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Secrétariat général, cabinet

Présentation des notices

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  • 1180200501 AR 125 à 569
    Titre : 3. Activités du Cabinet du Secrétariat Général
    Date : 1800/1999

    • 1180200501 AR 125 à 532
      Titre : 3.1. Missions permanentes
      Date : 1800/1999

      • 1180200501 AR 134 à 246
        Titre : 3.1.2. Budget et comptabilité
        Date : 1800/1998

        • 1180200501 AR 160 à 246
          Titre : 3.1.2.2. Comptabilité
          Date : 1800/1998

          • 1180200501 AR 214
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Suivi de la comptabilité - Provisions immobilières : Provisions immobilières, emplois et dotations après répartition des bénéfices pour les exercices 1985 à 1986 : note, étude, rapport
            Date : 1985-1986

          • 1180200501 AR 215
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Suivi de la comptabilité - Provisions immobilières : Provisions immobilières, emplois et dotations après répartition des bénéfices pour les exercices 1987 à 1988 : note, étude, rapport Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Suivi de la comptabilité - Comptes de dépôts de fonds et comptes spéciaux : Gestion de comptes de dépôt de fonds et de comptes spéciaux, correspondance active et passive du Gouverneur et du Secrétaire Général de la Banque de France avec l'Ambassade de Belgique, l'administration autonome des monopoles d'Etat du Royaume de Yougoslavie, l'Institut International de Coopération Intellectuelle, le consulat de France à Berlin, la légation de Hongrie, l'ambassade d'Espagne, l'Administrateur Général des Biens Privés et des Palais Royaux de Sa Majesté le Roi d'Egypte : note, oct. 1925 - avr. 1940
            Date : 1925-1988

          • 1180200501 AR 216
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Suivi de la comptabilité - Comptes de dépôts de fonds et comptes spéciaux : Comptes de dépôts de fonds et comptes spéciaux d'associations d'anciens combattants (mai 1933 - nov. 1939), de l'Ambassadeur de la République Argentine (dec. 1930 - mars 1939), de la Présidence de la République (juin 1932 - avr. 1940), opérations : correspondance, note, dec. 1930 - avr. 1940 ; Comptes spéciaux du Premier Ministre, opérations : note, avis, juin 1975 - avr. 1991 ; Contrôle des dépenses et fiscalité, étude sur le compte « dépenses à régulariser »: synthèse, note, situation, fev. 1993 - janv. 1995
            Date : 1930-1995

          • 1180200501 AR 217
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Suivi de la comptabilité - Comptes spéciaux - Fonctionnement du compte ouvert au Président Coty pour ses déplacements à l'étranger : correspondance, notes, 1954-1960. Fonctionnement des comptes ouverts au nom de "M. le Général de Gaulle, Président de la République et Président de la Communauté" : relevés de comptes, 1959-1969 ; opérations : correspondance, avis, note, presse, 1959-1969 ; compte de dépôt de fonds ouvert à "M. le Général de Gaulle, recettes provenant de l'enregistrement de disques, affectées à des dons, secours et libéralités" : correspondance, notes, 1959-1967 ; regroupement des comptes du Général de Gaulle : correspondance, relevés, juin 1969 ; modèles de lettres, 1969-1970. Fonctionnement de comptes spéciaux : compte ouvert au nom du "Commissariat à l'Energie Atomique" : correspondance, notes, 1946-1968 ; compte de l'OTAN : correspondance, notes, 1964-1966 ; compte au "Centre de Rééducation en France" ouvert à l'instigation de la Duchesse de Windsor, M. du Pasquier et du docteur Hindermeyer : correspondance, notes, 1947-1959 ; compte à la Sté "LMT, Le Matériel Téléphonique", fourniture de matériel radio à l'armée Allemande : correspondance, notes, 1957-1958 ; comptes divers : correspondance, notes, 1958-1967.
            Date : 1946-1970

