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Cabinet des sous-Gouverneurs : Union européenne de paiement, Comité de Direction, dossier de séance de M. Calvet

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Présentation des notices

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  • 1037200201 AR 1
    Titre : 1950
    Date : 1950/1951

    • 1037200201 AR 1
      Titre : Union européenne de paiement (UEP), Comité de direction, dossier de réunion des 20-22 sept. 1950 au 4 janv. 1951 : procès-verbal, règlement, correspondance, note, déclaration, rapport, mandat, décision, sept. 1950-mars 1951.
      Date : 1950-1951

  • 1037200201 AR 2 à 11
    Titre : 1951
    Date : 1950/1951

    • 1037200201 AR 2
      Titre : Union européenne de paiement (UEP), Comité de direction, dossier de réunion des 5 au 10 fév. 1951 : procès-verbal, état, note, rapport, presse, correspondance, déc. 1950-mars 1951.
      Date : 1950-1951

    • 1037200201 AR 3
      Titre : Union européenne de paiement (UEP), Comité de direction, dossier de réunion des 22-24 fév. au 23 avr. 1951 : procès-verbal, note, état, rapport, communiqué de presse, janv.-mai 1951.
      Date : 1951-1951

    • 1037200201 AR 4
      Titre : Union européenne de paiement (UEP), Comité de direction, dossier de réunion du 17 mai au 5 juin 1951 : procès-verbal, note, état, rapport, programme, correspondance, publication, presse, mai-juin 1951
      Date : 1951-1951

    • 1037200201 AR 5
      Titre : Union européenne de paiement (UEP), Comité de direction, dossier de réunion des 13-19 juin au 26 juin 1951 : rapport, note, procès-verbal, état, correspondance, presse, juin-juil. 1951.
      Date : 1951-1951

    • 1037200201 AR 6
      Titre : Union européenne de paiement (UEP), Comité de direction, dossier de réunion du 19 juil. 1951 : rapport, note, procès-verbal, état, correspondance, presse, mémorandum, juin-août 1951
      Date : 1951-1951

    • 1037200201 AR 7
      Titre : Union européenne de paiement (UEP), Comité de direction, dossier de réunion du 3-5 septembre 1951 : rapport, note, procès-verbal, état, correspondance, presse, mémorandum, août-septembre 1951.
      Date : 1951-1951

    • 1037200201 AR 8
      Titre : Union européenne de paiement (UEP), Comité de direction, dossier de réunion des 18 septembre et 8 octobre 1951 : rapport, note, procès-verbal, état, correspondance, presse, mémorandum, septembre-octobre 1951.
      Date : 1951-1951

    • 1037200201 AR 9
      Titre : Union européenne de paiement (UEP), Comité de direction, dossier de réunion du 29 octobre 1951 : rapport, note, procès-verbal, état, correspondance, presse, mémorandum, octobre-novembre 1951.
      Date : 1951-1951

    • 1037200201 AR 10
      Titre : Union européenne de paiement (UEP), Comité de direction, dossier de réunion du 26 novembre 1951 : rapport, note, procès-verbal, état, correspondance, presse, mémorandum, novembre-décembre 1951.
      Date : 1951-1951

    • 1037200201 AR 11
      Titre : Union européenne de paiement (UEP), Comité de direction, dossier de réunion des 17-21 décembre 1951 : rapport, note, procès-verbal, état, correspondance, presse, mémorandum, décembre 1951.
      Date : 1951-1951

  • 1037200201 AR 12 à 18
    Titre : 1952
    Date : 1952/1952

    • 1037200201 AR 12
      Titre : Union européenne de paiement (UEP), Comité de direction, dossier de réunion du 21 janvier 1952 : rapport, note, procès-verbal, état, correspondance, presse, mémorandum, janvier-février 1952.
      Date : 1952-1952

    • 1037200201 AR 13
      Titre : Union européenne de paiement (UEP), Comité de direction, dossier de réunion du 11 février 1952 : rapport, note, procès-verbal, état, correspondance, presse, mémorandum, janvier-février 1952. Union européenne de paiement (UEP), Comité de direction, dossier de réunion des 6-20 mars 1952 : rapport, note, procès-verbal, état, correspondance, presse, mémorandum, mars 1952.
      Date : 1952-1952

