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Secrétariat général, cabinet

Présentation des notices

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  • 1180200501 AR 125 à 569
    Titre : 3. Activités du Cabinet du Secrétariat Général
    Date : 1800/1999

    • 1180200501 AR 125 à 532
      Titre : 3.1. Missions permanentes
      Date : 1800/1999

      • 1180200501 AR 247 à 362
        Titre : 3.1.3. Immobilier et sécurité
        Date : 1830/1997

        • 1180200501 AR 247 à 335
          Titre : 3.1.3.1. Gestion immobilière
          Date : 1856/1997

          • 1180200501 AR 322
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Gestion immobilière - Dotation mobilière - Installations téléphoniques : Gestion des minitels, de l'autocommutateur de la Banque, des répondeurs et des téléphones de voiture : note, étude , mars 1980 - mars 1990
            Date : 1980-1990

          • 1180200501 AR 323
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Gestion immobilière - Dotation mobilière - Installations téléphoniques : Banque Centrale, appel d'offre concernant le remplacement de l'autocommutateur du standard et la remise à niveau de la distribution dans le cadre d'une refonte du système de télécommunications du siège : cahier des charges, brochure, note, étude , mars 1983 - fev. 1985
            Date : 1983-1985

          • 1180200501 AR 324
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Gestion immobilière - Dotation mobilière - Installations téléphoniques : Banque Centrale, mise en service d'un nouvel autocommutateur pour le standard (sept. 1984 - juin 1988) et consommation de l'appareil (fev. 1986 - juin 1987) : presse, brochure, note, étude.
            Date : 1984-1988

          • 1180200501 AR 325
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Gestion immobilière - Dotation mobilière - Installations téléphoniques : Banque Centrale, information sur la gratuité des appels, gestion du standard, du réseau téléphonique du Secrétariat Général, des cabines téléphoniques, et attribution de lignes (mai 1988 - dec. 1994), mise en place de nouveaux autocommutateurs pour la Banque Centrale et pour certains sites annexes (nov. 1985 - dec. 1992) : plan, brochure, presse, correspondance, note, étude,
            Date : 1985-1994

          • 1180200501 AR 326
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Gestion immobilière - Dotation mobilière - Service du matériel et des imprimés : Voitures de service, gestion et attribution, propositions d'indemnités kilométriques compensatrices : note, correspondance, projet , juin 1967 - mars 1978 ; Service automobile rattaché à la direction du courrier et du matériel, réorganisation (mai 1989 - mars 1994), fermeture du garage de l'immeuble parisien « Dollfus » (sept. 1991 - avr. 1992), audit, rapports d'activité et bilan de l'hygiène, de la sécurité et des conditions du travail (sept. 1988 - nov. 1994), gestion des effectifs de conducteurs (nov. 1988 - mai 1994), enquête sur la disparition d'un véhicule (nov. 1990 - dec. 1990) : étude, note.
            Date : 1967-1994

          • 1180200501 AR 327
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Gestion immobilière - Dotation mobilière - Service du matériel et des imprimés : Véhicules du service automobile, enquête relative à un vol : rapport, note , dec. 1990 ; Gestion du service du matériel et des imprimés, élaboration de rapports sur le service (audits de 1992, rapport d'activité 1993, rapport annuel au Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions du Travail pour 1993 ; août 1991 - mars 1994), notification des plans des locaux (nov. 1993 - dec. 1993), fermeture de l'atelier de prémarquage de Saint-Ouen et création d'une unité de routage (janv. 1989 - mai 1990), suppression d'un accès au Centre administratif de Saint-Ouen pour permettre le raccordement de l'autoroute A86 avec le boulevard périphérique parisien (fev. 1991), projet de délocalisation du Centre de gestion du matériel et des imprimés de Saint-Ouen (avr. 1994 - mai 1994), gestion du personnel (oct. 1983 - avr. 1992), projet de suppression de l'atelier de lingerie (sept. 1984 - oct. 1984), étude sur le port de l'uniforme à la Banque (mars 1994) : note, synthèse, photographie. [Photographie en Série 1Fi]
            Date : 1983-1994

