Service de la zone franc

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1466200601 AR 108 à 341
Titre : 3 Participation et relations de la France avec les différentes institutions de la Zone Franc
Date : 1941/2006
- 1466200601 AR 165 à 337
  Titre : 3.2 Relations de la France avec les Instituts d’émission
  Date : 1941/2006
  - 1466200601 AR 264 à 301
    Titre : 3.2.4 Institut d’émission des DOM et Institut d’émission des TOM
    Date : 1949/2006
    - 1466200601 AR 271 à 287
      Titre : 3.2.4.2 Conseil de surveillance de l’Institut d’émission des DOM
      Date : 1960/2006
      - 1466200601 AR 271
        Titre : Institut d'émission des Départements d'Outre-Mer, réunion d'ouverture du Conseil de surveillance du 14 mars 1960 et réunion du 18 juin 1975, présidée par Marcel THERON : ordres du jour, correspondance, statistiques, notes, extraits de JO. 1960-1975
        Date : 1960-1975
      - 1466200601 AR 272
        Titre : Institut d'émission des Départements d'Outre-Mer, réunions du Conseil de surveillance des 5 décembre 1975 et 23 juin 1976 présidées par Marcel THERON : ordres du jour, notes, études. 1975-1976
        Date : 1975-1976
      - 1466200601 AR 273
        Titre : Institut d'émission des Départements d'Outre-Mer, réunions du Conseil de surveillance des 9 décembre 1976 et 15 juin 1977 présidées par Marcel THERON : ordres du jour, notes, presse, études. 1976-1977
        Date : 1976-1977
      - 1466200601 AR 274
        Titre : Institut d'émission des Départements d'Outre-Mer, réunions du Conseil de surveillance des 1er décembre 1977 et du 20 juin 1978, présidées par Marcel THERON : ordres du jour, notes. 1977-1978
        Date : 1977-1978
      - 1466200601 AR 275
        Titre : Institut d'émission des Départements d'Outre-Mer, réunions du Conseil de surveillance des 21 novembre 1978 et 19 juin 1979 présidées par Marcel THERON : ordres du jour, notes. 1978-1979
        Date : 1978-1979
      - 1466200601 AR 276
        Titre : Institut d'émission des Départements d'Outre-Mer, réunions du Conseil de surveillance des 14 décembre 1979 et 3 juin 1980 présidées par Marcel THERON : ordres du jour, notes, études. 1979-1980
        Date : 1979-1980
      - 1466200601 AR 277
        Titre : Institut d'émission des Départements d'Outre-Mer, réunions du Conseil de surveillance des 6 novembre 1980 et 23 juin 1981 présidées par Gabriel LEFORT : ordres du jour, notes. 1980-1981
        Date : 1980-1981
      - 1466200601 AR 278
        Titre : Institut d'émission des Départements d'Outre-Mer, réunions du Conseil de surveillance des 1er décembre 1981 et 28 mai 1982 présidées par Gabriel LEFORT : ordres du jour, notes. 1981-1982
        Date : 1981-1982
      - 1466200601 AR 279
        Titre : Institut d'émission des Départements d'Outre-Mer, réunions du Conseil de surveillance des 1er décembre 1982, 22 juin et du 30 novembre 1983 présidées par Gabriel LEFORT : ordres du jour, notes. 1982-1983
        Date : 1982-1983
      - 1466200601 AR 280
        Titre : Institut d'émission des Départements d'Outre-Mer, réunions du Conseil de surveillance des 27 juin et 27 novembre 1984 présidées par Gabriel LEFORT : ordre du jour, notes. 1984
        Date : 1984-2006
      - 1466200601 AR 281
        Titre : Institut d'émission des Départements d'Outre-Mer, réunions du Conseil de surveillance des 25 juin et 13 décembre 1985 présidées par Jacques WAITZENEGGER : ordre du jour, notes, études générales et économiques sur les DOM (notamment Saint-Pierre-et-Miquelon et la Guadeloupe). 1985
        Date : 1985-2006
      - 1466200601 AR 282
        Titre : Institut d'émission d'Outre-Mer, réunions du Conseil de surveillance des 20 juin et 25 novembre 1986, présidées par Jacques WAITZENEGGER : ordres du jour, notes. 1986
        Date : 1986-2006
      - 1466200601 AR 283
        Titre : Institut d'émission des Départements d'Outre-Mer, réunions du Conseil de surveillance des 25 juin et 24 novembre 1987 présidées par Jacques WAITZENEGGER : ordre du jour, notes. 1987
        Date : 1987-2006
      - 1466200601 AR 284
        Titre : Institut d'émission des Départements d'Outre-Mer, réunions du Conseil de surveillance des 23 juin et 22 novembre 1988, présidées par Jacques WAITZENEGGER : ordre du jour, notes. 1988
        Date : 1988-2006
      - 1466200601 AR 285
        Titre : Institut d'émission des Départements d'Outre-Mer, réunions du Conseil de surveillance des 22 juin et 21 novembre 1989, présidées par Jacques WAITZENEGGER : ordres du jour, notes. 1989
        Date : 1989-2006
      - 1466200601 AR 286
        Titre : Institut d'émission des Départements d'Outre-Mer, réunions du Conseil de surveillance : procès-verbaux. 1960-1971
        Date : 1960-1971
      - 1466200601 AR 287
        Titre : Institut d'émission des Départements d'Outre-Mer, réunions du Conseil de surveillance : procès-verbaux. 1972-1983
        Date : 1972-1983

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