    • 1037200201 AR 14
      Titre : Union européenne de paiement (UEP), Comité de direction, dossier de réunion des 21 et 29 avril 1952 : rapport, note, procès-verbal, état, correspondance, presse, mémorandum, avril-mai 1952. Union européenne de paiement (UEP), Comité de direction, dossier de réunion des 23 et 30 mai 1952 : rapport, note, procès-verbal, état, correspondance, presse, mémorandum, mai-juin 1952.
      Date : 1952-1952

    • 1037200201 AR 15
      Titre : Union européenne de paiement (UEP), Comité de direction, dossier de réunion des 16-24 juin 1952 : rapport, note, procès-verbal, état, correspondance, presse, mémorandum, juin-juillet 1952.
      Date : 1952-1952

    • 1037200201 AR 16
      Titre : Union européenne de paiement (UEP), Comité de direction, dossier de réunion du 21 juillet 1952 : rapport, note, procès-verbal, état, correspondance, presse, mémorandum, juillet 1952.
      Date : 1952-1952

    • 1037200201 AR 17
      Titre : Union européenne de paiement (UEP), Comité de direction, dossier de réunion des 6 et 12 octobre 1952 : rapport, note, procès-verbal, état, correspondance, presse, mémorandum, octobre 1952.
      Date : 1952-1952

    • 1037200201 AR 18
      Titre : Union européenne de paiement (UEP), Comité de direction, dossier de réunion du 16 oct. au 16 déc. 1952 : rapport, note, procès-verbal, compte rendu, correspondance, presse, mémorandum, juil. 1952-janv. 1953.
      Date : 1952-1952

  • 1037200201 AR 19 à 26
    Titre : 1953
    Date : 1952/1954

    • 1037200201 AR 19
      Titre : Union européenne de paiement (UEP), Comité de direction, dossier de réunion du 19 janv. au 16 fév. 1953 : rapport, note, procès-verbal, correspondance, bulletin, compte rendu, mémorandum, déc. 1952-avr. 1953.
      Date : 1952-1953

    • 1037200201 AR 20
      Titre : Union européenne de paiement (UEP), Comité de direction, dossier de réunion du 25 mars au 20 avr. 1953 : rapport, note, procès-verbal, compte rendu, déclaration, communiqué de presse, fév.-avr. 1953.
      Date : 1953-1953

    • 1037200201 AR 21
      Titre : Union européenne de paiement (UEP), Comité de direction, dossier de réunion du 18 mai 1953 : rapport, note, procès-verbal, compte rendu, état, mémorandum, correspondance, circulaire, avr.-juin 1953.
      Date : 1953-1953

    • 1037200201 AR 22
      Titre : Union européenne de paiement (UEP), Comité de direction, dossier de réunion du 15 juin 1953 : rapport, note, procès-verbal, compte rendu, correspondance, presse, mai-juin 1953.
      Date : 1953-1953

    • 1037200201 AR 23
      Titre : Union européenne de paiement (UEP), Comité de direction, dossier de réunion des 17-20 juil. aux 24-30 sept. 1953 : rapport, note, procès-verbal, compte rendu, correspondance, mémorandum, juin-nov. 1953.
      Date : 1953-1953

    • 1037200201 AR 24
      Titre : Union européenne de paiement (UEP), Comité de direction, dossier de réunion du 26 octobre 1953 : rapport, note, procès-verbal, compte rendu, correspondance, mémorandum, oct-nov. 1953.
      Date : 1953-1953

    • 1037200201 AR 25
      Titre : Union européenne de paiement (UEP), Comité de direction, dossier de réunion des 23-29 novembre 1953 : rapport, note, procès-verbal, compte rendu, correspondance, mémorandum, nov. 1953.
      Date : 1953-1953

    • 1037200201 AR 26
      Titre : Union européenne de paiement (UEP), Comité de direction, dossier de réunion du 14 décembre 1953 : rapport, note, procès-verbal, compte rendu, correspondance, mémorandum, déc. 1953 ; dossier de réunion du 18 janvier 1954 : rapport, note, procès-verbal, compte rendu, correspondance, mémorandum, janvier 1954
      Date : 1953-1954

