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Service de la zone franc

Présentation des notices

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  • 1466200601 AR 108 à 341
    Titre : 3 Participation et relations de la France avec les différentes institutions de la Zone Franc
    Date : 1941/2006

    • 1466200601 AR 165 à 337
      Titre : 3.2 Relations de la France avec les Instituts d’émission
      Date : 1941/2006

      • 1466200601 AR 302 à 337
        Titre : 3.2.5 Banques centrales et nationales et Instituts d’émission nationaux
        Date : 1941/2006

        • 1466200601 AR 327 à 331
          Titre : 3.2.5.3 Madagascar et Comores
          Date : 1941/2001

          • 1466200601 AR 327
            Titre : Banque de Madagascar et des Comores, assemblées générales ordinaires et extraordinaires : rapports ; Lois, décrets, conventions et statuts ; 1957-1972 Banque de Madagascar, Loi, conventions et statuts ; 1941 Banque centrale de la République malgache, organisation et fonctionnement : correspondance, extraits de JO, extraits de presse, notes ; 1973-1984 Banque Centrale de Madagascar, audit financier et organisationnel : rapports, note. 1992-1994
            Date : 1941-1994

          • 1466200601 AR 328
            Titre : Institut d'émission malgache, organisation et fonctionnement : notes, correspondance, extraits de JO, textes officiels et réglementaires, statistiques ; 1961-1972 Institut d'émission malgache, Recueil des décisions de principe du conseil d'administration ; fonctionnement interne et réunions du Conseil d'administration : notes, correspondance, PV, statistiques. 1968-1969
            Date : 1961-1972

          • 1466200601 AR 329
            Titre : Institut d'émission malgache, situations mensuelles : statistiques. 1970-1972
            Date : 1970-1972

          • 1466200601 AR 330
            Titre : Institut d'émission malgache, réunions du Conseil d'administration : PV ; 1962-1973 Banque Centrale des Comores, réunion du Conseil d'administration : PV ; (lacunes en 1983 et 1985). 1981-1989
            Date : 1962-1989

          • 1466200601 AR 331
            Titre : Banque Centrale des Comores, réunion du Conseil d'administration du 16 novembre 2001 : notes, PV, correspondance ; 2001 Institut d'émission des Comores, statuts et activité : extrait de JO ; 1975 Institut d'émission des Comores, réunion du Conseil d'administration : PV ; réunion du Conseil d'administration du 21 juin 1977 : ordre du jour, PV, rapport, notes, statistiques. 1975-1977
            Date : 1975-2001