          • 1180200501 AR 328
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Gestion immobilière - Dotation mobilière - Service du matériel et des imprimés : Etudes et réformes relatives au service du courrier, réorganisation du service (juin 1984 - juin 1994), bilan de l'hygiène, de la sécurité et des conditions de travail (mars 1994), remplacement des postes Télex dans des comptoirs par du matériel photocopieur (mai 1993 - oct. 1994) : rapport d'activité, audit, note, organigramme , juin 1984 - oct. 1994 ; Agents de la Direction du courrier et du matériel, propositions d'avancement : note, étude , juil. 1990 - juil. 1995
            Date : 1984-1995

          • 1180200501 AR 329
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Gestion immobilière - Contribution de la Banque de France à l'effort de construction : Participation de la Banque de France à un nouveau système de financement : synthèse, projet, correspondance, note, JO, convention , sept. 1950 - janv. 1958 ; Déclaration sur la situation de la Banque au regard de ses obligations : état, note, étude, brochure , dec. 1957 - dec. 1975
            Date : 1950-1975

          • 1180200501 AR 330
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Gestion immobilière - Contribution de la Banque de France à l'effort de construction : Déclaration sur la situation de la Banque au regard de ses obligations : état, note, étude, brochure , avr. 1976 - janv. 1980
            Date : 1976-1980

          • 1180200501 AR 331
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Gestion immobilière - Contribution de la Banque de France à l'effort de construction : Participation de la Banque à l'effort de construction, documentation sur la législation concernant ce type de contribution (le "1% patronal"), correspondance avec les comptoirs et les organismes collecteurs, aides au logement accordées à des agents de la banque : note, loi, rapport, étude, JO, brochure, presse , janv. 1959 - fev. 1989
            Date : 1959-1989

          • 1180200501 AR 332
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Gestion immobilière - Contribution de la Banque de France à l'effort de construction : Souscription de maisons individuelles et d'appartements auprès de sociétés et d'offices d'Habitations à Loyers Modérés en faveur d'agents du cadre normal et du cadre spécial : convention, note , déc. 1961 - juin 1987
            Date : 1961-1987

          • 1180200501 AR 333
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Gestion immobilière - Contribution de la Banque de France à l'effort de construction : Correspondance active et passive du Cabinet du Secrétariat Général avec les comptoirs, le Contrôle Général et les organismes collecteurs : note, état, déclaration , mars 1972 - avr. 1984 Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Gestion immobilière - Sinistres : Inondations, conséquences sur l'activité de la Banque : loi, décret, JO, correspondance, photographie, plan, note, circulaire, presse , juin 1856 - mars 1930 [Photographies en Série 1Fi], (carte postale d'Agen inondée en 1930, confiée au PHAR le 22 juin 2012)
            Date : 1856-1984

          • 1180200501 AR 334
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Gestion immobilière - Sinistres : Inondations, conséquences sur l'activité de la Banque : loi, décret, JO, correspondance, plan, note, circulaire, presse , avr. 1930 - fev. 1961
            Date : 1930-1961

          • 1180200501 AR 335
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Gestion immobilière - Sinistres : Inondations ayant touché des bâtiments de la Banque de France, comptes-rendus adressés par les comptoirs concernés aux services centraux de la Banque : rapport, note, photographie , janv. 1955 - janv. 1959 ; Fonds d'assurance contre les sinistres susceptibles de toucher le domaine immobilier de la Banque, gestion : étude, note, juin 1931 - janv. 1988 Situation en 1960 des sociétés d'Assurances, de Capitalisation et des autres entreprises régies par le décret-loi du 14 juin 1938 : rapport du Ministère des Finances et des Affaires Economiques, direction des Assurances. [Photographies en Série 1Fi]
            Date : 1931-1988

        • 1180200501 AR 336 à 362
          Titre : 3.1.3.2. Sécurité
          Date : 1830/1995

          • 1180200501 AR 336
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Sécurité - Cellules de crise - Local de repli du Gouverneur de la Banque en cas de grève : Choix du bureau et dépenses engagées pour sa location : brochure, note, étude , dec. 1987 - mars 1994
            Date : 1987-1994

          • 1180200501 AR 337
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Sécurité - Cellules de crise - Gouvernement de crise : Mesures applicables en cas de conflit, plan général d'évacuation des établissements de la Banque (juil. 1939 - avr. 1958) et réquisition de voitures (oct. 1934 - avr. 1962) : loi, ordonnance, étude, note, correspondance, presse, JO ; Location de bureaux hors de la Banque afin d'abriter des installations télex de secours destinées à fonctionner en cas de blocage du service du Courrier : contrat, note, rapport, projet, étude , fev. 1989 - dec. 1991
            Date : 1934-1991

