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Service de la comptabilité des opérations de change

Présentation des notices

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  • 1463200401 AR 5 à 184
    Titre : 2. Comptabilité des opérations traitées

    • 1463200401 AR 57 à 155, 166
      Titre : 2.2. Travaux périodiques

      • 1463200401 AR 135 à 155, 166
        Titre : 2.2.3. Établissement des comptes de bilan et comptes de résultats du Fonds de stabilisation des changes

        • 1463200401 AR 146
          Titre : 2. Comptabilité des opérations traitées 2.2. Travaux périodiques 2.2.3. Établissement des comptes de bilan et comptes de résultats du FSC Bilan semestriel : correspondance, note, pièce comptable, compte-rendu, ordonnance, télégramme, rapport, circulaire, convention, presse, loi, projet, communiqué, registre [classement chronologique, manque 1988 à 1991], 1977-1978.
          Date : 1977-1978

        • 1463200401 AR 147
          Titre : 2. Comptabilité des opérations traitées 2.2. Travaux périodiques 2.2.3. Établissement des comptes de bilan et comptes de résultats du FSC Bilan semestriel : correspondance, note, pièce comptable, compte-rendu, ordonnance, télégramme, rapport, circulaire, convention, presse, loi, projet, communiqué, registre [classement chronologique, manque 1988 à 1991] 1979-1981.
          Date : 1979-1980

        • 1463200401 AR 148
          Titre : 2. Comptabilité des opérations traitées 2.2. Travaux périodiques 2.2.3. Établissement des comptes de bilan et comptes de résultats du FSC Bilan semestriel : correspondance, note, pièce comptable, compte-rendu, ordonnance, télégramme, rapport, circulaire, convention, presse, loi, projet, communiqué, registre [classement chronologique, manque 1988 à 1991], 1982-1983.
          Date : 1982-1983

        • 1463200401 AR 149
          Titre : 2. Comptabilité des opérations traitées 2.2. Travaux périodiques 2.2.3. Établissement des comptes de bilan et comptes de résultats du FSC Bilan semestriel : correspondance, note, pièce comptable, compte-rendu, ordonnance, télégramme, rapport, circulaire, convention, presse, loi, projet, communiqué, registre [classement chronologique, manque 1988 à 1991], 1984- 1er semestre 1985.
          Date : 1984-1985

        • 1463200401 AR 150
          Titre : 2. Comptabilité des opérations traitées 2.2. Travaux périodiques 2.2.3. Établissement des comptes de bilan et comptes de résultats du FSC Bilan semestriel : correspondance, note, pièce comptable, compte-rendu, ordonnance, télégramme, rapport, circulaire, convention, presse, loi, projet, communiqué, registre [classement chronologique, manque 1988 à 1991], 2ème semestre 1985- 1er semestre 1986.
          Date : 1985-1986

        • 1463200401 AR 151
          Titre : 2. Comptabilité des opérations traitées 2.2. Travaux périodiques 2.2.3. Établissement des comptes de bilan et comptes de résultats du FSC Bilan semestriel : correspondance, note, pièce comptable, compte-rendu, ordonnance, télégramme, rapport, circulaire, convention, presse, loi, projet, communiqué, registre [classement chronologique, manque 1988 à 1991], 2ème semestre 1986- 1er semestre 1987.
          Date : 1986-1987

        • 1463200401 AR 152
          Titre : 2. Comptabilité des opérations traitées 2.2. Travaux périodiques 2.2.3. Établissement des comptes de bilan et comptes de résultats du FSC Bilan semestriel : correspondance, note, pièce comptable, compte-rendu, ordonnance, télégramme, rapport, circulaire, convention, presse, loi, projet, communiqué, registre [classement chronologique, manque 1988 à 1991], 2ème semestre 1987 et 1992. Résultats, pertes et bénéfices sur or : registre, janv.1953-déc.1955.
          Date : 1953-1992

        • 1463200401 AR 153
          Titre : 2. Comptabilité des opérations traitées 2.2. Travaux périodiques 2.2.3. Établissement des comptes de bilan et comptes de résultats du FSC Résultas, pertes et bénéfices sur or : registre, [2 volumes] janv. 1956- nov. 1967.
          Date : 1956-1967

        • 1463200401 AR 154
          Titre : 2. Comptabilité des opérations traitées 2.2. Travaux périodiques 2.2.3. Établissement des comptes de bilan et comptes de résultats du FSC Fonds de Stabilisation des Changes, compte de résultats : registre, [2 volumes] 1961-1984. Fonds de Stabilisation des Changes, bilan et compte des résultats : correspondance, note, 1961-1975.
          Date : 1961-1984

        • 1463200401 AR 155
          Titre : 2. Comptabilité des opérations traitées 2.2. Travaux périodiques 2.2.3. Établissement des comptes de bilan et comptes de résultats du FSC Fonds de Stabilisation des Changes, compte de bilan et de résultats : registre, [classement chrnologique incomplet, manque 1989, 3 volumes] 1988 et 1er semestre 1990.
          Date : 1988-1990

        • 1463200401 AR 166
          Titre : 2. Comptabilité des opérations traitées 2.2. Travaux périodiques 2.2.3. Établissement des comptes de bilan et comptes de résultats du FSC Fonds de Stabilisation des Changes, compte de bilan et de résultats : registre, [1 volumes] 2ème semestre 1990.

