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Secrétariat général, cabinet

Présentation des notices

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  • 1180200501 AR 29 à 124
    Titre : 2. Relations transversales au sein de la Banque
    Date : 1849/2000

    • 1180200501 AR 29 à 104
      Titre : 2.1. Correspondance
      Date : 1849/2000

    • 1180200501 AR 105 à 107
      Titre : 2.2. Participation à des comités de pilotage et groupes de travail
      Date : 1990/1998

      • 1180200501 AR 105
        Titre : Participation à des comités de pilotage et groupes de travail : Groupes de travail de la Direction Générale des Etudes, étude des conséquences monétaires de la construction européenne par le groupe « Banque 2000 - politique monétaire » (janv. 1990 - fev. 1992), étude d'un projet de collaboration avec des universités par le groupe « Banque de France - Université » (mars 1991 - oct. 1991) : note, rapport, compte rendu. janv. 1990 - fev. 1992
        Date : 1990-1992

      • 1180200501 AR 106
        Titre : Participation à différents comités de pilotage de projets concernant le métier 10 (collecte, analyse et mise à disposition d'informations sur les entreprises non financières), Projet SESAME (Système Elargi de Support à l'Analyse Multicritères d'Entreprise, juil. 1994 - avr. 1997), projet de reconception du diagnostic d'entreprise GEODE (Gestion Opérationnelle et Dynamique des Entreprises, janv. 1994 - mars 1997), projet SACRE (Système d'Aide à la Cotation des Résultats des Entreprises, sept. 1993 - mars 1997), projet Bilan (collecte, stockage et restitution des données concernant les bilans d'entreprises non financières, (mars 1994 - juin 1995), projet de centralisation des risques bancaires (oct. 1995), projet de réforme des fichiers des implantations bancaires (juin 1997), projet de refonte des bases descriptives sur les entreprises (fev. 1994 - juin 1995) : note, étude. sept. 1993 - juin 1997
        Date : 1993-1997

      • 1180200501 AR 107
        Titre : Participation à des comités de pilotage et groupes de travail : Participation à différents comités de pilotage de projets concernant les métiers 3 et 5 (respectivement « gestion des instruments scripturaux et des systèmes d'échange » et « préparation de la politique monétaire »), projet PFNCI (Portage du Fichier National des Chèques Irréguliers, mars 1994 - avr. 1998), projet de migration du Fichier National des Incidents de Crédit aux Particuliers (sept. 1994 - juil. 1996), projet SAMAR de refonte des salles de marché (fev. 1994 - dec. 1997), projet de refonte de l'application « Conjoncture » (janv. 1994 - avr. 1997), projet d'évaluation du système « Statistiques Monétaires et Financières » (SMF, mai 1997 - oct. 1997), projet de dématérialisation des virements du Trésor (TRAVT, juin 1994 - juin 1995), projet de mise en place de procédures de télépaiement relatives au TIP (Titre Interbancaire de Paiement, janv. 1994), refonte de l'application du Fichier Central des Chèques (sept. 1994 - oct. 1995) : note, étude. janv. 1994 - avr. 1998
        Date : 1994-1998

    • 1180200501 AR 108 à 124
      Titre : 2.3. Organisation et informatique
      Date : 1969/1994

  • 1180200501 AR 125 à 569
    Titre : 3. Activités du Cabinet du Secrétariat Général
    Date : 1800/1999

    • 1180200501 AR 125 à 532
      Titre : 3.1. Missions permanentes
      Date : 1800/1999

      • 1180200501 AR 125 à 133
        Titre : 3.1.1. Réformes administratives
        Date : 1920/1997

        • 1180200501 AR 125
          Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Réformes administratives : Projet d'Informatisation de la Direction de l'Immobilier (PIDI), réunions du comité de suivi : note, compte rendu, étude, juin 1991 - oct. 1995
          Date : 1991-1995

        • 1180200501 AR 126
          Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Réformes administratives : Projet d'Informatisation de la Direction de l'Immobilier (PIDI), élaboration : note, étude, janv. 1994 - oct. 1995
          Date : 1994-1995

        • 1180200501 AR 127
          Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Réformes administratives : Projet d'Informatisation de la Direction de l'Immobilier (PIDI), élaboration : note, étude, oct. 1995 - mars 1996
          Date : 1995-1996

        • 1180200501 AR 128
          Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Réformes administratives : Projet d'Informatisation de la Direction de l'Immobilier (PIDI), réunions du comité de suivi : note, compte rendu, oct 1996 - dec. 1997 Imprimé 415 de préparation du budget, réforme : note, étude, oct. 1920 - août 1959
          Date : 1920-1997