          • 1180200501 AR 338
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Sécurité - Cellules de crise - Mesures exceptionnelles : Sécurité des établissements de la Banque de France situés en province, mesures de renfort prises lors des évènements de 1944 (fev. 1944 - août 1954) et lors de la guerre d'Algérie (août 1958 - oct. 1958) : note, étude, presse, rapport.
            Date : 1944-1958

          • 1180200501 AR 339
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Sécurité - Cellules de crise - Mesures exceptionnelles : Dispositif de secours permettant de maintenir des liaisons entre Paris et la province en cas de grève, essais effectués afin de raccorder les succursales de la Banque au « Réseau d'Usage Commun » (R.U.C.), réseau téléphonique spécial mis en place par les pouvoirs publics : note, projet, étude, correspondance, sept. 1968 - mars 1977
            Date : 1968-1977

          • 1180200501 AR 340
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Sécurité - Cellules de crise - Mesures exceptionnelles : Dispositif de secours permettant de maintenir des liaisons entre Paris et la province en cas de grève, projet de raccordement de succursales de la Banque au « Réseau d'Usage Commun » (R.U.C.), réseau téléphonique spécial mis en place par les pouvoirs publics : note, correspondance , juin 1969 - sept. 1973
            Date : 1969-1973

          • 1180200501 AR 341
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Sécurité - Cellules de crise - Mesures exceptionnelles : Execution d'un service minimum en cas de crise intérieure grave, diffusion au sein de la Banque des instructions du Ministre de l'Economie et des Finances et inscription de succursales sur la liste des « points clés » destinés à bénéficier le cas échéant de la protection des forces de l'ordre : carte, étude, note, projet, correspondance , sept. 1968 - janv. 1980
            Date : 1968-1980

          • 1180200501 AR 342
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Sécurité - Cellules de crise - Mesures exceptionnelles : Dispositif de secours permettant de maintenir des liaisons entre Paris et la province en cas de grève, projet de raccordement de succursales de la Banque au « Réseau Electronique Gouvernemental Interadministratif Spécialisé » (R.E.G.I.S.), réseau téléphonique spécial mis en place par les pouvoirs publics : note, correspondance, étude, projet , mars 1972 - avr. 1979
            Date : 1972-1979

          • 1180200501 AR 343
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Sécurité - Cellules de crise - Mesures exceptionnelles : Exercices interministériels de défense économique, participation de la Banque de France : correspondance, note, étude , avr. 1982 - juin 1987
            Date : 1982-1987

          • 1180200501 AR 344
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Sécurité - Cellules de crise - Mesures exceptionnelles : Exercices interministériels de défense, participation de la Banque au règlement des dépenses publiques en cas de crise: note, projet, étude, rapport , sept. 1983 - nov. 1989
            Date : 1983-1989

          • 1180200501 AR 345
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Sécurité - Cellules de crise - Mesures exceptionnelles : Commission Permanente des Affaires Economiques de Défense, étude sur la circulation monétaire en période de crise (oct. 1986 - juin 1991), réunions (avr. 1987 - sept. 1992) : rapports, compte rendu, note. Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Sécurité - Sécurité du siège et des succursales : Secrétaires Généraux et chefs principaux de la Banque de France, études et réglementation relative au logement et à la conservation des clefs des caisses : règlement, note, synthèse , sept. 1830 - janv. 1950
            Date : 1830-1992

          • 1180200501 AR 346
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Sécurité - Sécurité du siège et des succursales : Classement d'établissements appartenant à la Banque de France comme « points sensibles nationaux » bénéficiant d'un programme particulier de protection (mars 1936 - fev. 1978), rapports de l'inspection des succursales sur les installations et les mesures de sécurité de la Banque (mars 1944 - juil. 1944) : étude, note, correspondance.
            Date : 1936-1978

          • 1180200501 AR 347
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Sécurité - Sécurité du siège et des succursales : Armement de la Banque Centrale et des succursales, textes réglementaires et consignes données aux agents autorisés à porter une arme : circulaire, J.O., presse, note, règlement, correspondance , juin 1937 - sept. 1976
            Date : 1937-1976