  • 1037200201 AR 27 à 32
    Titre : 1954
    Date : 1954/1954

    • 1037200201 AR 27
      Titre : Union européenne de paiement (UEP), Comité de direction, dossier de réunion du 15 février 1954 : rapport, note, procès-verbal, compte rendu, correspondance, mémorandum, février 1954 ; dossier de réunion du 15 mars 1954 : rapport, note, procès-verbal, compte rendu, correspondance, mémorandum, mars 1954
      Date : 1954-1954

    • 1037200201 AR 28
      Titre : Union européenne de paiement (UEP), Comité de direction, dossier de réunion des 5-6 mai 1954 : rapport, note, procès-verbal, compte rendu, correspondance, mémorandum, mai 1954 ; dossier de réunion des 7-10 avril 1954 : rapport, note, procès-verbal, compte rendu, correspondance, mémorandum, avril 1954
      Date : 1954-1954

    • 1037200201 AR 29
      Titre : Union européenne de paiement (UEP), Comité de direction, dossier de réunion de mai-juin 1954 : rapport, note, procès-verbal, compte rendu, correspondance, mémorandum,
      Date : 1954-1954

    • 1037200201 AR 30
      Titre : Union européenne de paiement (UEP), Comité de direction, dossier de réunion du 19 juillet 1954 : rapport, note, procès-verbal, compte rendu, correspondance, mémorandum,
      Date : 1954-1954

    • 1037200201 AR 31
      Titre : Union européenne de paiement (UEP), Comité de direction, dossier de réunion du 11 octobre 1954 : rapport, note, procès-verbal, compte rendu, correspondance, mémorandum
      Date : 1954-1954

    • 1037200201 AR 32
      Titre : Union européenne de paiement (UEP), Comité de direction, dossier de réunion des 16 novembre et 8 décembre 1954 : rapport, note, procès-verbal, compte rendu, correspondance, mémorandum
      Date : 1954-1954

  • 1037200201 AR 33 à 38
    Titre : 1955
    Date : 1955/1955

  • 1037200201 AR 39 à 44
    Titre : 1956
    Date : 1956/1956

  • 1037200201 AR 45 à 49
    Titre : 1957
    Date : 1957/1958

    • 1037200201 AR 45
      Titre : 80ème Session du Comité de direction de l'Union européenne de paiement (UEP) du 21 janvier 1957 : Ordre du jour, PV et rapport Position de l'Union européenne de paiement (UEP) Participation de l'Autriche Situation économique de l'Espagne, de la Suède et de la Norvège Taux d'intérêts dans l'Union Groupe de travail sur les méthodes d'association avec le marché commun des six Accords de paiement avec des pays non membres Répercussions de la crise de Suez Renouvellement de l'Union européenne de paiement (UEP) 81ème Session du Union européenne de paiement (UEP), Comité de direction de l'Union européenne de paiement (UEP) du 18 et 20 février 1957 : Ordre du jour, PV et rapport Position de l'Union européenne de paiement (UEP) en janvier 1957 Résolution du Conseil Situation économique de l'Autriche, de l'Allemagne, du Royaume-Uni et de la Norvège Réglementation du contrôle des changes Question du surplus agricole des USA Répercussion de la crise de Suez Arrangements mutilatéraux Renouvellement de l'Union européenne de paiement (UEP) 82ème Session du Union européenne de paiement (UEP), Comité de direction de l'UEP du 12 mars 1957 : Ordre du jour, PV et rapport Décision et résolution du Conseil Position de l'UEP en février 1957 Situation économique de la France Situation économique de l'Union Belgo-luxembourgeoise, du Danemark, des Pays-Bas, de la Grèce, de la Turquie et de l'Islande Etude sur le marché commun des six Réglementation du contrôle des changes Question du surplus agricoles des USA Répercussion de la crise de Suez Renouvellement de l'UEP
      Date : 1957-1957