        • 1180200501 AR 129
          Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Réformes administratives : Révision de la deuxième partie du fascicule n°1 consacrée aux dépenses d'administration, suggestions de services et directions de la Banque, modifications apportées par des circulaires et information des comptoirs : imprimé, note, étude, correspondance. avr. 1956 - janv. 1978
          Date : 1956-1978

        • 1180200501 AR 130
          Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Réformes administratives : Révision de la deuxième partie du fascicule n°1 consacrée aux dépenses d'administration, projets successifs : note, étude, oct. 1965 - juin 1973
          Date : 1965-1973

        • 1180200501 AR 131
          Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Réformes administratives : Révision du fascicule n°1 concernant les dépenses d'administration (juin 1970 - août 1983), répartition des tâches d'encadrement (juin 1971 - mai 1976), contrôle des accès à la Banque en dehors des heures d'ouverture des bureaux (fev. 1974 - mai 1985) : circulaire, note, étude, projet, juin 1970 - mai 1985
          Date : 1970-1985

        • 1180200501 AR 132
          Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Réformes administratives : Organisation de la Banque de France, réforme visant à la déconcentration par délégation aux succursales régionales de certaines compétences budgétaires des services centraux : note, étude, circulaire, règlement, août 1970 - mars 1989
          Date : 1970-1989

        • 1180200501 AR 133
          Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Réformes administratives : Procédures administratives en vigueur à la Banque de France, simplification : note, étude, juin 1988 - juil. 1990 Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Budget - Réforme : Budget de la Banque de France, nouvelle présentation : projet, note, étude, juil. 1964 - dec. 1965
          Date : 1964-1990

      • 1180200501 AR 134 à 246
        Titre : 3.1.2. Budget et comptabilité
        Date : 1800/1998

        • 1180200501 AR 134 à 159
          Titre : 3.1.2.1. Budget
          Date : 1948/1996

          • 1180200501 AR 134
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Budget - Réforme : Charges de personnel, aménagement : état, note, étude, nov. 1979 - nov. 1980 ; Budget 1986, projet de réforme de la procédure budgétaire et du contrôle de gestion de la Banque de France impliquant la mise en place d'enveloppes budgétaires : note, état, étude, juin 1981 - avr. 1986
            Date : 1979-1986

          • 1180200501 AR 135
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Budget - Budget de fonctionnement du Secrétariat Général et de la Direction de la Réglementation et de l'Administration : Cabinet du Secrétariat Général, dépenses présumées et situations mensuelles des crédits pour les exercices 1987 à 1991, Direction de la Réglementation et de l'Administration, situations mensuelles des crédits pour les exercices 1991 et 1992 : état, note mars 1987 - avr. 1992
            Date : 1987-1992

          • 1180200501 AR 136
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Budget - Budget de fonctionnement du Secrétariat Général et de la Direction de la Réglementation et de l'Administration : Secrétariat Général, enveloppe de souplesse de gestion et répartition par services des crédits et des dépenses présumées pour l'exercice 1990 : état, note, brochure, oct. 1989 - mars 1991
            Date : 1989-1991

          • 1180200501 AR 137
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Budget - Budget de fonctionnement du Secrétariat Général et de la Direction de la Réglementation et de l'Administration : Budget de fonctionnement et d'investissement du Secrétariat Général pour les exercices 1990 à 1992 et fournisseurs à payer à la fin de l'exercice 1990 : état, note, mars 1990 - janv. 1992
            Date : 1990-1992

          • 1180200501 AR 138
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Budget - Budget de fonctionnement du Secrétariat Général et de la Direction de la Réglementation et de l'Administration : Budget de fonctionnement du Secrétariat Général pour l'exercice 1991, répartition des crédits par services et enveloppe de souplesse de gestion : état, note, juil. 1990 - dec. 1991
            Date : 1990-1991

          • 1180200501 AR 139
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Budget - Budget de fonctionnement du Secrétariat Général et de la Direction de la Réglementation et de l'Administration : Budget de fonctionnement du Secrétariat Général pour l'exercice 1991, situations mensuelles et demandes de crédits : état, brochure, note, nov. 1990 - avr. 1992
            Date : 1990-1992

          • 1180200501 AR 140
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Budget - Budget de fonctionnement du Secrétariat Général et de la Direction de la Réglementation et de l'Administration : Budget de fonctionnement du Secrétariat Général pour l'exercice 1992, enveloppe de souplesse de gestion et fournisseurs à payer : note, état, janv. 1991 - janv. 1993
            Date : 1991-1993

          • 1180200501 AR 141
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Budget - Budget de fonctionnement du Secrétariat Général et de la Direction de la Réglementation et de l'Administration : Situation des crédits délégués et budget de fonctionnement de la Direction de la Réglementation et de l'Administration, élaboration : état, note, juin 1991 - fev. 1993 ; Budget de fonctionnement du Secrétariat Général, demandes de crédits pour l'exercice 1993 : note, état, avr. 1992 - fev. 1994
            Date : 1991-1994

