Patrimoine et archives historiques

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  1466200601 AR 108 à 341

  Titre : 3 Participation et relations de la France avec les différentes institutions de la Zone Franc

  Date : 1941/2006

  
  
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    1466200601 AR 165 à 337

    Titre : 3.2 Relations de la France avec les Instituts d’émission

    Date : 1941/2006

    
    
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      1466200601 AR 264 à 301

      Titre : 3.2.4 Institut d’émission des DOM et Institut d’émission des TOM

      Date : 1949/2006

      
      
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        1466200601 AR 264 à 270

        Titre : 3.2.4.1 Organisation et gestion des DOM-TOM

        Date : 1949/1997

        
        
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          1466200601 AR 266

          Titre : Mayotte et Saint-Pierre-et-Miquelon, législation concernant les collectivités territoriales : textes officiels et réglementaires émanant de l'Assemblée Nationale et du Sénat ; 1988-1992 Mayotte, introduction du franc métropolitain : extrait de JO ; 1976 Nouvelle-Calédonie, statut du territoire : rapports de l'Assemblée Nationale et du Sénat. 1987

          Date : 1976-1992