    • 1037200201 AR 46
      Titre : 83ème Session du Comité de direction de l'UEP du 3 avril 1957 : Ordre du jour, PV et rapport Position de l'UEP en février 1957 Situation de la France Situation de la Norvège 84ème Session du UEP, Comité de direction de l'UEP du 24 avril 1957 Ordre du jour, PV et rapport Position de l'UEP en mars 1957 Situation économique de la Finlande, du Portugal, de la Suisse, du Danemark, de la Norvège, des USA et de l'Islande Réglementation du contrôle des changes Libération des mouvements de capitaux Arrangements multilatéraux avec des pays non membres Assouplissement des restrictions quantitatives à l'importation Renouvellement de l'UEP 85ème Session du UEP, Comité de direction de l'UEP du 16 mai 1957 : Ordre du jour, PV et rapport Position de l'UEP en avril 1957 Situation économique de la France Situation économique de l'Islande Situation économique de la Grèce, de la Finlande, de l'Islande et du Danemark Chapitre I du 7ème rapport annuel de l'UEP Problèmes de paiement et de mouvements de capitaux Accords de paiement Est-Ouest Renouvellement de l'UEP Ordre du jour, PV et rapport Situation de la France Projet du 7ème rapport annuel de l'UEP Nomination de M. Wilson au UEP, Comité de direction Intervention de M. Jacobsson
      Date : 1957-1957

    • 1037200201 AR 47
      Titre : 86ème Session du Comité de direction de l'UEP du 19 juin 1957 : Ordre du jour, PV et rapport Groupe de travail en vie d'examiner les mesures prises en RFA Situation économique de la France, de l'Allemagne et du Royaume-Uni Position de l'UEP en mai 1957 Renouvellement de l'UEP 87ème Session du UEP, Comité de direction de l'UEP du 22 juillet 1957 : Ordre du jour, PV et rapport Nouvelle organisation du UEP, Comité de direction Chapitre I et II du Rapport annuel Position de l'UEP en juin 1957 Situation économique de la France Situation économique de l'Espagne, de l'Islande, de la Finlande, de l'Italie, de la Turquie et de l'Allemagne Taux d'intérêts dans l'Union Négociations sur la zone de libre échange Etude sur les mouvements de capitaux Renouvellement de l'UEP
      Date : 1957-1957

    • 1037200201 AR 48
      Titre : 88ème Session du Comité de direction de l'UEP du 7 octobre 1957 : Ordre du jour, PV et rapport Décisions du Conseil Position de l'UEP en juillet et août 1957 Situation économique de la France Situation économique de l'Union belgo-luxembourgeoise, des Pays-Bas, de l'Allemagne, de l'Espagne, de la Finlande et de l'Autriche Taux d'intérêts dans l'Union Réglementation du contrôle des changes Répercussion des dispositions prises par le marché commun Vers une réforme de l'UEP ? 89ème Session du UEP, Comité de direction de l'UEP du 12 novembre 1957 : Ordre du jour, PV et rapport Position de l'UEP en octobre 1957 Situation économique de la France Situation économique de l'Union belgo-luxembourgeoise, de l'Autriche, de la Turquie et de l'Espagne Réglementation du contrôle des changes Le marché commun et la zone de libre échange Comptes annuels de l'UEP Libération des transactions invisibles et des mouvements de capitaux Rapport sur l'utilisation de la monnaie d'un pays au lieu de l'or pour effectuer un paiement Amendement à l'accord UEP et AME Questions diverses
      Date : 1957-1957

    • 1037200201 AR 49
      Titre : 90ème Session du Comité de direction de l'UEP du 10 décembre 1957 : Ordre du jour, PV et rapport Décision du conseil Position de l'UEP en novembre 1957 Situation économique de la France Situation économique de la Norvège, du Portugal Utilisation de la monnaie d'un pays membre au lieu d'or pour effectuer un paiement Réglementation du contrôle des changes Arrangements de paiement dans la zone de libre échange et le marché commun Mouvements de capitaux Amendements à l'accord UEP et AME Relation Est-Ouest Position de l'UEP en novembre 1957 Situation économique de la France Les mouvements de capitaux dans l'Union Remboursement des dettes et créances dans l'Union Questions des paiements dans le marché commun et la zone de libre échange 91ème et 92ème Session du UEP, Comité de direction de l'UEP du 8 au 10 et du 21 au 25 janvier 1958 : Ordre du jour, PV et rapport Position de l'UEP en décembre 1957 Situation économique de la France Situation de l'Espagne et de la Finlande
      Date : 1957-1958

