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1466200601 AR 108 à 341
Titre : 3 Participation et relations de la France avec les différentes institutions de la Zone Franc
Date : 1941/2006
- 1466200601 AR 108 à 164
  Titre : 3.1 Relations entre l’État français, la France et les institutions de la Zone
  Date : 1960/1987
  - 1466200601 AR 139 à 158
    Titre : 3.1.4 Réunions du Conseil de surveillance des Caisses centrales de coopération économique
    - 1466200601 AR 139 à 150
      Titre : 3.1.4.1 Caisse centrale de coopération économique siégeant pour les États d’Afrique Noire et Madagascar
      - 1466200601 AR 139
        Titre : Caisse centrale de coopération économique siégeant pour les Etats d'Afrique Noire et Madagascar, organisation et fonctionnement dont celui du conseil de surveillance : textes officiels et réglementaires extraits de presse, extraits de JO, notes, correspondance, comptes-rendus, étude ; émission d'emprunts : extraits de JO, extraits de presse ; taux d'intérêts des prêts : notes ; transfert des attributions du service des changes à la Banque de France : compte-rendu ; perspectives économiques et financières des pays membres de la Zone Franc en 1997 : études ; organisation et gestion de l'aide et de la coopération : extraits de presse, correspondance, texte officiel, notes, extrait de JO ; remise accordée par la France sur le 1/7è de la dette totale des États africains et malgaches : extraits de presse ; Voyage du Président Pompidou au Togo 1956-1998 Caisse centrale de coopération économique siégeant pour les Etats d'Afrique Noire et Madagascar, modification des statuts : extraits de JO. 1968-1977
        Date : 1956-1998
      - 1466200601 AR 140
        Titre : Caisse centrale de coopération économique siégeant pour les Etats d'Afrique Noire et Madagascar, réunions du Conseil de surveillance des 28 février, 18 avril, 27 juin 1975 : ordres du jour, correspondance, statistiques, notes, comptes-rendus. 1975
        Date : 1975-2006
      - 1466200601 AR 141
        Titre : Caisse centrale de coopération économique siégeant pour les Etats d'Afrique Noire et Madagascar, réunions du Conseil de surveillance des 26 septembre, 27 novembre 1975 : ordre du jour, notes. 1975
        Date : 1975-2006
      - 1466200601 AR 142
        Titre : Caisse centrale de coopération économique siégeant pour les Etats d'Afrique Noire et Madagascar, réunions du Conseil de surveillance des 30 janvier, 26 mars, 7 mai 1976 : ordre du jour, notes. 1976
        Date : 1976-2006
      - 1466200601 AR 143
        Titre : Caisse centrale de coopération économique siégeant pour les Etats d'Afrique Noire et Madagascar, réunions du Conseil de surveillance des 9 juillet, 29 octobre 1976 : ordre du jour, notes. 1976
        Date : 1976-2006
      - 1466200601 AR 144
        Titre : Caisse centrale de coopération économique siégeant pour les Etats d'Afrique Noire et Madagascar, réunions du Conseil de surveillance des 23 décembre 1976, 25 février, 29 avril 1977 : ordre du jour, notes. 1976-1977
        Date : 1976-1977
      - 1466200601 AR 145
        Titre : Caisse centrale de coopération économique siégeant pour les Etats d'Afrique Noire et Madagascar, réunions du Conseil de surveillance des 24 juin, 23 septembre 1977 : ordre du jour, notes. 1977
        Date : 1977-2006
      - 1466200601 AR 146
        Titre : Caisse centrale de coopération économique siégeant pour les Etats d'Afrique Noire et Madagascar, réunions du Conseil de surveillance des 25 novembre, 23 décembre 1977 et 27 janvier 1978 : ordre du jour, notes. 1977-1978
        Date : 1977-1978
      - 1466200601 AR 147
        Titre : Caisse centrale de coopération économique siégeant pour les Etats d'Afrique Noire et Madagascar, réunions du Conseil de surveillance : PV des séances de 1960 à 1967 (lacunes en 1960-1962). 1960-1967
        Date : 1960-1967
      - 1466200601 AR 148
        Titre : Caisse centrale de coopération économique siégeant pour les Etats d'Afrique Noire et Madagascar, réunions du Conseil de surveillance : PV des séances de 1968 à 1972. 1968-1972
        Date : 1968-1972
      - 1466200601 AR 149
        Titre : Caisse centrale de coopération économique siégeant pour les Etats d'Afrique Noire et Madagascar, réunions du Conseil de surveillance : PV des séances de 1973 à 1976. 1973-1976
        Date : 1973-1976
      - 1466200601 AR 150
        Titre : Caisse centrale de coopération économique siégeant pour les Etats d'Afrique Noire et Madagascar, réunions du Conseil de surveillance : PV des séances (manque une séance en 1977) ; 1977-1978
    - 1466200601 AR 150 à 158
      Titre : 3.1.4.2 Caisse centrale de coopération économique siégeant pour les DOM-TOM
      - 1466200601 AR 150
        Titre : Caisse centrale de coopération économique siégeant pour les DOM-TOM, réunions du Conseil de surveillance des 11 avril, 30 mai 1975 : ordre du jour, notes. 1975
      - 1466200601 AR 151
        Titre : Caisse centrale de coopération économique siégeant pour les DOM-TOM, réunions du Conseil de surveillance des 31 juillet, 31 octobre et 29 décembre 1975 : ordre du jour, notes. 1975
        Date : 1975-2006
      - 1466200601 AR 152
        Titre : Caisse centrale de coopération économique siégeant pour les DOM-TOM, réunions du Conseil de surveillance des 1er mars, 30 avril, 25 juin 1976 : ordre du jour, notes. 1976
        Date : 1976-2006
      - 1466200601 AR 153
        Titre : Caisse centrale de coopération économique siégeant pour les DOM-TOM, réunions du Conseil de surveillance des 24 septembre, 26 novembre 1976, 28 janvier et 27 mai 1977 : ordre du jour, notes. 1976-1977
        Date : 1976-1977
      - 1466200601 AR 154
        Titre : Caisse centrale de coopération économique siégeant pour les DOM-TOM, réunions du Conseil de surveillance des 28 octobre, 21 décembre 1977, 17 février 1978 : ordre du jour, notes. 1977
        Date : 1977-2006
      - 1466200601 AR 155
        Titre : Caisse centrale de coopération économique siégeant pour les DOM-TOM, réunions du Conseil de surveillance : PV des séances de 1957 à 1965. (lacunes en 1958) 1957-1965
        Date : 1957-1965
      - 1466200601 AR 156
        Titre : Caisse centrale de coopération économique siégeant pour les DOM-TOM, réunions du Conseil de surveillance : PV des séances de 1966 à 1970 (lacunes en 1967 et 1968). 1966-1970
        Date : 1966-1970
      - 1466200601 AR 157
        Titre : Caisse centrale de coopération économique siégeant pour les DOM-TOM, réunions du Conseil de surveillance : PV des séances de 1971 à 1975 (manque une séance en 1973). 1971-1975
        Date : 1971-1975
      - 1466200601 AR 158
        Titre : Caisse centrale de coopération économique siégeant pour les DOM-TOM, réunions du Conseil de surveillance : PV des séances de 1976 à 1977 ; 1976-1977

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