Secrétariat général, direction du Budget et du Plan

Présentation des notices

1063200501 AR 10 à 24
Titre : 4. Budget et compte de résultat
Date : 1982/1995
- 1063200501 AR 10 à 13
  Titre : 4.1. Budget de fonctionnement
  Date : 1993/1995
  - 1063200501 AR 10
    Titre : IV)Budget De fonctionnement Projet COGEN (COmptabilité GENérale) de suivi du budget de fonctionnement de la Banque de France, réunions du groupe de validation : compte rendu, note, étude.mai 1993- juin 1995
    Date : 1993-1995
  - 1063200501 AR 11
    Titre : Projet COGEN (Comptabilité GENérale) de suivi du budget de fonctionnement de la Banque, réunions du comité de suivi et du groupe de validation : note, étude, compte rendu.
    Date : 1993-1995
  - 1063200501 AR 12
    Titre : Projet COGEN (COmptabilité GENérale) de suivi du budget de fonctionnement de la Banque de France, réunion du groupe de validation : compte rendu, note, étude.
    Date : 1993-1995
  - 1063200501 AR 13
    Titre : Projet COGEN (COmptabilité GENérale) de suivi du budget de fonctionnement de la Banque de France, réunions du groupe de validation et du comité de pilotage : compte rendu, note, étude.
    Date : 1993-1995
- 1063200501 AR 14 à 21
  Titre : 4.2. Budget d'investissement
  Date : 1982/1995
  - 1063200501 AR 14
    Titre : Budget d'investissement Réforme Réforme des procédures d'investissement de la Banque de France, documentation : projet, note, étude. janv. 1982-mai 1992
    Date : 1982-1992
  - 1063200501 AR 15
    Titre : Réforme des procédures d'investissement de la Banque de France, textes définitifs : note, étude.
    Date : 1982-1990
  - 1063200501 AR 16
    Titre : Réforme des procédures d'investissement de la Banque de France, projet : note, étude.
    Date : 1988-1991
  - 1063200501 AR 17
    Titre : Investissements Banque de France Investissements de la Banque de France, budget 1988 et programmes pour les exercices 1986 à 1990 : note, rapport, étude.
    Date : 1986-1990
  - 1063200501 AR 18
    Titre : Investissements métier n°1 Investissements du métier n°1 (fabrication des billets), demande de provisions budgétaires, suivi des programmes déjà lancés et des immobilisations : note, étude, projet. fev. 1987- avr. 1991
    Date : 1987-1991
  - 1063200501 AR 19
    Titre : Investissements du métier n°1 (fabrication des billets), demandes d'inscription de programmes au PTI (Programme Triennal d'Investissement de la Banque de France) pour les exercices 1995 à 1997 et actualisation de programmes déjà lancés : note, projet, état.
    Date : 1994-1994
  - 1063200501 AR 20
    Titre : Dossiers d'investissement du métier n°1 (fabrication des billets), demandes de provisions budgétaires : projet, note, étude.
    Date : 1995-1995
  - 1063200501 AR 21
    Titre : Budget commercial de la Banque de France, abandon : circulaire, note, étude. dec. 1989 – mai 1994
    Date : 1989-1994
- 1063200501 AR 21 à 24
  Titre : 4.3. Compte de résultat
  Date : 1988/1995
  - 1063200501 AR 21
    Titre : Étude du compte de résultat Prévisions sur le compte de résultat de la Banque de France, à 5 ans réalisées en 1988, à 3 ans réalisées en 1989 et 1990, prévisions pour les exercices 1989 et 1990 : note, étude.
    Date : 1988-1990
  - 1063200501 AR 22
    Titre : Compte de résultat 1988, diffusion au sein de la Banque, analyses et projet de répartition des bénéfices : rapport, note, étude, projet.
    Date : 1988-1989
  - 1063200501 AR 23
    Titre : Compte de résultat de la Banque de France pour les exercices 1988 et 1989, diffusion au sein de la Banque, analyses et projet de répartition des bénéfices : étude, note.
    Date : 1988-1989
  - 1063200501 AR 24
    Titre : Compte de résultat 1995, préparation et diffusion au sein de la Banque de France : note, étude, rapport. Versement à l'Etat d'un acompte sur le dividende de la Banque de France pour l'exercice 1991 : note, étude, correspondance. 1991 Versement à l'Etat d'un acompte sur le dividende de la Banque pour l'exercice 1995 : note, étude. 1995
    Date : 1991-1995

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