Imprimer cette page

Secrétariat général, inventaire principal

Présentation des notices

-+
  • 1060200401 AR 293 à 300, 302 à 305
    Titre : 6. Relations avec l'Etat
    Date : 1870/1962

    • 1060200401 AR 293 à 297
      Titre : 6.1. Relations Etat-Banque de France
      Date : 1916/1957

      • 1060200401 AR 293
        Titre : 6. RELATIONS AVEC L'ETAT 6.1. Relations Etat-Banque de France 6.1.1. Généralités Relations entre la Banque de France et l'Etat, étude. 1951 6.1.2. Trésor Public 6.1.2.1. Dépenses publiques Dépenses publiques, paiements par écritures : note, correspondance, circulaire, Journal Officiel, texte officiel, presse, imprimé. 1916-1947
        Date : 1916-1951

      • 1060200401 AR 294
        Titre : 6. RELATIONS AVEC L'ETAT 6.1. Relations Etat-Banque de France 6.1.2. Trésor Public 6.1.2.2. Opérations avec le Trésor Avances de la Banque au Trésor public, apurement des écritures en suspens et frais à régler par le Trésor public : état, correspondance avec le ministère des finances. 1921-1930 Versements des Trésoriers-Payeurs Généraux, enquête sur leurs modalités : note, état. 1922 Dette publique de l'état et opérations du Trésor, situation : état par la direction de la comptabilité publique du ministère des finances et des affaires économiques. 1943-1947
        Date : 1921-1947

      • 1060200401 AR 295
        Titre : 6. RELATIONS AVEC L'ETAT 6.1. Relations Etat-Banque de France 6.1.2. Trésor Public 6.1.2.2. Opérations avec le Trésor Dette publique de l'Etat et opérations du Trésor, situation : état par la direction de la comptabilité publique du ministère des finances et des affaires économiques, janvier 1954-décembre 1954. 1954 Comptes du Trésor Public, surveillance et liquidation des comptes ouverts au nom de « Banque Centrale de la République Argentine »: note, correspondance. 1947-1955 Situations comparées des comptes courants de bons du Trésor et des comptes d'acceptations du Crédit National : état. 1949 Situation des opérations du Trésor, de la Dette publique de l'Etat et de la caisse autonome d'amortissement : état publié par le ministère des finances, des affaires économiques et du budget, mars 1949-décembre 1950. 1949-1950 Placement des valeurs du Trésor, renseignements mensuels des Trésoriers payeurs généraux [classement par année et par ordre alphabétique de départements] : état. 1949-1952 Situation des opérations du Trésor, de la Dette publique de l'Etat et de la caisse autonome d'amortissement : état publié par le ministère des Finances, des Affaires économiques et du Budget. 1951
        Date : 1947-1955

      • 1060200401 AR 296
        Titre : 6. RELATIONS AVEC L'ETAT 6.1. Relations Etat-Banque de France 6.1.2. Trésor Public 6.1.2.2. Opérations avec le Trésor Opérations du Trésor, Dette Publique des correspondants du Trésor, Caisse Autonome d'Amortissement et Budgets annexes, situation résumée : état mensuel produit par le ministère des Finances, des Affaires économiques et du Plan. 1956-1957
        Date : 1956-1957

      • 1060200401 AR 297
        Titre : 6. RELATIONS AVEC L'ETAT 6.1. Relations Etat-Banque de France 6.1.3. Emprunt d'Etat Emprunt extérieur 4% de l'Etat français en Hollande, paiement des frais d'escompte, de timbre et de douanes : correspondance, juillet 1938-juin 1939. 1938-1939 Emprunt 3 ½ % 1952, modalités d'émission : note, mai 1952 ; demandes d'affiches, tracts, circulaires sur l'emprunt par les succursales : note, liste, mai 1952 ; statistiques sur les opérations des succursales : état, 1950. 1950-1952 Emprunt d'Etat, prêts et cessions de titres à l'Etat entre 1915 et 1919 : étude. S.d. 
        Date : 1938-1952

    • 1060200401 AR 297 à 300, 302 à 305
      Titre : 6.2. Relations avec les ministères et les administrations publiques
      Date : 1870/1962

      • 1060200401 AR 297
        Titre : 6. RELATIONS AVEC L'ETAT 6.2. Relations avec les ministères et les administrations publiques 6.2.1. Généralités Relations entre la Banque de France et l'administration publique, renseignements divers demandés à la Banque de France concernant son fonctionnement ou celui d'autres organismes par les inspecteurs généraux de l'Economie nationale, les préfets et sous-préfets, les commissaires de police, l'INSEE et divers organismes : note, correspondance, tableau, bilan comptable. 1931-1962
        Date : 1931-1962

      • 1060200401 AR 298
        Titre : 6. RELATIONS AVEC L'ETAT 6.2. Relations avec les ministères et les administrations publiques 6.2.2. Ministères 6.2.2.1. Ministère des Finances Ministère des Finances, relations de la Banque de France avec les Trésoriers Généraux : note, correspondance, juillet 1870-septembre 1941 ; demandes de renseignements : note, correspondance, janvier 1891-janvier 1941 ; dossier Paulet concernant les sommes en souffrance à la Banque de France : note, correspondance, avril-oct. 1901 ; constitution d'un Comité National de Propagande Financière : correspondance, note, compte rendu, août 1923-mai 1924. 1870-1941
        Date : 1870-1941

      • 1060200401 AR 299
        Titre : 6. RELATIONS AVEC L'ETAT 6.2. Relations avec les ministères et les administrations publiques 6.2.2. Ministères 6.2.2.1. Ministère des Finances Ministère des Finances, participation de délégués de la Banque de France à différentes commissions du ministère : correspondance, Journal Officiel, presse, texte officiel, rapport. 1879-1945
        Date : 1879-1945

<< < 30 31 32 33 34 35 36 37 38 39 40  > >> 51 pages

Voir par page :10 20 50 100