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Secrétariat général, cabinet

Présentation des notices

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  • 1180200501 AR 125 à 569
    Titre : 3. Activités du Cabinet du Secrétariat Général
    Date : 1800/1999

    • 1180200501 AR 533 à 569
      Titre : 3.2. Suivi d’affaires exceptionnelles
      Date : 1863/1994

      • 1180200501 AR 548 à 551
        Titre : 3.2.2. Crises
        Date : 1863/1970

        • 1180200501 AR 548
          Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Suivi d'affaires exceptionnelles - Crises : « Affaire Defrasse », contentieux opposant la Banque de France au chef de son Service Architecture sur la question du règlement de ses honoraires : presse, note, rapport, étude, plaidoirie, avr. 1863 - mars 1939
          Date : 1863-1939

        • 1180200501 AR 549
          Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Suivi d'affaires exceptionnelles - Crises : Commission de Wiesbaden, réunions entre la délégation économique française et la délégation allemande d'armistice pour l'économie : correspondance, compte rendu , août 1940 - mars 1941 ; Guerre 1939 - 1945, relations franco-allemandes : correspondance, note, procès verbal, 1940 - 1943
          Date : 1940-1943

        • 1180200501 AR 550
          Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Suivi d'affaires exceptionnelles - Crises : Aide aux rapatriés, prêts consentis par les Banques Populaires aux prisonniers de guerre, déportés, réfugiés et militaires des forces françaises libres (nov. 1945 - oct. 1950), participation des directeurs de la Banque aux comités de reclassement professionnel et aux commissions économiques régionales pour l'octroi de prêts aux français d'outre mer rapatriés (mai 1962 - avr. 1965) : JO, note, correspondance. Affaire Ben Barka, informations fournies par des agents de la Banque de France dans le cadre de l'enquête : note, presse , dec. 1965 - janv. 1966
          Date : 1945-1966

        • 1180200501 AR 551
          Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Suivi d'affaires exceptionnelles - Crises : Affaire Denis L., saisie du matériel employé par le faussaire pour falsifier des permis de conduire, des chèques et des titres : tampon, plaque d'impression, chèque , dec. 1970
          Date : 1970-1970