          • 1180200501 AR 348
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Sécurité - Sécurité du siège et des succursales : Armement de la Banque Centrale et des succursales, autorisations préfectorales de ports d'armes (juil. 1952 - sept. 1991), inventaire, achat, cession et destruction d'armes (dec. 1944 - sept. 1979) : note, étude, brochure, arrêté.
            Date : 1944-1991

          • 1180200501 AR 349
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Sécurité - Sécurité du siège et des succursales : Armement de la Banque Centrale et des succursales, disparition de matériel (avr. 1959 - oct. 1981), dotation en armes des comptoirs (janv. 1969 - fev. 1979), exercices de tir (mars 1965 - mars 1983) : note, circulaire, correspondance.
            Date : 1959-1983

          • 1180200501 AR 350
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Sécurité - Sécurité du siège et des succursales : Autorisations de port d'armes : note, étude, JO, règlement , sept. 1965 - janv. 1995 ; Conservation des clés dans les succursales (juin 1973 - avr. 1977), encombrement des rues donnant accès à la banque (fev. 1950 - mai 1970) : photographie, note, correspondance, plan, arrêté, règlement. ; Sécurité des transports de fonds effectués entre la Banque de France et des organismes extérieurs, conservation des clés des coffres et sacoches contenant les fonds : circulaire, note , mai 1960 - oct. 1973 [Photographies en Série 1Fi]
            Date : 1950-1995

          • 1180200501 AR 351
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Sécurité - Sécurité du siège et des succursales : Accès au siège, aménagements et mesures de contrôle : plan, note, brochure , août 1948 - juil. 1990
            Date : 1948-1990

          • 1180200501 AR 352
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Sécurité - Sécurité du siège et des succursales : Mise en service de badges permettant de contrôler l'accès et les horaires du personnel travaillant au siège de la Banque : note, étude, projet, fev. 1990 - juil. 1990 ; Accès au siège, renforcement du contrôle : note, règlement, plan, étude , nov. 1961 - fev. 1974
            Date : 1961-1990

          • 1180200501 AR 353
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Sécurité - Sécurité du siège et des succursales : Sécurité du siège de la Banque, dispositifs de protection des immeubles et des installations : note, étude, plan , sept. 1962 - avr. 1988
            Date : 1962-1988

          • 1180200501 AR 354
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Sécurité - Sécurité du siège et des succursales : Sécurité extérieure du siège central, dépenses et prévisions budgétaires, gestion des effectifs et consignes données aux gendarmes assurant la protection de la Banque : note, étude, correspondance, budget, presse , fev. 1968 - mai 1988
            Date : 1968-1988

          • 1180200501 AR 355
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Sécurité - Sécurité du siège et des succursales : Sécurité du siège de la Banque de France, études du groupe de travail « Sécurité Banque Centrale » (sept. 1971 - mai 1979), projet de création de serres et d'un garage protégé (janv. 1989) : plan, note, rapport, brochure.
            Date : 1971-1989

          • 1180200501 AR 356
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Sécurité - Sécurité du siège et des succursales : Sécurité du siège central, aménagements et mesures de protection : plan, note, brochure, compte-rendu , mai 1972 - mars 1988
            Date : 1972-1988

          • 1180200501 AR 357
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Sécurité - Sécurité du siège et des succursales : Sécurité du siège central, aménagements et mesures de protection : plan, note, brochure, compte-rendu , oct. 1977 - dec. 1989
            Date : 1977-1989

          • 1180200501 AR 358
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Sécurité - Sécurité du siège et des succursales : Sécurité du siège central, aménagements et contrôle de la circulation des personnes : plan, note, brochure , dec. 1977 - mai 1988
            Date : 1977-1988

          • 1180200501 AR 359
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Sécurité - Sécurité du siège et des succursales : Sécurité du siège de la Banque, contrôle des accès au niveau du portillon du 22 rue de Valois et autorisation de visite des locaux : note, étude , fev. 1978 - mars 1988 ; Textes réglementaires, gardes et astreintes : règlement, note, étude, correspondance , juil. 1978 - nov. 1995
            Date : 1978-1995

          • 1180200501 AR 360
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Sécurité - Sécurité du siège et des succursales : Questions de sécurité, expertise des banques centrales des pays du Groupe des Dix à la Banque des Règlements Internationaux (BRI): compte rendu, correspondance, avr. 1984 - mars 1991
            Date : 1984-1991

