 142 à 149
    Titre : 2.3.6. Négociations et accords salariaux
    Date : 1974/1993
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      1500200301 AR 145
      Titre : Agents permanents, négociations et accords salariaux : contrat, note, procès-verbal, état, presse, étude, rapport, budget [classement chronologique]. 1982-1983.
      Date : 1982-1983
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      1500200301 AR 146
      Titre : Agents permanents, négociations et accords salariaux : contrat, note, procès-verbal, état, presse, étude, rapport, budget [classement chronologique]. 1984-1985, 1987.
      Date : 1984-1987
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      1500200301 AR 147
      Titre : Agents permanents, négociations et accords salariaux : contrat, note, procès-verbal, état, presse, étude, rapport, budget [classement chronologique]. 1988-1990.
      Date : 1988-1990
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      1500200301 AR 148
      Titre : Agents permanents, négociations et accords salariaux : contrat, note, procès-verbal, état, presse, étude, rapport, budget [classement chronologique]. 1991-1993. Accords salariaux : contrat, 1975-1992.
      Date : 1991-1993
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      1500200301 AR 149
      Titre : Négociations et accords salariaux Gel des rémunérations supérieures de 1982 et 1983, suivi de l'affaire portée devant le tribunal administratif : note, procès-verbal, tract, étude, correspondance, JO, déc. 1982-déc. 1991.
      Date : 1982-1991
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    1500200301 AR 150 à 201
    Titre : 2.3.7. Indemnités, primes, allocations et gratifications
    Date : 1808/1994
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      1500200301 AR 150
      Titre : Indemnités, primes, allocations et gratifications Régime général Révision, études de l'Inspection : rapport, note, avril-nov. 1945.
      Date : 1945-1945
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      1500200301 AR 151
      Titre : Indemnités, primes, allocations et gratifications Réforme de 1950 : circulaire, décision réglementaire, correspondance, note, JO, étude, nov. 1944-déc. 1950.
      Date : 1944-1950
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      1500200301 AR 152
      Titre : Indemnités, primes, allocations et gratifications Régime général Projet de révision : compte-rendu, note, état, décision réglementaire, août 1967-mai 1973 ; projets de codification de 1977 et 1983 : étude, circulaire, décision réglementaire, JO, compte-rendu, juin 1977-sept. 1983 ; augmentations et relèvements : état, décision réglementaire, correspondance, compte-rendu, mars 1961-nov. 1973. Réformes partielles : note, décision réglementaire, circulaire, étude, procès-verbal, oct. 1937-janv. 1953.
      Date : 1937-1983
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      1500200301 AR 153
      Titre : Allocations et indemnités, dossier documentaire sur les modalités d'attribution et de fixation des taux : note, procès-verbal, JO, circulaire, décision réglementaire, état, règlement, nov. 1808-déc. 1950
      Date : 1808-1950

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