Patrimoine et archives historiques

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  1063200501 AR 10 à 24

  Titre : 4. Budget et compte de résultat

  Date : 1982/1995

  
  
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    1063200501 AR 10 à 13

    Titre : 4.1. Budget de fonctionnement

    Date : 1993/1995

    
    
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      1063200501 AR 10

      Titre : IV)Budget De fonctionnement Projet COGEN (COmptabilité GENérale) de suivi du budget de fonctionnement de la Banque de France, réunions du groupe de validation : compte rendu, note, étude.mai 1993- juin 1995

      Date : 1993-1995

      
      
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      1063200501 AR 11

      Titre : Projet COGEN (Comptabilité GENérale) de suivi du budget de fonctionnement de la Banque, réunions du comité de suivi et du groupe de validation : note, étude, compte rendu.

      Date : 1993-1995

      
      
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      1063200501 AR 12

      Titre : Projet COGEN (COmptabilité GENérale) de suivi du budget de fonctionnement de la Banque de France, réunion du groupe de validation : compte rendu, note, étude.

      Date : 1993-1995

      
      
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      1063200501 AR 13

      Titre : Projet COGEN (COmptabilité GENérale) de suivi du budget de fonctionnement de la Banque de France, réunions du groupe de validation et du comité de pilotage : compte rendu, note, étude.

      Date : 1993-1995

      
      
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    1063200501 AR 14 à 21

    Titre : 4.2. Budget d'investissement

    Date : 1982/1995

    
    
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      1063200501 AR 14

      Titre : Budget d'investissement Réforme Réforme des procédures d'investissement de la Banque de France, documentation : projet, note, étude. janv. 1982-mai 1992

      Date : 1982-1992

      
      
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      1063200501 AR 15

      Titre : Réforme des procédures d'investissement de la Banque de France, textes définitifs : note, étude.

      Date : 1982-1990

      
      
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      1063200501 AR 16

      Titre : Réforme des procédures d'investissement de la Banque de France, projet : note, étude.

      Date : 1988-1991

      
      
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      1063200501 AR 17

      Titre : Investissements Banque de France Investissements de la Banque de France, budget 1988 et programmes pour les exercices 1986 à 1990 : note, rapport, étude.

      Date : 1986-1990

      
      
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      1063200501 AR 18

      Titre : Investissements métier n°1 Investissements du métier n°1 (fabrication des billets), demande de provisions budgétaires, suivi des programmes déjà lancés et des immobilisations : note, étude, projet. fev. 1987- avr. 1991

      Date : 1987-1991

      
      
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      1063200501 AR 19

      Titre : Investissements du métier n°1 (fabrication des billets), demandes d'inscription de programmes au PTI (Programme Triennal d'Investissement de la Banque de France) pour les exercices 1995 à 1997 et actualisation de programmes déjà lancés : note, projet, état.

      Date : 1994-1994

      
      
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      1063200501 AR 20

      Titre : Dossiers d'investissement du métier n°1 (fabrication des billets), demandes de provisions budgétaires : projet, note, étude.

      Date : 1995-1995

      
      
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      1063200501 AR 21

      Titre : Budget commercial de la Banque de France, abandon : circulaire, note, étude. dec. 1989 – mai 1994

      Date : 1989-1994

      
      
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    1063200501 AR 21 à 24

    Titre : 4.3. Compte de résultat

    Date : 1988/1995

    
    
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      1063200501 AR 21

      Titre : Étude du compte de résultat Prévisions sur le compte de résultat de la Banque de France, à 5 ans réalisées en 1988, à 3 ans réalisées en 1989 et 1990, prévisions pour les exercices 1989 et 1990 : note, étude.

      Date : 1988-1990

      
      
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      1063200501 AR 22

      Titre : Compte de résultat 1988, diffusion au sein de la Banque, analyses et projet de répartition des bénéfices : rapport, note, étude, projet.

      Date : 1988-1989

      
      
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      1063200501 AR 23

      Titre : Compte de résultat de la Banque de France pour les exercices 1988 et 1989, diffusion au sein de la Banque, analyses et projet de répartition des bénéfices : étude, note.

      Date : 1988-1989

      
      
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      1063200501 AR 24

      Titre : Compte de résultat 1995, préparation et diffusion au sein de la Banque de France : note, étude, rapport. Versement à l'Etat d'un acompte sur le dividende de la Banque de France pour l'exercice 1991 : note, étude, correspondance. 1991 Versement à l'Etat d'un acompte sur le dividende de la Banque pour l'exercice 1995 : note, étude. 1995

      Date : 1991-1995