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Secrétariat général, cabinet

Présentation des notices

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  • 1180200501 AR 125 à 569
    Titre : 3. Activités du Cabinet du Secrétariat Général
    Date : 1800/1999

    • 1180200501 AR 125 à 532
      Titre : 3.1. Missions permanentes
      Date : 1800/1999

      • 1180200501 AR 134 à 246
        Titre : 3.1.2. Budget et comptabilité
        Date : 1800/1998

        • 1180200501 AR 160 à 246
          Titre : 3.1.2.2. Comptabilité
          Date : 1800/1998

          • 1180200501 AR 194
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Suivi de la comptabilité - Compte de résultat : Compte de résultat de la Banque de France pour l'exercice 1985, diffusion au sein de la Banque, analyses et projet de répartition des bénéfices : note, étude.
            Date : 1985-1985

          • 1180200501 AR 195
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Suivi de la comptabilité - Compte de résultat : Compte de résultat de la Banque de France pour l'exercice 1987, analyses : étude, note, fev. 1987 - mars 1988
            Date : 1987-1988

          • 1180200501 AR 196
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Suivi de la comptabilité - Compte de résultat : Compte de résultat prévisionnel de la Banque de France, prévisions pour les exercices 1984 à 1987 et versement à l'Etat d'un acompte sur les bénéfices de la Banque pour les exercices 1984 à 1986 : note, étude, 1984 - 1987
            Date : 1984-1987

          • 1180200501 AR 197
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Suivi de la comptabilité - Compte de résultat : Compte de résultat de la Banque de France pour l'exercice 1986, étude et versement d'un acompte à l'Etat sur le dividende : étude, note, dec. 1986 - mars 1988
            Date : 1986-1988

          • 1180200501 AR 198
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Suivi de la comptabilité - Réserves et provisions de la Banque : Réserves et provisions de la Banque de France, gestion : note, étude, Janv. 1808 - mai 1980
            Date : 1808-1980

          • 1180200501 AR 199
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Suivi de la comptabilité - Réserves et provisions de la Banque : Caisse de réserve destinée à assurer le service des pensions de retraite des employés de la Banque de France, modification des statuts et gestion : note, étude, presse, Juin 1882 - janv. 1972
            Date : 1882-1972

          • 1180200501 AR 200
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Suivi de la comptabilité - Réserves et provisions de la Banque : Provisions de la Banque de France, études : note, compte rendu, situation, Nov. 1932 - fev. 1982
            Date : 1932-1982

          • 1180200501 AR 201
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Suivi de la comptabilité - Réserves et provisions de la Banque : Réserves de la Banque de France, achat d'actions de la Banque des Règlements Internationaux sur le marché (avr. 1936 - juil. 1960), augmentation du capital de la Banque (juil. 1941 - janv. 1943), études sur les avoirs propres à la Banque (oct. 1960), projet de modifications à apporter à la comptabilité des réserves de la Banque suite à l'affaire Idrac (avr. 1942 - fev. 1943) : brochure, presse, note, JO, Avr. 1936 - oct. 1960
            Date : 1936-1960

          • 1180200501 AR 202
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Suivi de la comptabilité - Réserves et provisions de la Banque : Placements de la Banque sur les réserves, affaires terminées : note, étude, Mars 1941 - nov. 1979 ; Caisse de réserve de la Banque de France, gestion : note, étude, Fev. 1946 - mai 1983
            Date : 1941-1983

          • 1180200501 AR 203
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Suivi de la comptabilité - Réserves et provisions de la Banque : Recours fiscaux intentés par la Banque de France concernant sa caisse de réserve et obligations, consultation de la Direction du Contentieux, du Contrôle Général et correspondance avec l'Administration des Contributions Directes ainsi que la Direction des Impôts (fev. 1946 - nov. 1965), décisions du Conseil d'Etat (sept. 1950 - nov. 1976) : note, étud, fev. 1946 - nov. 1976
            Date : 1946-1976

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