    • 1463200401 AR 156 à 184
      Titre : 2.3. Opérations exceptionnelles

      • 1463200401 AR 156 à 174
        Titre : 2.3.1. Réquisition et rapatriement d’or, de billet et de valeurs mobilières
        Date : 1945/1984

        • 1463200401 AR 156
          Titre : 2.3. Opérations exceptionnelles 2.3.1. Réquisition et rapatriement d'or, de billet et de valeurs mobilières 2.3.1.1. Or Or réquisitionné en Angleterre Dépôt d'or à la Banque d'Angleterre, compte « T » : correspondance, note, télégramme, liste, pièce d'écriture, janv. 1940-juin 1945.

        • 1463200401 AR 157
          Titre : 2. Comptabilité des opérations traitées 2.3. Opérations exceptionnelles 2.3.1. Réquisition et rapatriement d'or, de billet et de valeurs mobilières 2.3.1.1. Or Or réquisitionné en Angleterre Relations entre la Banque de France et les particuliers : correspondance pièce comptable, 1946-1951.
          Date : 1946-1951

        • 1463200401 AR 158
          Titre : 2. Comptabilité des opérations traitées 2.3. Opérations exceptionnelles 2.3.1. Réquisition et rapatriement d'or, de billet et de valeurs mobilières 2.3.1.1. Or Or réquisitionné en Angleterre Réquisition d'or, statistiques : correspondance, note, état, répertoire, juin 1946-fév.1954. Réglementation de la circulation de l'or, réquisition des avoirs en or déposés en Grande-Bretagne : correspondance, note, circulaire, compte-rendu, juin 1946-juin 1952.
          Date : 1946-1954

        • 1463200401 AR 159
          Titre : 2. Comptabilité des opérations traitées 2.3. Opérations exceptionnelles 2.3.1. Réquisition et rapatriement d'or, de billet et de valeurs mobilières 2.3.1.1. Or Or réquisitionné en Angleterre Or réquisitionné en Angleterre 1946, demande de clientèle : correspondance, note, pièce comptable. 1946-1947. Or réquisitionné en Angleterre 1946, affaires Gamelin, Krutange, Voreux-Cau, Salomon, Herykrovitchi et Resnicoff, Miffre, Damiron : correspondance, note, pièce comptable. 1946-1949. Banque d'Angleterre, or sous dossier - compte spécial : état, pièce comptable, note, correspondance, 1947-1948.
          Date : 1946-1949

        • 1463200401 AR 160
          Titre : 2. Comptabilité des opérations traitées 2.3. Opérations exceptionnelles 2.3.1. Réquisition et rapatriement d'or, de billet et de valeurs mobilières 2.3.1.1. Or Or réquisitionné en Angleterre Banque d'Angleterre, correspondance : télégramme, pièce comptable, 1947-1948.
          Date : 1947-1948

        • 1463200401 AR 161
          Titre : 2. Comptabilité des opérations traitées 2.3. Opérations exceptionnelles 2.3.1. Réquisition et rapatriement d'or, de billet et de valeurs mobilières 2.3.1.1. Or Or réquisitionné en Angleterre Comptes Spécial : correspondance, note, pièce comptable, janv.1947-déc.1948 ; or déposé en Grande-Bretagne et non déclaré : correspondance, note, juill.1946-juin 1952. Or sous dossier, statistiques : correspondance, note, état, pièce comptable, déc.1946-mars 1959.
          Date : 1946-1959

        • 1463200401 AR 162
          Titre : 2. Comptabilité des opérations traitées 2.3. Opérations exceptionnelles 2.3.1. Réquisition et rapatriement d'or, de billet et de valeurs mobilières 2.3.1.1. Or Or réquisitionné en Angleterre Mouvements d'or : correspondance, note, extrait JO, compte-rendu de réunion, 1946-1948. Indemnité de réquisition d'avoirs en or conservés en Grande-Bretagne, signatures accréditées par l'Office des changes : correspondance, mars 1951. Or à Tanger, rapatriement : correspondance, note, pièce comptable, avr.1950-janv.1959. Rapatriement d'or de Londres : correspondance, note, télégramme, pièce comptable, 1951-1952. Or réquisitionné en Angleterre 1946, retour de Tanger : note, pièce comptable, déc. 1958-janv-1959.
          Date : 1946-1959

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