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Secrétariat général, inventaire principal

Présentation des notices

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  • 1060200401 AR 273 à 292
    Titre : 5. Politique économique et monétaire
    Date : 1791/1969

    • 1060200401 AR 273 à 274
      Titre : 5.1. Situation économique
      Date : 1861/1965

      • 1060200401 AR 273
        Titre : 5. POLITIQUE ÉCONOMIQUE ET MONÉTAIRE 5.1. Situation économique 5.1.1. Conjoncture économique Rapport économique, relation avec les services régionaux de l'économie nationale : note, imprimé, correspondance, rapport, compte-rendu, 1946-1947 ; instauration et comptes-rendus de conférences de coordination économique: compte-rendu, correspondance, note, presse, janv.-mai 1947 ; rapport de portefeuille de la succursale de Carcassonne : rapport, juil.-août 1965 ; liste des directeurs autorisés à faire partie des commissions locales instituées dans le cadre du plan de modernisation et d'équipement : liste, s.d. 1946-1965 Economie : bulletin hebdomadaire d'information de la direction du crédit. 1949
        Date : 1946-1965

      • 1060200401 AR 274
        Titre : 5. POLITIQUE ÉCONOMIQUE ET MONÉTAIRE 5.1. Situation économique 5.1.2. Secteur économique Concession des omnibus et tramways, rétrocession des réseaux municipal et départemental Nord de tramways : correspondance, note, bulletin municipal, compte rendu de la commission d'admissibilité financière, rapport, statut. 1861-1909
        Date : 1861-1909

    • 1060200401 AR 275 à 292
      Titre : 5.2. Politique monétaire
      Date : 1791/1969

      • 1060200401 AR 275
        Titre : 5. POLITIQUE ÉCONOMIQUE ET MONÉTAIRE 5.2. Politique monétaire 5.2.1. Bimétallisme Avoirs en or, situation et mouvements établis par lieux de conservation : note, état. 1941-1944
        Date : 1941-1944

      • 1060200401 AR 276
        Titre : 5. POLITIQUE ÉCONOMIQUE ET MONÉTAIRE 5.2. Politique monétaire 5.2.1. Bimétallisme Or, statistiques sur le nombre de trébuchets, jeux de tares et de poids pour l'or présents dans les succursales : liste, état, note, mai 1952. 1952
        Date : 1952-1952

      • 1060200401 AR 277
        Titre : 5. POLITIQUE ÉCONOMIQUE ET MONÉTAIRE 5.2. Politique monétaire 5.2.2. Crédit 5.2.2.1. Escompte Taux d'escompte, historique et statistiques concernant les variations du taux d'escompte du 2 ventôse an VIII (21 fév. 1800) à 1938 : note, état, 2 ventôse an VIII-1938 ; variations et incidence des variations du taux d'escompte sur la redevance de la Banque : note, état, liste, bilan comptable, presse, 1921-1931 ; réflexion sur l'établissement de taux d'escompte différents en fonction de la qualité du papier et mesures appliquées en 1819 et 1857 : note, procès-verbal, bilan comptable, correspondance, 1819-1857 ; rétrocession des agios perçus par la banque sur les escomptes exceptionnels consentis au Trésor en 1935 et 1936 : note, convention, imprimé, bilan comptable, correspondance, 1935-1937 ; tableau comparatif des taux d'escompte de la Banque de France et de la Banque d'Angleterre : bilan comptable, 2 ventôse an VIII (21 fév. 1800)-30 janv. 1885 ; correspondance diverse concernant les taux d'escompte : note, correspondance, circulaire, J.O., procès-verbal, 1898-1945. An VIII-1945
        Date : 1791-1945

      • 1060200401 AR 278
        Titre : 5. POLITIQUE ÉCONOMIQUE ET MONÉTAIRE 5.2. Politique monétaire 5.2.2. Crédit 5.2.2.1. Escompte Escompte, mise en place d'une politique d'escompte favorisant la relance de l'économie : correspondance, note, presse, Journal Officiel, état, rapport, compte rendu, télégramme, bulletin, circulaire, août 1914-juillet 1920 ; organisation des opérations spéciales d'escompte : note, correspondance, liste, presse, août 1914-juin 1921 ; projets de Caisses de prêts : texte officiel, correspondance, note, règlement, Journal Officiel, presse, imprimé, certificat, rapport, novembre 1914-septembre 1916. 1914-1921
        Date : 1914-1921

      • 1060200401 AR 279
        Titre : 5. POLITIQUE ÉCONOMIQUE ET MONÉTAIRE 5.2. Politique monétaire 5.2.2. Crédit 5.2.2.1. Escompte Renseignements d'escompte, circulaires sur la mise en service de nouveaux imprimés pour la notification des accidents de paiement : circulaire, note, projet, imprimé, 1922-1966 ; notification des accidents de paiement par la Direction générale de l'Escompte aux bureaux de la Seine : note, mars 1953 ; textes de lois et décrets sur les faillites et réglements judiciaires : loi, décret, presse, mai-nov. 1955 ; organisation du Service de renseignement et de documentation économique : étude, juil. 1958 ; correspondance diverse : note, correspondance, étude, 1933-1969. 1922-1969
        Date : 1922-1969

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