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Service de la zone franc

Présentation des notices

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  • 1466200601 AR 108 à 341
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    Titre : 3 Participation et relations de la France avec les différentes institutions de la Zone Franc
    Date : 1941/2006

    • 1466200601 AR 165 à 337
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      Titre : 3.2 Relations de la France avec les Instituts d’émission
      Date : 1941/2006

      • 1466200601 AR 302 à 337
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        Titre : 3.2.5 Banques centrales et nationales et Instituts d’émission nationaux
        Date : 1941/2006

        • 1466200601 AR 332 à 337
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          Titre : 3.2.5.4 Autres Banques et Instituts d’émission
          Date : 1951/1987

          • 1466200601 AR 332
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            Titre : Afrique équatoriale et Cameroun, régime monétaire et émission : ordonnance, conventions, statuts de l'Institut d'émission, extraits du journal officiel, décrets, projets de loi et de convention, notes, l'organisation monétaire et bancaire des États de l'Afrique équatoriale et du Cameroun, publication de la BCEAEC en 1964, JO de la République française de novembre 1960 ; gestion bancaire : notes, rapports, extraits de JO, correspondance ; documentation : presse, notifications du FMI, notes, correspondance ; 1955-1971 Institut d'émission AEF-Cameroun, composition du Conseil d'administration : notes, correspondance ; désignation des administrateurs : correspondance, extraits de journaux officiels ; composition du collège de censure : note ; 1959-1971 Institut d'émission AOF-Togo, organisation administrative et modalités des opérations : textes officiels et réglementaires, extraits de JO, notes, correspondance, rapport. 1955-1959
            Date : 1955-1971