  • 1037200201 AR 50 à 53
    Titre : 1958
    Date : 1958/1958

    • 1037200201 AR 50
      Titre : 93ème Session du Comité de direction de l'UEP du 18 février 1958 : Ordre du jour, PV et rapport Position de l'UEP en janvier 1958 Situation économique de la France Situation économique de la Finlande Réglementation du contrôle des changes Taux d'intérêts dans l'Union Accords de paiement dans la zone de libre échange Renouvellement de l'UEP Questions diverses 94ème Session du UEP, Comité de direction de l'UEP du 11 mars 1958 : Ordre du jour, PV et rapport Position de l'UEP en février 1958 Situation économique de la France Situation économique de la Finlande Situation économique du Danemark et de la Suisse Décision du Conseil Amendements aux accords UEP et AME Remboursement des dettes dans l'Union Arrangement de paiement dans la zone de libre échange Protection des investissements et des droits de propriété privée à l'étranger Renouvellement de l'UEP
      Date : 1958-1958

    • 1037200201 AR 51
      Titre : 95ème Session du Comité de direction de l'UEP du 16 avril 1958 : Ordre du jour, PV et rapport Position de l'UEP en mars 1958 Situation économique de la France Situation économique de l'Allemagne, de l'Islande et de la Suisse Situation économique de la Turquie Emprunts du Fonds Européen Renouvellement de l'UEP 96ème Session du UEP, Comité de direction de l'UEP du 13 mai 1958 : Ordre du jour, PV et rapport Position de l'UEP en avril 1958 Situation économique de la Turquie Situation économique de la France Situation économique de l'Allemagne, l'Islande et du Royaume-Uni Accords de paiement dans la zone de libre échange Décision du conseil confirmant l'accord entre l'OECE et l'Espagne Renouvellement de l'UEP 97ème Session du UEP, Comité de direction de l'UEP du 10 juin 1958 : Ordre du jour, PV et rapport Position de l'UEP en mai 1958 Situation économique de la France Situation économique de l'Islande, de la Suède et de la Turquie Prolongation des obligations de libération à 90% Accords de paiement dans la zone de libre échange Réglementation du contrôle des changes Renouvellement de l'UEP Questions diverses
      Date : 1958-1958

    • 1037200201 AR 52
      Titre : 98ème Session du Comité de direction de l'UEP du 8 juillet 1958 : Ordre du jour, PV et rapport 8ème rapport annuel de l'UEP Position de l'UEP en juin 1958 Situation économique de la France Situation économique de l'Italie et de l'Australie Réglementation du contrôle des changes Taux d'intérêts dans l'Union Mesures d'aide à l'exportation Assistance financière aux pays moins développés Réglementation de la libération des mouvements de capitaux Renouvellement de l'UEP 99ème Session du UEP, Comité de direction de l'UEP du 25 et 26 juillet 1958 : Ordre du jour, PV et rapport Situation économique de la Turquie 100ème Session du UEP, Comité de direction de l'UEP du 15 septembre 1958 : Ordre du jour, PV et rapport Position de l'UEP en juillet et août 1958 Situation économique de la Turquie, de l'Italie Situation écnonomique de la France Association de l'Espagne aux travaux de l'OECE Questions diverses
      Date : 1958-1958

    • 1037200201 AR 53
      Titre : 101ème Session du Comité de direction de l'UEP du 28 octobre 1958 Ordre du jour, PV et rapport Position de l'UEP en septembre 1958 Situation économique de la France Situation économique de la Turquie Situation économique de l'Espagne Les Taux d'intérêts dans l'Union Accord bilatéral entre l'Autriche et le Royaume-Uni Mesures d'aide aux esportateurs Aide à l'Amérique latine 102ème Session du UEP, Comité de direction de l'UEP du 17 novembre 1958 Ordre du jour, PV et rapport Utilisation de la monnaie d'une partie membre au lieu d'or pour effectuer un paiement Position de l'UEP en octobre 1958 Situation économique de la France Situation économique de la Turquie Situation économique de l'Espagne Situation économique de la Grèce, du Benelux 103ème Session du UEP, Comité de direction de l'UEP du 10 décembre 1958 Ordre du jour, PV et rapport Position de l'UEP en novembre 1958 Situation économique de la France Situation économique de la Turquie Situation économique de l'Espagne, de la Suisse, des Pays-Bas, de la Norvège et de l'Islande Relation avec la CEE Transférabilité des avoirs yougoslaves en provenance de pays de l'OECE
      Date : 1958-1958