          • 1180200501 AR 142
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Budget - Budget de fonctionnement du Secrétariat Général et de la Direction de la Réglementation et de l'Administration : Budget de fonctionnement du Secrétariat Général pour les exercices 1994 et 1995, situation mensuelle et demande de crédits, enveloppe de souplesse de gestion : note, état, brochure, juin 1993 - juin 1996
            Date : 1993-1996

          • 1180200501 AR 143
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Budget - Budget de fonctionnement du Secrétariat Général et de la Direction de la Réglementation et de l'Administration : Budget de fonctionnement du Secrétariat Général pour l'exercice 1993, dépenses présumées : note, état, août 1993 - nov. 1993 ; Budget de fonctionnement du Secrétariat Général pour l'exercice 1994, dépenses présumées et revalorisation de crédits : note, état, brochure, janv. 1994 - avr. 1995
            Date : 1993-1995

          • 1180200501 AR 144
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Budget - Budget de fonctionnement du Secrétariat Général et de la Direction de la Réglementation et de l'Administration : Budget de fonctionnement du Secrétariat Général pour les exercices 1994 et 1995, situations mensuelles des crédits et dépenses présumées : note, état, janv. 1994 - avr. 1995
            Date : 1994-1995

          • 1180200501 AR 145
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Budget - Budget de fonctionnement du Secrétariat Général et de la Direction de la Réglementation et de l'Administration : Budget 1995 du Secrétariat Général, élaboration : état, note, juin 1994 - janv. 1996
            Date : 1994-1996

          • 1180200501 AR 146
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Budget - Budget de fonctionnement du Secrétariat Général et de la Direction de la Réglementation et de l'Administration : Budget de fonctionnement du Secrétariat Général pour l'exercice 1995, dépenses présumées, enveloppe de souplesse de gestion et situations mensuelles des crédits : état, note, janv. 1995 - mai 1996
            Date : 1995-1996

          • 1180200501 AR 147
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Budget - Budget de fonctionnement du Secrétariat Général et de la Direction de la Réglementation et de l'Administration : Budget de fonctionnement et d'investissement du Secrétariat Général pour les exercices 1995 et 1996 : note, compte rendu, état. juil. 1995 - dec. 1996
            Date : 1995-1996

          • 1180200501 AR 148
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Budget - Budgets de la Banque de France : Rapports du Secrétaire Général
            Date : 1950-1955

          • 1180200501 AR 149
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Budget - Budgets de la Banque de France : Rapports du Secrétaire Général
            Date : 1956-1960

          • 1180200501 AR 150
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Budget - Budgets de la Banque de France : Rapports du Secrétaire Général
            Date : 1971-1974

          • 1180200501 AR 151
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Budget - Budgets de la Banque de France : Rapports du Secrétaire Général
            Date : 1975-1978

          • 1180200501 AR 152
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Budget - Budgets de la Banque de France : Rapports du Secrétaire Général
            Date : 1979-1982

          • 1180200501 AR 153
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Budget - Budgets de la Banque de France : Rapports du Secrétaire Général
            Date : 1983-1986

          • 1180200501 AR 154
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Budget - Budgets de la Banque de France : Rapports du Secrétaire Général, 1987-1989 Budget 1968 - 1983, appointements versés aux agents de l'ancien Office des Changes mis à la disposition de la Banque de France : état, étude, note,; 1968 - 1983
            Date : 1968-1989

          • 1180200501 AR 155
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Budget - Budgets de la Banque de France : Textes définitifs
            Date : 1973-1975

          • 1180200501 AR 156
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Budget - Budgets de la Banque de France : Textes définitifs
            Date : 1976-1978

          • 1180200501 AR 157
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Budget - Budgets de la Banque de France : Textes définitifs
            Date : 1979-1981

          • 1180200501 AR 158
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Budget - Budgets de la Banque de France : Textes définitifs, Exercices 1982, 1983, 1985 et 1989
            Date : 1982-1989

          • 1180200501 AR 159
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Budget - Bilans de la Banque de France : Bilan de la Banque de France, projet de réévaluation des immeubles : note, étude, JO, brochure, juin 1948 - juil. 1961 ; Capital de la Banque, projet d'augmentation : note, étude, presse, mai 1959 - sept. 1971 ; Mise en vigueur du système monétaire européen, conséquences sur le bilan de la Banque de France : note, étude, oct 1978 - mars 1979
            Date : 1948-1979

        • 1180200501 AR 160 à 246
          Titre : 3.1.2.2. Comptabilité
          Date : 1800/1998

