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Service de la zone franc

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Présentation des notices

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  • 1466200601 AR 108 à 341
    Titre : 3 Participation et relations de la France avec les différentes institutions de la Zone Franc
    Date : 1941/2006

    • 1466200601 AR 165 à 337
      Titre : 3.2 Relations de la France avec les Instituts d’émission
      Date : 1941/2006

      • 1466200601 AR 302 à 337
        Titre : 3.2.5 Banques centrales et nationales et Instituts d’émission nationaux
        Date : 1941/2006

        • 1466200601 AR 332 à 337
          Titre : 3.2.5.4 Autres Banques et Instituts d’émission
          Date : 1951/1987

          • 1466200601 AR 332
            Titre : Afrique équatoriale et Cameroun, régime monétaire et émission : ordonnance, conventions, statuts de l'Institut d'émission, extraits du journal officiel, décrets, projets de loi et de convention, notes, l'organisation monétaire et bancaire des États de l'Afrique équatoriale et du Cameroun, publication de la BCEAEC en 1964, JO de la République française de novembre 1960 ; gestion bancaire : notes, rapports, extraits de JO, correspondance ; documentation : presse, notifications du FMI, notes, correspondance ; 1955-1971 Institut d'émission AEF-Cameroun, composition du Conseil d'administration : notes, correspondance ; désignation des administrateurs : correspondance, extraits de journaux officiels ; composition du collège de censure : note ; 1959-1971 Institut d'émission AOF-Togo, organisation administrative et modalités des opérations : textes officiels et réglementaires, extraits de JO, notes, correspondance, rapport. 1955-1959
            Date : 1955-1971

          • 1466200601 AR 333
            Titre : Banque Centrale de Tunisie, création : extraits de JO, notes, correspondance, textes réglementaires, presse, comptes-rendus, statistiques. 1957-1958
            Date : 1957-1958

          • 1466200601 AR 334
            Titre : Banque de l'Algérie, transfert de l'émission à la Banque centrale de l'Algérie : notes, statistiques, comptes-rendus, texte réglementaire, correspondance ; 1962 Banque de l'Algérie et de Tunisie, relations monétaires avec la France : notes, texte réglementaire ; 1953-1954 Etats africains, législation bancaire antérieure à l'indépendance : extraits de JO, notes, correspondance, textes réglementaires, compte-rendu ; 1951-1960 Banque centrale d'Algérie, régime monétaire : extraits de JO, notes, statistiques. 1962-1981
            Date : 1951-1981

          • 1466200601 AR 335
            Titre : Banque du Bénin (remplacée par le Crédit National du Dahomey), Crédit de la Haute-Volta, Crédit du Niger, Crédit du Sénégal (transformée en société anonyme), Crédit du Soudan (sociétés de crédit transformées en Banques de développement), fonctionnement et législation : comptes-rendus, extraits de presse, notes, textes réglementaires, rapports, extraits de JO, correspondance. 1954-1963
            Date : 1954-1963

          • 1466200601 AR 336
            Titre : Crédit de la Guinée, fonctionnement et législation : correspondance, notes, statistiques, texte réglementaire, rapports, extrait de JO, extraits de presse ; 1954-1960 Guinée, fonctionnement de la Banque centrale et assistance technique : notes, statistiques, rapports, correspondance ; rapports du FMI : correspondance, notes, compte-rendu ; relations avec la Banque de France : correspondance, notes, comptes-rendus ; adoption du franc guinéen : articles de presse. 1985-1987
            Date : 1954-1987

          • 1466200601 AR 337
            Titre : Banque de la Guyane, organisation et fonctionnement : notes, correspondance, textes réglementaires, compte-rendu de l'assemblée générale du 23 mars 1963, statistiques ; 1962-1967 Mauritanie, organisation et fonctionnement de la Banque centrale : extraits de JO, extraits de presse, correspondance, textes officiels et réglementaires. 1973-1982
            Date : 1962-1982