          • 1180200501 AR 361
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Sécurité - Sécurité du siège et des succursales : Imprimerie de Chamalières, sécurité : note, étude, compte rendu , oct. 1985 - juin 1991 ; Sécurité des comptoirs, consignes : note , août 1986 ; Sécurité, consignes appliquées dans les comptoirs de la Banque : note , dec. 1986 - fev. 1987 ; Sécurité, dispositif Electro-Protection-Service (EPS) protégeant l'accès à la serre fonctionnelle : instruction, note , juin 1987 - août 1987 Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Gestion immobilière - Enquêtes sur des vols et des disparitions : tentative de vol et d'effraction au bureau de Lézignan-Corbières, relevé chronologique des affaires : registre , 1949 - 1964 ; Tentatives de vol et d'effraction dans des comptoirs de la Banque : note, correspondance, presse, enquête, compte rendu, plan , photographies avr. 1950 - mai 1955 [Photographie en Série 1Fi]
            Date : 1949-1991

          • 1180200501 AR 362
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Sécurité - Enquêtes sur des vols et des disparitions : Vols et disparitions survenus dans les locaux, enquête : note, rapport , fev. 1951 - août 1972 ; Vols de matériel et d'effets personnels, enquête : note , juil. 1957 - sept. 1991
            Date : 1951-1991

      • 1180200501 AR 363 à 478
        Titre : 3.1.4. Gestion du personnel et des relations sociales
        Date : 1821/1998

        • 1180200501 AR 363 à 413
          Titre : 3.1.4.1. Gestion du personnel
          Date : 1821/1998

          • 1180200501 AR 363
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Personnel - Gestion : Avis de décès, remise de distinctions et invitations à des cérémonies (août 1905 - oct. 1977), collectes pour des causes humanitaires effectuées auprès des agents (dec. 1948 - sept. 1967), ouverture de comptes à des agents de la Banque (mai 1934 - dec. 1951), correspondance active et passive du Secrétariat Général avec des services de la Banque et des organismes extérieurs concernant le personnel (juil. 1940 - nov. 1969), mesures disciplinaires prises à l'encontre d'agents déméritants (fev. 1974 - oct. 1977) : note, étude, JO, presse.
            Date : 1905-1977

          • 1180200501 AR 364
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Personnel - Gestion : Encadrement (fev. 1929 - mai 1962), correspondance active et passive du Secrétariat Général avec des agents de la Banque (août 1914 - oct. 1953), traitements et fiscalité (mai 1937 - oct. 1967) : note, étude, brochure, presse, statistiques.
            Date : 1914-1967

          • 1180200501 AR 365
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Personnel - Gestion : Propositions d'abonnement à des revues destinées aux agents de la Banque (juin 1953 - mai 1955), mesures concernant la gestion du courrier par des agents de la Banque (janv. 1954 - mars 1968), incidents et mesures disciplinaires concernant des agents de la Banque (janv. 1924 - dec. 1973), instructions relatives aux horaires de travail et au coût de transport d'agents de la Banque (oct. 1928 - oct. 1960), rapports entretenus par des agents de la Banque avec la Société Française des Analystes Financiers et le Centre des Hautes Etudes Administratives (fev. 1953 - mars 1962), interventions parlementaires concernant le personnel de la Banque (oct. 1922 - avr. 1929), mise à jour du Bottin administratif (sept. 1962 - mars 1966), articles de presse concernant le personnel de la Banque (août 1932 - nov. 1949), traitement du personnel et cumul d'emploi (sept. 1973 - oct. 1974) : note, étude, JO, presse, brochure.
            Date : 1922-1974

          • 1180200501 AR 366
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Personnel - Gestion : Direction du service immobilier, recrutement du personnel et agents du cadre latéral atteints par la limite d'âge (mai 1967 - juin 1979), recrutement, contrat de travail et rémunération des architectes (août 1941 - oct. 1989) : note, circulaire.
            Date : 1941-1989

          • 1180200501 AR 367
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Personnel - Gestion : Commission nationale des conditions de travail, études sur les styles de commandement et les rapports hiérarchiques : note, rapport, enquête , juin 1977 - oct. 1980
            Date : 1977-1980

          • 1180200501 AR 368
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Personnel - Gestion : Projet GPEC (Gestion Prévisionnelle des Emplois et des Compétences), études sur la gestion du personnel de la Banque : note, enquête , juil. 1987 - mars 1997
            Date : 1987-1997

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