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Direction générale du Personnel, inventaire principal

Présentation des notices

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  • 1500200301 AR 297 à 355
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    Titre : 4. Avantages sociaux et protection sociale
    Date : 1800/1993

    • 1500200301 AR 324 à 336
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      Titre : 4.2. Assurance, maladie, maternité
      Date : 1874/1962

      • 1500200301 AR 335 à 336
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        Titre : 4.2.5. Sécurité du travail
        Date : 1910/1947

        • 1500200301 AR 335
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          Titre : Accidents du travail, législation et procédure à suivre : note, JO, circulaire, mars 1929-déc. 1932 ; cas particuliers, consultations de la direction du Contentieux : note, juin 1929-juin 1931 ; suivi et indemnisation : correspondance, note, certificat, janv. 1940-nov. 1944.
          Date : 1929-1944

        • 1500200301 AR 336
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          Titre : Assassinat de l'auxiliaire Thain , suivi de l'enquête : correspondance, rapport de police, presse, pièce comptable, note, fév. 1910-janv. 1912 ; versement d'une pension en faveur de madame Thain et de ses enfants : note, fév. 1910. Suite de l'affaire Thain, réclamation des garçons de recettes : correspondance, télégramme, tract, presse, fév. 1910. Visite médicale des agents en activité titularisés lors de mesures transitoires, exemption : note, mars 1947.
          Date : 1910-1947