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1. Organisation de la Banque
1.1. Organisation des services
1.1.1 Banque centrale
1.1.2. Succursales et centres dépositaires
1.2. Statut du personnel
1.2.1. Documentation générale
1.2.2. Réformes
1.2.2.1. Réforme générale de 1937
1.2.2.2. Réforme du statut de l’Inspection de 1975
1.2.2.3. Réformes du statut des cadres
1.2.2.4. Réforme du statut du personnel féminin
1.3. Inspection
1.4. Rapports d’activité des services de la Banque centrale
2. Conditions d'emploi
2.1. Généralités
2.2. Recrutement
2.2.1. Concours
2.2.2. Recrutement hors-concours
2.3. Traitement
2.3.1. Réglementation, législation et dispositions
2.3.2. Études générales et comparatives
2.3.3. Réformes
2.3.3.1. Réformes générales
2.3.3.2. Réformes indiciaires
2.3.3.3. Réformes catégorielles
2.3.4. Augmentations
2.3.5. Barèmes
2.3.6. Négociations et accords salariaux
2.3.7. Indemnités, primes, allocations et gratifications
2.3.8. Droits de rappel
2.3.9. Intéressement
2.3.10. Participation et Fonds Hottinguer
2.4. Carrière
2.4.1. Promotion
2.4.2. Dossiers par catégories d’agents
2.4.3. Personnel détaché ou rattaché
2.4.4. Réintégration
2.4.5. Reclassement
2.5. Formation professionnelle
2.6. Appréciations du personnel, mesures disciplinaires et contentieux
2.6.1. Appréciations du personnel
2.6.2. Conseil de discipline et sanctions disciplinaires
2.6.3. Vols, détournements et déficits
2.6.4. Contentieux
2.7. Licenciement
3. Conditions de travail
3.1. Réglementation
3.2. Inspection du travail
3.3. Comité de sécurité
3.4. Conditions de travail à la Caisse générale
4. Avantages sociaux et protection sociale
4.1. Régime des retraites
4.1.1. Législation et régime propre à la Banque
4.1.2. Financement des retraites
4.1.3. Personnel retraité
4.1.4. Caisse de réserve des Employés
4.1.5. Caisse de retraite des Dames Employées
4.1.6. Caisse autonome nationale de retraite des Anciens Combattants et victimes de la guerre
4.1.7. Maison de retraite et de repos
4.2. Assurance, maladie, maternité
4.2.1. Régime général et dispositions particulières
4.2.2. Caisse de Prévoyance Maladie
4.2.3. Sociétés mutualistes
4.2.4. Prestations familiales
4.2.5. Sécurité du travail
4.3. Secours, oeuvres sociales et aides apportées par la Banque
4.4. Institutions créées par le personnel
4.5. Logement social
4.6. Vie associative
4.7. Distinctions honorifiques
5. Relations sociales
5.1. Représentation du personnel
5.1.1. Délégué du personnel au Conseil général
5.1.2. Syndicats
5.1.3. Commissions
5.1.4. Comité central d’Entreprise
5.1.5. Comités d’Établissements
5.1.5.1. Comité d’Établissement de Paris – Groupe I
5.1.5.2. Comité d’Établissement de Poitiers – Groupe II
5.1.5.3. Comité d’Établissement de Chamalières – Groupe III
5.1.5.4. Comité d’Établissement de la région parisienne – Groupe IV
5.1.5.5. Comité d’Établissement de Bordeaux – Groupe V
5.1.5.6. Comité d’Établissement de Lille – Groupe VI
5.1.5.7. Comité d’Établissement de Lyon – Groupe VII
5.1.5.8. Comité d’Établissement de Marseille – Groupe VIII
5.1.5.9. Comité d’Établissement de Nancy – Groupe IX
5.1.5.10. Comité d’Établissement de Nantes – Groupe X
5.1.5.11. Comité d’Établissement de Toulouse – Groupe XI
5.2. Convention collective de travail
5.3. Conflits du travail
5.3.1. Grèves, manifestations et revendications
5.3.2. Pétitions
6. Guerres
6.1. Organisation générale
6.1.1. Recrutement de l’armée et mobilisation du personnel
6.1.2. Affectations spéciales
6.1.3. Emplois réservés
6.2. Première guerre mondiale
6.2.1 Secours apportés aux prisonniers de guerre et aux agents de la Banque
6.2.2. Situation après guerre
6.3. Seconde guerre mondiale
6.3.1. Mobilisation
6.3.2. Exode
6.3.3. Agents démobilisés, prisonniers de guerre et disparus
6.3.4. Centres de la Banque de France en zone libre
6.3.5. Mise en oeuvre des législations de l’État Français
6.3.6. Organisation des services et gestion du personnel non-mobilisés pendant la guerre
6.3.7. Aides apportés aux agents par la Banque pendant l’Occupation
6.3.8. Résistance et Libération
6.3.9. Épuration administrative
6.3.10. Hommages aux agents victimes de la guerre
Présentation des notices
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1500200301 AR 1 à 28, 38 à 57
Titre :
1. Organisation de la Banque
Date :
1802/1987
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1500200301 AR 9 à 26
Titre :
1.2. Statut du personnel
Date :
1802/1976
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1500200301 AR 12 à 26
Titre :
1.2.2. Réformes
Date :
1866/1976
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1500200301 AR 26
Titre :
1.2.2.4. Réforme du statut du personnel féminin
Date :
1946/1947
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1500200301 AR 26
Titre :
Dossier documentaire sur l’application de la réforme de 1946 : circulaire, décision réglementaire, note, mars 1946-avril 1947.
Date :
1946-1947
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1500200301 AR 26 à 28
Titre :
1.3. Inspection
Date :
1941/1982
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1500200301 AR 26
Titre :
Inspections des services des succursales, extraits des rapports de l’Inspection : note [classement chronologique et par succursales], Classement par succursales d’Agen à Voiron, 1941-1944 , D’Abbeville à Briey, 1970-1982
Date :
1941-1982
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1500200301 AR 27
Titre :
Inspection Inspections des services des succursales, extraits des rapports de l'Inspection : note [classement chronologique et par succursales]. Classement par succursales, 1970-1982. De Caen à Moulins
Date :
1970-1982
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1500200301 AR 28
Titre :
Inspection Inspections des services des succursales, extraits des rapports de l'Inspection : note [classement chronologique et par succursales]. Classement par succursales, 1970-1982. De Nancy à Voiron
Date :
1970-1982
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1500200301 AR 38 à 57
Titre :
1.4. Rapports d’activité des services de la Banque centrale
Date :
1973/1986
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1500200301 AR 38
Titre :
Rapports d'activité des services de la Banque centrale 1973-1974.
Date :
1973-1974
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1500200301 AR 39
Titre :
Rapports d'activité des services de la Banque centrale 1975-1976 .
Date :
1975-1976
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1500200301 AR 40
Titre :
Rapports d'activité des services de la Banque centrale 1976.
Date :
1976-1976
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1500200301 AR 41
Titre :
Rapports d'activité des services de la Banque centrale 1977-1979.
Date :
1977-1979
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