          • 1180200501 AR 160
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Suivi de la comptabilité - Réforme de la comptabilité : Conseil Supérieur de la Comptabilité , projets de lois comptables (avr. 1949 - avr. 1962), modifications apportées au Plan Comptable National (mai 1941 - avr. 1961) : compte rendu, J.O., note, mai 1941 - avr. 1962
            Date : 1941-1962

          • 1180200501 AR 161
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Suivi de la comptabilité - Réforme de la comptabilité : Plan comptable de la Banque de France, réforme : étude, note, projet, bordereau, sept. 1947 - dec. 1988
            Date : 1947-1988

          • 1180200501 AR 162
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Suivi de la comptabilité - Réforme de la comptabilité : Plans comptables d'établissements publics, projets : étude, 1948 - 1950
            Date : 1948-1950

          • 1180200501 AR 163
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Suivi de la comptabilité - Réforme de la comptabilité : Comptabilité générale de la Banque de France, réforme : note, circulaire, étude, août 1957 - juin 1964 ; Méthode des comptes de surplus et de la productivité globale des facteurs, projet d'application à la Banque de France : études, note, rapport, mars 1980 - oct. 1981
            Date : 1957-1981

          • 1180200501 AR 164
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Suivi de la comptabilité - Mise en place d'une comptabilité analytique à la Banque de France : Comptabilité analytique d'exploitation, comparaison des méthodes de comptabilité des banques françaises et étrangères : brochure, note, correspondance, dec. 1937 - fev. 1961
            Date : 1937-1961

          • 1180200501 AR 165
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Suivi de la comptabilité - Mise en place d'une comptabilité analytique à la Banque de France : Estimation du prix de revient des services de la Banque de France, comptabilité analytique de l'Organisation et Informatique (1975 - 1981), estimation du coût des services rendus à l'Etat par la Banque (juin 1948 - juin 1972) : étude, note, 1948 - 1981
            Date : 1948-1981

          • 1180200501 AR 166
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Suivi de la comptabilité - Mise en place d'une comptabilité analytique à la Banque de France : Rationalisation des choix budgétaires et projet de mise en place d'une comptabilité analytique à la Banque de France, études : correspondance, note, synthèse, janv. 1971 - mai 1973 ; Commission de comptabilité analytique de la Banque de France, réunion : compte rendu, note, étude, juil. 1972 - juin 1983
            Date : 1971-1983

          • 1180200501 AR 167
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Suivi de la comptabilité - Mise en place d'une comptabilité analytique à la Banque de France : Mise en place d'un système de comptabilité analytique à la Banque de France, documentation et études du groupe de travail chargé du projet : note, synthèse, rapport, 1975 - 1977
            Date : 1975-1977

          • 1180200501 AR 168
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Suivi de la comptabilité - Mise en place d'une comptabilité analytique à la Banque de France : Comptabilité analytique de la Banque de France, projet de mise en place : note, synthèse, état, rapport, 1978 - 1985
            Date : 1978-1985

          • 1180200501 AR 169
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Suivi de la comptabilité - Comptabilité analytique : Organisation et Informatique, répartition des dépenses par services et activités pour les exercices 1979 et 1981 à 1986, répartition des dépenses de location d'ordinateurs pour l'exercice 1970 : note, étude, état, 1970 - 1986 ; Comptabilité analytique de la Banque de France, présentation : étude, juin 1985 - dec. 1985 ; Productivité de services de la Banque, études sur les activités de l'atelier d'édition (oct. 1988) et du Centre Administratif de Poitiers (janv. 1989 - mars 1989) : note, projet, oct. 1988 - mars 1989
            Date : 1970-1989

          • 1180200501 AR 170
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Suivi de la comptabilité - Comptabilité de la fabrication des billets : Comptabilité de la fabrication des billets, projet de modification de la Commission des Etudes : note, étude, nov. 1928 - juil. 1933
            Date : 1928-1933

          • 1180200501 AR 171
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - analyse des dépenses d'administration, crédits budgétaires et définitifs, suivi de la comptabilité pour l'évaluation du prix de revient de la circulation des billets : étude, note, 1946 - 1947
            Date : 1946-1947

          • 1180200501 AR 172
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Suivi de la comptabilité - Comptabilité de la fabrication des billets : Comptabilité analytique d'exploitation appliquée à la Fabrication des billets, études : note, rapport, brochure, dec. 1946 - mai 1972
            Date : 1946-1972

          • 1180200501 AR 173
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Suivi de la comptabilité - Comptabilité de la fabrication des billets : Fabrication de billets, programmes des années 1955 à 1960 : note, étude, 1955 - 1960 ; Coûts du métier 1 (« fabrication des billets de banque ») pour les exercices 1996 et 1997, comptabilité analytique et correspondance active et passive avec le service du contrôle de gestion : note, étude, juil. 1996 - août 1998
            Date : 1955-1998

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