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Service de la zone franc

Présentation des notices

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  • 1466200601 AR 108 à 341
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    Titre : 3 Participation et relations de la France avec les différentes institutions de la Zone Franc
    Date : 1941/2006

    • 1466200601 AR 108 à 164
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      Titre : 3.1 Relations entre l’État français, la France et les institutions de la Zone
      Date : 1960/1987

      • 1466200601 AR 158 à 164
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        Titre : 3.1.5 Réunions des commissions mixtes, paritaires et restreintes
        Date : 1960/1987

        • 1466200601 AR 158
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          Titre : Territoires d'Outre-Mer, réunion de la commission restreinte du 30 mai 1958 : ordre du jour, PV, correspondance, notes, compte-rendu ; 1958 DOM-TOM, réunion commune des commissions restreintes du 3 octobre 1958 : ordre du jour, correspondance, notes, rapport, PV, compte-rendu ; 1958 Relations France-Centrafrique, Congo, Tchad, Cameroun, Gabon, Madagascar, relevé des conclusions de certaines commissions mixtes et paritaires (1960-1970) : notes. (Classeur). s.d.

        • 1466200601 AR 159
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          Titre : Congo, Gabon, Tchad, réunions des commissions mixtes : extraits de presse, comptes-rendus (existe des lacunes). 1960-1976
          Date : 1960-1976

        • 1466200601 AR 160
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          Titre : Cameroun, Dahomey, Togo, Haute-Volta, réunions des commissions mixtes : comptes-rendus. 1961-1972
          Date : 1961-1972

        • 1466200601 AR 161
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          Titre : Côte d'Ivoire, Mauritanie, Sénégal, réunions des commissions mixtes : comptes-rendus. 1961-1973
          Date : 1961-1973

        • 1466200601 AR 162
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          Titre : Mali, Niger, réunions des commissions mixtes : comptes-rendus, PV ; 1961-1976 Relations France-Tchad, Tunisie, Côte-d'Ivoire, Dahomey, Haute-Volta, Mali, Mauritanie, Niger, Sénégal, Togo, relevé des conclusions de certaines commissions mixtes et paritaires (1962-1970) : notes (classeur). s.d.
          Date : 1961-1976

        • 1466200601 AR 163
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          Titre : Afrique de l'Ouest (Bénin, Haute-Volta, Mali, Niger, Sénégal, Togo), commissions mixtes de coopération franco-africaine : étude, procès-verbaux, extraits de presse. 1977-1987
          Date : 1977-1987

        • 1466200601 AR 164
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          Titre : Afrique du Centre (Cameroun, Centrafrique, Congo, Gabon, Tchad), commissions mixtes franco-africaines : PV, extrait de JO ; 1977-1984 France-Madagascar, Djibouti, Burundi, Rwanda, Haïti, commissions mixtes : PV. 1979-1982
          Date : 1977-1984