          • 1180200501 AR 218
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Suivi de la comptabilité - Comptes spéciaux de la Présidence de la République, opérations (note, avis, correspondance, presse), août 1969 - dec. 1977
            Date : 1969-1977

          • 1180200501 AR 219
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Suivi de la comptabilité - Comptes spéciaux de la Présidence de la République, opérations (note, avis, correspondance, presse), janv. 1978 - juin 1981
            Date : 1978-1981

          • 1180200501 AR 220
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Suivi de la comptabilité - Comptes spéciaux de la Présidence de la République, opérations (note, avis, correspondance, presse), juin 1981 - dec. 1983
            Date : 1981-1983

          • 1180200501 AR 221
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Suivi de la comptabilité - Comptes spéciaux de la Présidence de la République, opérations (note, avis, correspondance, presse), janv. 1984 - dec. 1985
            Date : 1984-1985

          • 1180200501 AR 222
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Suivi de la comptabilité - Comptes spéciaux de la Présidence de la République, opérations (note, avis, correspondance, presse), janv. 1986 - dec. 1987
            Date : 1986-1987

          • 1180200501 AR 223
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Suivi de la comptabilité - Comptes spéciaux de la Présidence de la République, opérations (note, avis, correspondance, presse), janv. 1988 - dec. 1989 et mars 1989 - mai 1995
            Date : 1988-1995

          • 1180200501 AR 224
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Suivi de la comptabilité - Comptes spéciaux de la Présidence de la République, opérations (note, avis, correspondance, presse), , janv. 1990 - dec. 1991
            Date : 1990-1991

          • 1180200501 AR 225
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Suivi de la comptabilité - Comptes spéciaux de la Présidence de la République, opérations (note, avis, correspondance, presse)
            Date : 1992-1992

          • 1180200501 AR 226
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Suivi de la comptabilité - Comptes spéciaux de la Présidence de la République, opérations (note, avis, correspondance, presse)
            Date : 1993-1993

          • 1180200501 AR 227
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Suivi de la comptabilité - Comptes spéciaux de la Présidence de la République, opérations (note, avis, correspondance, presse), 1994 et janv. 1995 - avr. 1996
            Date : 1994-1996

          • 1180200501 AR 228
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Suivi de la comptabilité - Situation hebdomadaire de la Banque de France : Communiqué préparé par la Direction Générale des Services Etrangers, approbation par le Secrétaire Général: note. nov. 1947 - mars 1988 et mars 1954 - oct. 1981
            Date : 1947-1988

          • 1180200501 AR 229
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Suivi de la comptabilité - Situation hebdomadaire de la Banque de France : Projet de modification de la présentation : note, étude, avr. 1963 - juin 1987
            Date : 1963-1987

          • 1180200501 AR 230
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Suivi de la comptabilité - Situation hebdomadaire de la Banque de France : Elaboration et présentation : note, étude, janv. 1965 - oct. 1987
            Date : 1965-1987

          • 1180200501 AR 231
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Contrôle de la comptabilité - Contrôle du budget et du compte d'exploitation de la Banque : Note, circulaire, avr. 1986 - dec. 1986 Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Contrôle de la comptabilité - Comité central d'enquête sur le coût et le rendement des services publics : Enquête sur la Banque de France : JO, note, étude, août 1946 - juil. 1975 ; Rapports : note, étude, 1953 - 1970
            Date : 1946-1986

          • 1180200501 AR 232
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Contrôle de la comptabilité - Commission de vérification des comptes des entreprises publiques : Création et fonctionnement : JO, note, rapport, études, janv. 1948 - dec. 1974
            Date : 1948-1974

          • 1180200501 AR 233
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Contrôle de la comptabilité - Commission de vérification des comptes des entreprises publiques : Rapport sur les comptes de la Banque de France au terme de l'exercice 1965, projet : JO, note, étude, statistiques, nov. 1948 - oct. 1967 ; Comptes de la Banque de France, rapports d'ensemble de la commission : note, étude, dec. 1950 - mars 1969
            Date : 1948-1969

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